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Archives [2001-2018]
SACEM
Nouvel accord AMF/SACEM
Les manifestations musicales organisées par les municipalités contribuent à la vitalité de nos territoires, particulièrement en milieu rural. Afin...
14 Août 2015 - Réf: CW13750
SACEM : tarifs 2015
Dans le cadre du protocole d’accord commun, la Sacem a communiqué à l’AMF les nouveaux tarifs forfaitaires qui sont valables du 1er janvier...
29 Avr 2015 - Réf: CW13403
SACEM et réveillon du 31 décembre 2014 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes
Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant...
8 Déc 2014 - Réf: CW12963
SACEM et réveillon du 31 décembre 2013 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes
Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant...
10 Déc 2013 - Réf: CW12385
SACEM et réveillon du 31 décembre 2012 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes
Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant...
12 Déc 2012 - Réf: CW11577
SACEM et réveillon du 31 décembre 2011 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes
Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait libératoire avant...
21 Déc 2011 - Réf: BW10851
Droits d’auteur SACEM : nouveau forfait annuel optionnel pour les communes de moins de 2 000 habitants
6 Déc 2011 - Réf: CW10819
Nouveau protocole Sacem-AMF
Création d’un forfait annuel de droits d’auteurs permettant de simplifier la diffusion de musique à l’occasion de certaines manifestations...
5 Oct 2011 - Réf: BW10673
SACEM et réveillon du 31 décembre 2010 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes
...
21 Déc 2010 - Réf: BW10182
Montant des redevances dues à la SACEM au 1er janvier 2010
Le 1er décembre 2008, Lucien Quesnel, directeur de la SACEM, a adressé à l'AMF un courrier fixant la revalorisation des redevances dues à la SACEM...
19 Jan 2010 - Réf: CW10056