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Archives [2001-2018]
Santé et conditions de travail
L’AMF et la Fédération Hospitalière de France s’engagent afin de favoriser l’accès aux soins dans les territoires
Le récent congrès de la Fédération Hospitalière de France a été l’occasion pour l’AMF et la...
7 Juin 2019 - Réf: BW39484
Congés maladie des fonctionnaires affiliés à l’IRCANTEC et des contractuels des communes et intercommunalités
Cette note technique aborde le régime des droits à congés maladie des fonctionnaires et contractuels territoriaux affiliés...
10 Nov 2016 - Réf: CW24081
Congés maladie des fonctionnaires des communes et des intercommunalités, affiliés à la CNRACL
Cette note technique aborde le régime des droits à congés maladie des fonctionnaires territoriaux affiliés à la CNRACL...
10 Nov 2016 - Réf: CW24080
La gestion de l’inaptitude et de l’handicap dans les communes et intercommunalités
Cette note technique aborde l’organisation et le fonctionnement : du comité médical ; du comité médical supérieur...
10 Nov 2016 - Réf: CW24079
Les instances médicales dont dépendent les communes et intercommunalités
Cette note technique aborde l’organisation et le fonctionnement : du comité médical ; du comité médical supérieur...
10 Nov 2016 - Réf: CW24078
Accord santé sécurité au travail dans la fonction publique
8 Jan 2010 - Réf: BW9837
Les obligations de vaccination des fonctionnaires territoriaux.
En réponse à une question posée par l'AMF, un courrier de la DGCL précise quelles sont les obligations de vaccination des fonctionnaires...
26 Avr 2000 - Réf: BW7854
