L'AMF et son réseau
Présentation de l'AMF
Instances
Rapport d'activités
L'AMF en action
Représentation de l'AMF
Les services de l'AMF
Informations et communication
Des services spécifiques
L'AMF sur la scène européenne
et internationale
Associations départementales de maires
Statistiques
Adhérer
Actualité
Toute l'actualité
Communiqués et dossiers de presse
Notes et documents
Publications
Agenda AMF et AD
Actions de partenariat
L'AMF en action
Maire-info
AMF info
IntercoActu
MÉDIAS
ESPACE PRESSE
Dossiers
Action sociale, Emploi, Santé
Aménagement du territoire
Communes nouvelles
Coopération intercommunale
Culture, Sports et loisirs
Education et jeunesse
Environnement et développement durable
Europe et international
Finances et fiscalité locales
Fonction publique territoriale
Numérique
Organisation et gestion communale
Urbanisme, Habitat, Logement
Voirie et transports
Publications
LES PUBLICATIONS
Le magazine Maires de France
Le supplément Maires de France
LES ÉDITIONS
Cahiers du réseau
Guides pratiques
Rapports d'activité
Etudes et enquêtes
LE WEB
Maire-info
AMF INFO
IntercoActu
Services
Formations des élus
Annuaires de l'AMF
Expertise des services de l'AMF
Guides pratiques
Les Moocs de Mairie2000
Le Wiki de Mairie2000
Congrès
2022 - 104e
2021 - 103e
2020 - Face aux crises les Maires
mobilisés - opération spéciale
2019 - 102e
2018 - 101
e
2017 - 100
e
2016 - 99
e
2015 - Rassemblement des Maires
2014 - 97
e
2013 - 96
e
Archives [2001-2018]
Espace Associations départementales
Identifiant :
Mot de passe :
ESPACE ÉLUS
ESPACE AD
PRESSE
Environnement et développement durable
Aménagement du territoire - décentralisation - organi...
Communes nouvelles
> Commune nouvelle - retours d'expériences
> Commune nouvelle - Fiscalité et finances
> Commune nouvelle - Questions diverses
> Commune nouvelle - adresse
> Commune nouvelle - Autres thèmes
> Commune nouvelle - Relations avec les EPCI
> Création de la commune nouvelle
> Nom de la commune nouvelle
> Fonctionnement de la commune nouvelle
> Commune nouvelle - état civil
> Commune nouvelle - fonctionnement du conseil municipal
> Commune nouvelle - ressources humaines
> Commune nouvelle - statut de l'élu et indemnités de fonction
> Historique
> Présentation de la commune nouvelle
> Vidéos
> Rencontres de l'AMF
Décentralisation
Développement local
Milieu rural
Réforme territoriale
Revitalisation des centres-villes et centres-bourgs
Tourisme
Entreprises - commerce - emploi...
Commerce
Commerce non sédentaire
Interventions économiques
Fonctionnement de la commune nouvelle...
Législation...
Les Rencontres des communes nouvelles...
Questions rurales...
La commune nouvelle et l'état civil
Cette note vise à faire le point sur la célébration des mariages et la tenue des registres d’état civil dans les communes...
10 Jan 2020 - Réf: CW14140
Pacs et communes nouvelles
Au 1er novembre prochain, suite à l'adoption de la loi n°2016-1547 du 18 novembre 2016 de modernisation de la justice du XXIe siècle,...
26 Oct 2017 - Réf: CW24898
Comment remplir un bulletin d'état civil ?
Cette note de l'INSEE a vocation à expliquer comment remplir un bulletin d'état civil dans le cadre d'une commune nouvelle....
16 Mars 2016 - Réf: CW14473
Dépêche d'état civil communes nouvelles diffusée
15 Fév 2016 - Réf: BW14372
Saisine de l’Insee sur les numéros Insee applicables aux communes nouvelles
Compte tenu du nombre de plus en plus important de projets de création de communes nouvelles d'ici le 1er janvier 2016, l'Association des maires...
31 Juil 2015 - Réf: CW13704