Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

alain wacquier

Propositions des maires de France en faveur de la laïcité

François BAROIN, président, André LAIGNEL, 1er vice-président délégué, Patrick MOLINOZ et Gilles PLATRET,...
24 Juin 2015 - Réf: BW13601
NL shop

Préfinancement du FCTVA à taux zéro

24 Juin 2015 - Réf: BW13594

Les représentants de la Commission des communes et des territoires ruraux reçus par Marylise Lebranchu

Jean-Louis Puisségur et Rachel Paillard, respectivement président et rapporteur de la Commission des communes et des territoires ruraux de...
22 Juin 2015 - Réf: BW13572
karaboux

Plan d'investissement Junker : quel intérêt pour les collectivités territoriales ?

L’adoption fin 2014 du Plan « Juncker », du nom du Président de la Commission européenne, a pour but de relancer l’investissement...
19 Juin 2015 - Réf: CW13570
Alain Wacquier

Baisse des dotations : journée nationale d'action des maires et présidents d'intercommunalité le 19 septembre prochain

L’Association des maires de France, réunie en Bureau hier, a décidé que la journée nationale d’action aura...
18 Juin 2015 - Réf: BW13569
kharlamova_lv

Le fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC)

Le FPIC a été mis en place par la loi de finances pour 2012 du 29 décembre 2011 n°0301, il a vocation à devenir le principal...
16 Juin 2015 - Réf: CW13564
Lumières

Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 20 mai 2015

Rappel : le groupe de travail petite enfance, installé lors du bureau de décembre 2014 est présidé par Elisabeth Laithier,...
15 Juin 2015 - Réf: CW13563

Financement du plan PME : lourdes conséquences pour les collectivités et les transports en commun

Dans un contexte de baisse drastique et durable des dotations de l’État aux collectivités locales, avec ses effets néfastes...
10 Juin 2015 - Réf: BW13560
AMF

Maires de Francen°325 - juin 2015

9 Juin 2015 - Réf: BW13558
djvstock

Modèle de motion de soutien à l’action de l’AMF pour alerter solennellement les pouvoirs publics sur les conséquences de la baisse massive des dotations de l’État

Le Bureau de l’AMF a souhaité, à l’unanimité, poursuivre une action forte et collective pour expliquer de manière...
5 Juin 2015 - Réf: BW13487
AMF

Action nationale contre la baisse des dotations : note argumentaire

Suite à la réunion de son Comité directeur composé de 100 élus et de tous les présidents d’associations...
5 Juin 2015 - Réf: CW13486
AMF

Baisse des dotations : l'AMF engage une action nationale

Suite à la réunion de son Comité directeur composé de 100 élus et de tous les présidents d’associations...
4 Juin 2015 - Réf: BW13485
AMF

Disparition de Jean Roujon : le Bureau de l'AMF exprime sa profonde émotion

François Baroin, André Laignel et le Bureau de l’Association des maires de France tiennent à faire part de leur profonde...
2 Juin 2015 - Réf: BW13481
mibPhoto

Synthèse et analyse de l’enquête AMF-associations du bloc communal relative à l’impact de la baisse des dotations sur les investissements publics locaux

Le groupe de travail Matignon-AMF/associations du Bloc communal, installé en mars dernier, avait notamment pour objectif d’établir...
2 Juin 2015 - Réf: BW13480
kharlamova_lv

La DGCL met en ligne un outil de simulation pour la répartition dérogatoire du FPIC

La Direction générale des collectivités locales (DGCL) a mis en ligne sur son site internet un module de simulation d’aide...
29 Mai 2015 - Réf: BW13446
Roland Bourguet pour l'AMF

Baisse des dotations : une mobilisation nationale des maires de France pour sauvegarder l'investissement et les services publics locaux

Une délégation de l’AMF conduite par son président François Baroin, accompagné d’André Laignel,...
29 Mai 2015 - Réf: BW13444
Anyka

Parution de la note d’information de la DGCL relative à la répartition 2015 de la dotation ''élu local''

La note d’information des services de l’Etat, relative à la dotation particulière élu local 2015, est en ligne...
29 Mai 2015 - Réf: BW13443
AMF

Parution des notes d’information de la DGCL relatives à la répartition 2015 de la DGF

