Action sociale, emploi, santé

Dans un courrier du 1er juillet 2015, le président de La Poste fait part à M. François Baroin de sa décision de mobiliser,...

Basée sur les réponses d’une centaine de communes de toutes tailles, l’enquête menée par l’AMF...

Deux décrets apportent des précisions sur le statut des accueillants familiaux employés par des personnes morales de droit public...

Roselyne BACHELOT-NARQUIN, ministre de la Santé et des Sports, et Nora BERRA, secrétaire d’Etat chargée des Aînés,...

La circulaire du 26 février 2007 précise les modalités de participation financière de la CNAV accordée sous forme d’un...

La circulaire du 15 mai 2007 a pour objet de clarifier la réglementation sécurité incendie applicable aux établissements accueillant...

Le décret du 9 mai 2007 aménage les règles du conventionnement tripartite pour les logements foyers....

Ces établissements apparus dans les années 1950 présentent l’intérêt d’une solution intermédiaire...

Le nombre des personnes âgées augmente inéluctablement. Les statistiques témoignent d’une évolution rapide et profonde...