L'AMF et son réseau
Présentation de l'AMF
Instances
Rapport d'activités
L'AMF en action
Représentation de l'AMF
Les services de l'AMF
Informations et communication
Des services spécifiques
L'AMF sur la scène européenne
et internationale
Associations départementales de maires
Statistiques
Adhérer
Actualité
Toute l'actualité
Communiqués et dossiers de presse
Notes et documents
Publications
Agenda AMF et AD
Actions de partenariat
L'AMF en action
Maire-info
AMF info
IntercoActu
MÉDIAS
ESPACE PRESSE
Dossiers
Action sociale, Emploi, Santé
Aménagement du territoire
Communes nouvelles
Coopération intercommunale
Culture, Sports et loisirs
Education et jeunesse
Environnement et développement durable
Europe et international
Finances et fiscalité locales
Fonction publique territoriale
Numérique
Organisation et gestion communale
Urbanisme, Habitat, Logement
Voirie et transports
Publications
LES PUBLICATIONS
Le magazine Maires de France
Le supplément Maires de France
LES ÉDITIONS
Cahiers du réseau
Guides pratiques
Rapports d'activité
Etudes et enquêtes
LE WEB
Maire-info
AMF INFO
IntercoActu
Services
Formations des élus
Annuaires de l'AMF
Expertise des services de l'AMF
Guides pratiques
Les Moocs de Mairie2000
Le Wiki de Mairie2000
Congrès
2022 - 104e
2021 - 103e
2020 - Face aux crises les Maires
mobilisés - opération spéciale
2019 - 102e
2018 - 101
e
2017 - 100
e
2016 - 99
e
2015 - Rassemblement des Maires
2014 - 97
e
2013 - 96
e
Archives [2001-2018]
Espace Associations départementales
Identifiant :
Mot de passe :
ESPACE ÉLUS
ESPACE AD
PRESSE
Organisation et gestion communale
Accès au vote des personnes handicapées...
Acheminement des bulletins de vote et des professions d...
Biens des collectivités locales...
Domaine privé
Domaine public
Expropriation
Conseillers intercommunaux : présentation des candidat...
Contrats et marchés...
Baux
Délégation de service public
Marchés publics
Partenariats publics privés
Cultes...
Edifices cultuels
Sectes
Déroulement des opérations électorales lors des éle...
Election présidentielle 2022...
Elections municipales et métropolitaines au sein de la...
Entreprises - commerce - emploi...
Commerce
Commerce non sédentaire
Repos dominical
Guide du candidat et du mandataire (note de la Commissi...
Laïcité...
Législation funéraire...
Cimetières et concessions
Les cas d’incompatibilité aux élections municipales...
Les cas d’inéligibilité aux élections municipales ...
Loi engagement et proximité...
Mandat communal 2020 - 2026...
Mise à disposition de locaux communaux ou intercommuna...
Obligation de la déclaration de patrimoine de fin de m...
Organisation matérielle et déroulement des élections...
Règlement général de protection des données (RGPD)...
Responsabilité et procédures...
Assurances
Procédures administratives
Procédures contentieuses : litiges, procès...
Responsabilité
Sécurité - salubrité - police...
Drones
Policiers municipaux et gardes champêtres
Pouvoirs de police générale - pouvoirs de police spéciale
> Animaux dangereux ou errants
> Bruit
> Débits de boissons
> Police des baignades
> Rave parties
Prévention de la délinquance
Sécurité civile
> Incendie - service de lutte contre l'incendie
Sécurité publique
Services d'intérêt général (élections, recensement...
Services d'intérêt général assurés par les collectivités
> Délivrance des titres d'identité et de voyage
> Elections
> Elections 2014
> Elections 2017
> Elections municipales 2020
> Répertoire électoral unique
> Etat-civil
> Communes nouvelles - Etat civil
> Dévolution du nom
> Mariage
> Recensement
> Référendum d'initiative partagée
Services publics
> EDF
> La Poste
Statut des élus - organes délibérants - démocratie ...
Conseils municipaux et organes délibérants
Démocratie locale
Statut de l'élu(e)
Technologies de l'information et de la communication...
Administration électronique
Internet
Télécommunications
> Téléphonie mobile
> Télévision locale
La commune et le commerce non sédentaire
Le commerce non sédentaire comprend notamment le commerce ambulant, les ventes au déballage ainsi que les halles et marchés. L’installation...
23 Mars 2015 - Réf: CW13257
Charte pour le développement des marchés de France
23 Mars 2015 - Réf: BW13258
Déclaration préalable des ventes en liquidation : une compétence du maire à compter du 1er juillet 2014
Dans le cadre de son programme de simplification et dans un objectif de lisibilité et de proximité pour les usagers, le Gouvernement avait...
7 Juil 2014 - Réf: CW12691
La commune et les marchés en procédure adaptée (MAPA) (épuisé)
Cet ouvrage a un double objectif : - décrire les règles applicables aux MAPA, de façon claire et compréhensible, pour chaque...
6 Nov 2012 - Réf: BW11527
La commune et les activités ambulantes (épuisé)
Que ce soit pour établir un acte de naissance, célébrer un mariage, compléter un livret de famille ou recevoir une demande...
31 Mai 2012 - Réf: BW11253
Un nouveau venu dans la collection des Cahiers du réseau : "La commune et les activités ambulantes"
L’Association des maires de France vient d’éditer un nouveau numéro dans sa collection, les Cahiers du réseau....
22 Mai 2012 - Réf: BW11252
Halles et marchés : modèle de règlement et circulaires
A la demande du secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à...
9 Août 2003 - Réf: BW7518
Convention relative au commerce non sédentaire
L’association des maires de France et les organisations représentatives des commerçants non sédentaires, ainsi que le ministère...
5 Avr 2000 - Réf: CW11158