SACEM

L’AMF et la Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (Sacem) ont signé un nouvel accord le 26 novembre 2018 aux modalités assouplies...

Les manifestations musicales organisées par les municipalités contribuent à la vitalité de nos territoires, particulièrement en milieu rural. Afin...

Dans le cadre du protocole d’accord commun, la Sacem a communiqué à l’AMF les nouveaux tarifs forfaitaires qui sont valables du 1er janvier...

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant...

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant...

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant...

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant...

Création d’un forfait annuel de droits d’auteurs permettant de simplifier la diffusion de musique à l’occasion de certaines manifestations...

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Le 1er décembre 2008, Lucien Quesnel, directeur de la SACEM, a adressé à l'AMF un courrier fixant la revalorisation des redevances dues à la SACEM...