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Littoral et rivages lacustres
Le président de l’AMF demande à Jean Castex le report de la consultation des communes concernées par des obligations d’aménagement en raison du recul du trait de côte
A l’instar de l’alerte faite par l’Association nationale des Elus du Littoral (ANEL) le 22 décembre dans son communiqué...
21 Jan 2022 - Réf: BW41080
Compte rendu de la réunion du groupe de travail Littoral du 23 septembre2015
Sous la présidence de Dominique Cap, le groupe de travail Littoral de l’AMF s’est réuni autour des sénateurs Odette...
3 Nov 2015 - Réf: CW14053
Compte rendu de la réunion du groupe de travail Littoral du 3 juin 2015
A titre liminaire, il a bien été souligné que l’esprit de la loi Littoral était bon et que la protection de cette...
7 Juil 2015 - Réf: CW13617
GEMAPI : l'AMF demande un réexamen complet de cette compétence
La loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles a créé une compétence « gestion...
17 Fév 2015 - Réf: BW13139
L’AMF installe un groupe de travail « Littoral »
Afin de répondre à la demande de plusieurs associations départementales de maires qui s’inquiètent du caractère...
22 Sep 2011 - Réf: BW10655
Les communes et les pollutions d’origine accidentelle.
Malgré les mesures prises au niveau national ou international pour assurer la sécurité en mer, des accidents surviennent régulièrement...
28 Mars 2003 - Réf: BW7620
Démocratie de proximité : Conservatoire du littoral et des rivages lacustres.
Outre l'affirmation du partenariat avec les collectivités locale, la loi dite "Démocratie de proximité" vise à améliorer...
2 Avr 2002 - Réf: BW7732