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Archives [2001-2018]
Petite enfance
Accueil des enfants handicapés : lettre circulaire de la CNAF n°2010-034 du 24 février 2010
La CNAF a publié une lettre-circulaire n°2010-034 en date du 24 février 2010 relative aux mesures en faveur de l’accueil des...
3 Mai 2010 - Réf: CW9959
Comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ?Synthèse de la note du Centre d'analyse stratégique
Deux ans après la parution du rapport du Centre d’analyse stratégique sur le service public de la petite enfance, cette note vise...
15 Avr 2010 - Réf: CW9946
Compte rendu de la réunion du 24 mars 2010
14 Avr 2010 - Réf: CW9945
Lettre-circulaire CNAF du 24 novembre 2009 relative aux modalités de mise en place du 7ème Plan crèche pluriannuel d’investissement (Pcpi)
Décidé dans le cadre de la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2009-2012, signée entre la CNAF et l'État, ce plan prévoit...
2 Fév 2010 - Réf: BW10211
Les services à la personne : note d'information
Au sommaire de ce dossier : - Extension de l’agrément aux communes, EPCI compétents, CCAS OU CIAS - Le Chèque emploi service...
4 Déc 2009 - Réf: CW8164
Lettre de l’AMF à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité
Dans un courrier à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité, le président de...
26 Nov 2009 - Réf: CW9810
Extension du champ d’application des CESU aux accueils de loisirs : nouveau formulaire d’affiliation au CRCESU spécifique aux structures de garde d’enfants
....
28 Oct 2009 - Réf: BW9782
Grippe A et accueil collectif ou individuel du jeune enfant
Le Ministère de la famille, en concertation avec le représentants des divers modes de gardes, a diffusé auprès des parents,...
8 Sep 2009 - Réf: BW9671
Les 11 mesures du plan 2 de développement des services à la personne.
Laurent Wauquiez, Secrétaire d’Etat chargé de l’Emploi, a annoncé le lancement du Plan 2 de développement des services...
6 Juil 2009 - Réf: CW8549
Nouvelle convention d'objectifs et de gestion CNAF/ETAT 2009-2012.
Présentation de la Convention d’objectifs et de gestion (Cog) 2009 – 2012 signée le 9 avril entre l’Etat et la CNAF....
11 Mai 2009 - Réf: CW8509
Accueil de la petite enfance : lettre de l'AMF à Mme Morano.
Dans un courrier à Mme Morano, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, le président de l'AMF fait part des inquiétudes...
24 Fév 2009 - Réf: CW8475
Note sur le plan métier de la petite enfance présenté par Mme Nadine Morano, Secrétaire d'État à la Famille le 16 décembre 2008.
La mise en place d'un plan des métiers de la petite enfance est le corollaire du développement de la garde d'enfants (DGE) qui doit permettre...
20 Fév 2009 - Réf: CW8466
Note sur la circulaire de la CNAF du 21 janvier 2009 relative à l’appel à projets ''Initiatives innovantes en matière d’accueil des jeunes enfants dans les territoires de la politique de la ville''.
Cette note présente la circulaire du 21 janvier 2009 relative à l’appel à projets "Initiatives innovantes en matière...
5 Fév 2009 - Réf: BW8460
La politique de l'enfance et de la jeunesse.
Les aides des Caisses d’allocations Familiales aux communes et à leurs groupements ...
18 Nov 2008 - Réf: BW8070
Propositions du rapport TABAROT sur le développement de l’offre d’accueil de la petite enfance : note préparatoire au groupe de travail Petite Enfance du 2 octobre 2008.
Cette note présente les principales propositions formulées par madame TABAROT dans son rapport sur le développement de l’offre...
10 Oct 2008 - Réf: CW8417
Petite enfance et accueil périscolaire : échange de courriers entre l'AMF et Mme Morano, secrétaire d'Etat à la Famille.
Les maires attachent une importance très grande à l�ensemble des politiques familiales. C�est à ce titre que...
2 Juin 2008 - Réf: BW8382
Politique de la Caisse nationale des allocations familiales en faveur des enfants et des jeunes : échange de courriers entre l'AMF et la CNAF
Dans le courrier adressé à M. Deroussen, président de la CNAF, le président de l’AMF rappelle les positions défendues...
30 Mai 2008 - Réf: BW8381
Etablissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans : lettre au directeur général de l'Action sociale.
M. Jacques Pélissard, président de l'AMF, fait part dans ce courrier à M. Kergoat, directeur général de l'Action sociale,...
11 Jan 2008 - Réf: BW8315
Contrat Enfance Jeunesse : résultats de l'enquête menée par l'AMF en 2006.
Cette enquête visait faire le point sur les incidences pour les communes des nouvelles règles de financement du fonctionnement des actions...
13 Nov 2007 - Réf: CW8428
Contrat enfance jeunesse : convention type d'objectif et de financement.
Cette convention définit et encadre les modalités d'intervention et de versement de la prestation de service enfance et jeunesse (Psej). Elle...
6 Nov 2007 - Réf: CW8289
Note de synthèse du décret du 7 juin 2010 et de la circulaire du 25 juillet 2007
Cette note de synthèse indique la réglementation applicable au fonctionnement des micro-crèches autorisées par le décret...
3 Oct 2007 - Réf: CW8273
PSU (prestation de service unique) : résultats d'une enquête.
La PSU, créée par la CNAF en 2002, date à partir de laquelle un certain nombre de structures l’ont mise en place, a été...
17 Juil 2007 - Réf: CW8247
Contrat enfance jeunesse : Questions réponses.
Répondant à la demande formulée par le bureau de l’AMF, lors de l’audition de son président, la CNAF a élaboré,...
16 Juil 2007 - Réf: CW8245
Le nouveau contrat ‘enfance et jeunesse’.
Lors du comité partenarial du 4 juillet auquel a participé l’Association des Maires de France, la CNAF a présenté le...
20 Juil 2006 - Réf: BW7946
La loi du 2 janvier 2004 sur l'accueil et la protection de l'enfance.
Cette note rédigée pour la Commission Cohésion sociale de l'AMF fait le point sur les deux dispositions essentielles de la loi n°2004-1...
2 Juil 2004 - Réf: BW7250
La prestation de service unique (PSU) accordée par les CAF aux structures d’accueil des enfants de 0 à 4 ans : les aménagements à compter du 1er janvier 2004.
Ce dossier, réalisé par l’AMF à partir de documents transmis par la CNAF, comporte deux parties : la première est consacrée...
19 Fév 2004 - Réf: BW7344
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