Espace Associations départementales


Les publications du 102e Congrès

Le 102e Congrès des maires et des présidents d'intercommunalité de France a permis de mettre à la disposition des adhérents de l’AMF plusieurs publications, toutes accessibles sur son site. Il s’agit de documents analysant les résultats de sondages ou enquêtes. Ces documents exclusifs ont été réalisés pour les maires et présidents d’intercommunalités.

Des maires plus combatifs à quatre mois des élections municipales
Dans le cadre de l’Observatoire de la démocratie de proximité, l’AMF et le CEVIPOF ont réalisé une enquête auprès de l’ensemble des maires de France pour suivre et mieux comprendre leur état d’esprit à quelques semaines du scrutin municipal de mars 2020. La décision de se porter de nouveau candidat est analysée selon la taille des communes, l’ancienneté électorale mais aussi à travers les conséquences de cet engagement au sein de la sphère personnelle et familiale. Enfin, l’enquête consacre une place importante aux formes de bilan que les maires dressent à l’issue de cette mandature 2014-2020 (ref. BW39697).

Etude sur la situation financière des communes et intercommunalités : des dépenses en net ralentissement par rapport au mandat précédent
L’analyse financière des communes et des intercommunalités porte cette année sur une comparaison de ce mandat au mandat précédent. Que peut-on observer sur l’ensemble du mandat ? Quelles sont les conséquences sur les services à la population ? Comment ont évolué les investissements et plus particulièrement les dépenses d’équipement ? L’analyse montre que ce mandat est atypique par rapport au mandat précédent en raison notamment de la baisse des ressources locales et du tassement des courbes d’évolution de toutes les lignes budgétaires. Cette analyse financière du bloc communal donne une photographie des évolutions de la situation financière des communes et des intercommunalités entre le mandat précédent et le mandat actuel jusqu’en 2018. L’année 2019 n’étant pas achevée, il s’agit donc de comparer les cinq premières années de ce mandat aux cinq premières années du mandat précédent. Le déroulé de cette analyse suit la structure du budget des collectivités locales en étudiant d’abord le fonctionnement puis l’investissement (ref. BW39702).

Territoires et Finances : principaux ratios financiers des communes et intercommunalités en 2018
Cette sixième publication de Territoires et Finances, fruit du partenariat entre La Banque Postale Collectivités Locales et l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité, regroupe huit fiches, sept consacrées aux communes et une aux groupements à fiscalité propre (GFP). Elles apportent des éclairages financiers pour 2018 sur les communes en fonction de leur strate démographique et de leur appartenance intercommunale. Les budgets sont analysés à travers quatre principaux thèmes : les dépenses, les recettes, le financement des investissements complété des principaux ratios de dette et de trésorerie. Une dernière partie est consacrée aux recettes de fonctionnement, avec une analyse de la composition des recettes fiscales et de l’évolution de la dotation globale de fonctionnement (DGF) et de ses composantes. Ce document décrit les spécificités de chaque strate démographique. Les choix politiques et budgétaires influencent considérablement le niveau et la structure d’un budget (le choix de la gestion des services en régie ou en délégation par exemple), néanmoins, la taille de la commune et son rattachement à un type de groupement plus ou moins intégré a également une incidence sur les dépenses et recettes (ref. BW39704).

Indice de prix des dépenses communales 2019
À la fin du 1er semestre 2019, l’augmentation sur un an de l’indice de prix des dépenses communales hors frais financiers est supérieure de 0,28 point à l’inflation hors tabac. Inflation mesurée par l’indice des prix à la consommation hors tabac (ou « Panier de la ménagère »), qu’elle soit prévisionnelle ou constatée, inflation mesurée par l’indice des prix à la consommation harmonisé, conçu à des fins de comparaisons internationales mais qui est censé servir de base pour la revalorisation forfaitaire des bases d’imposition locales… les communes savent, elles, quelle inflation s’applique à leurs budgets.
L’indice de prix des dépenses communales la mesure précisément en prenant en compte les spécificités de la dépense publique communale, et ce d’autant plus que, depuis l’année dernière, cette inflation est mesurée en fonction des structures de dépenses de trois strates démographiques différentes (ref. BW39707).

Référence : BW39708
Date : 19 Nov 2019
Auteur : AMF


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