L’ensemble des notes d’information des services de l’Etat, relatives à la répartition 2015 de la DGF, est désormais...
29 Mai 2015 - Réf: BW13442
AMF

Rencontre nationale des Communes nouvelles

L’AMF organisait le 27 mai 2015 au Conseil économique, social et environnemental, en partenariat avec Mairie-conseils, une rencontre nationale...
27 Mai 2015 - Réf: BW13440
AMF

Cahier spécial Accessibilité des bâtiments publics (Maires de France)

Cahier spécial Maires de France d'avril 2015 concernant la rencontre de l’AMF : ''La mise en accessibilité des bâtiments...
19 Mai 2015 - Réf: CW13437
AMF

La Lettren°324 - mai 2015

18 Mai 2015 - Réf: BW13433
AMF

Courrier de l'AMF à la DGFiP

Courrier à Bruno PARENT, Directeur général de la DGFiP, afin de l’alerter sur la suppression de comptables publics dans...
13 Mai 2015 - Réf: CW13432
AMF

Compte-rendu de la commission Aménagement urbanisme habitat du 11 février 2015

Le compte-rendu détaillé de cette réunion peut être téléchargé ici....
11 Mai 2015 - Réf: CW13429
AMF

Maires de Francen°324 - mai 2015

9 Mai 2015 - Réf: BW13557
Unclesam

L'établissement par le maire de la liste des enfants soumis à l'obligation scolaire

Le code de l'éducation prévoit, dans son article L. 131-6, que le maire est chargé du contrôle de l’obligation scolaire,...
7 Mai 2015 - Réf: BW13413
AMF

L'AMF s'oppose fermement à la 'DGF ''locale''

Lors du Comité des finances locales du 5 mai dernier, la mission parlementaire relative à la réforme des concours financiers de l’Etat...
6 Mai 2015 - Réf: BW13412
ioannis kounadeas

Dotation forfaitaire 2015 : comment expliquer les différences entre le montant mis en ligne et le montant estimé

Les montants de DGF sont en ligne depuis début avril sur le site de la Direction générale des collectivités locales (DGCL)....
5 Mai 2015 - Réf: CW13411
IGA IGD

La mutualisation entre collectivités

L’AMF a, pour la 1ère fois, copiloté avec le ministère de la décentralisation et de la FP une évaluation...
5 Mai 2015 - Réf: BW13410
AMF

Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 11 mars 2015

Rappel : le groupe de travail petite enfance, installé lors du bureau de décembre 2014 est présidé par Elisabeth Laithier,...
5 Mai 2015 - Réf: CW13409
kartoxjm

Solidarité avec le Népal : L’AMF s’associe à l’initiative lancée par Cités-Unies France auprès des collectivités territoriales pour une aide au Népal

Le bilan des morts ne cesse en effet de s'alourdir depuis qu'un séisme de magnitude 7,8 a frappé le pays, samedi 25 avril. Le ministère...
30 Avr 2015 - Réf: BW13406
shosmikov

L’AMF demande à être associée aux réflexions sur la mise en oeuvre de la première base de données sur les adresses constituée au niveau national

La Base Adresse Nationale (BAN) a été lancée le 15 avril 2015 (https://adresses.data.gouv.fr) . Estimant que les communes, seules...
30 Avr 2015 - Réf: CW13405
James Steidl

SACEM : tarifs 2015

Dans le cadre du protocole d’accord commun, la Sacem a communiqué à l’AMF les nouveaux tarifs forfaitaires qui sont valables...
29 Avr 2015 - Réf: CW13403
Rencontres d'Arles

L'Atelier des photographes : un outil, un concours

Les Rencontres d'Arles présentent aujourd'hui l’éducation au regard pour tous, grâce à un outil simple et gratuit,...
29 Avr 2015 - Réf: BW13402
mimon

Rapport sur l'accès au vote des personnes handicapées

Le Défenseur des droits a publié en mars 2015 un rapport sur l’accès au vote des personnes handicapées. Ce document...
29 Avr 2015 - Réf: BW13400
AMF

Rencontre nationale des communes nouvelles : préprogramme

L’AMF organise le 27 mai prochain, en partenariat avec Mairie-conseils, une Rencontre nationale réunissant les maires de communes nouvelles...
29 Avr 2015 - Réf: BW13399