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Cimetières et concessions
Convention entre l'AMF et le Souvenir français
André Rossinot et Serge Barcellini ont signé une convention de partenariat entre l'AMF et le Souvenir français, le 19 mai dernier....
10 Juin 2016 - Réf: BW23655
La rétrocession des concessions funéraires
La rétrocession d’une concession funéraire consiste, pour le titulaire de la concession (appelé également concessionnaire),...
15 Juil 2015 - Réf: BW13650
Profanation de cimetières : l'AMF condamne ces actes odieux et barbares
Le président de l’AMF François Baroin, au nom du Bureau et de tous les maires de France, condamne avec la plus grande force les...
18 Fév 2015 - Réf: BW13155
La reprise des concessions funéraires en état d'abandon
La reprise des concessions en état d’abandon est autorisée par les articles L. 2223-17, L. 2223-18 et R. 2223-12 à R.2223-23...
8 Nov 2013 - Réf: BW12318
Lettre à Mme Alliot Marie relative aux dommages occasionnés par la tempête dans les cimetières.
L'AMF a demandé à Mme Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, de bien vouloir...
24 Fév 2009 - Réf: BW8472
Conservation de la mémoire des défunts bénéficiaires de la mention 'Morts pour la France'.
Le Souvenir français, association nationale reconnue d'utilité publique, a souhaité rappeler les dispositions relatives aux sépultures...
24 Fév 2009 - Réf: BW8471
Circulaire du 19 février 2008 relative à la police des lieux de sépulture.
L'attention du ministre de l'Inérieur est régulièrement appelée par les maires, les représentants des cultes, voire...
3 Mars 2008 - Réf: BW8350