Santé et conditions de travail

Cette note technique aborde le régime des droits à congés maladie des fonctionnaires et contractuels territoriaux affiliés à l’IRCANTEC : le...

Cette note technique aborde le régime des droits à congés maladie des fonctionnaires territoriaux affiliés à la CNRACL : le congé de maladie ordinaire,...

Cette note technique aborde l’organisation et le fonctionnement : du comité médical ; du comité médical supérieur ; de la commission de réforme....

Cette note technique aborde l’organisation et le fonctionnement : du comité médical ; du comité médical supérieur ; de la commission de réforme....

En réponse à une question posée par l'AMF, un courrier de la DGCL précise quelles sont les obligations de vaccination des fonctionnaires territoriaux...