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Les comptes rendus de la Commission Culture
13 Août 2010 - Réf: CW10044
Communes diffuseurs : guide du CSA sur les demandes d’autorisation de réémetteur TNT
Peuvent être téléchargés ici le "Guide et modalités pour les demandes d’autorisation de réémetteur...
19 Juil 2010 - Réf: CW10055
Les dépenses culturelles des collectivités locales en 2006 : près de 7 milliards d’euros pour la culture
Peut être téléchargé ici le n° 2009-3 de "Culture Chiffres", pages statistiques et thématiques du DEPS...
23 Juin 2010 - Réf: BW10060
16 juillet 2010 à Avignon : Forum national des associations d’élus sur l’engagement solidaire des collectivités territoriales en matière culturelle
L’ensemble des associations d’élus, dont l’AMF, l’ADF, l’ARF et la FNCC, organisent conjointement,...
23 Juin 2010 - Réf: BW9998
Organisation et financement du cycle d’enseignement professionnel initial dans les conservatoires de musique : position de l’AMF
Dans un courrier téléchargeable ici au format PDF, le président de l'AMF fait part à M. Frédéric Mitterrand,...
23 Mai 2010 - Réf: CW10063
TNT : lettre de l’AMF adressée aux Associations départementales des maires
La télévision analogique va cesser définitivement d'émettre au profit de la télévision numérique terrestre...
19 Fév 2010 - Réf: CW10053
Dossier ''Tous au numérique''
La télévision analogique va cesser définitivement d'émettre au profit de la télévision numérique terrestre...
10 Fév 2010 - Réf: CW10070
Montant des redevances dues à la SACEM au 1er janvier 2010
Le 1er décembre 2008, Lucien Quesnel, directeur de la SACEM, a adressé à l'AMF un courrier fixant la revalorisation des redevances...
19 Jan 2010 - Réf: CW10056
Pré-adhésion des exploitants de salles de cinéma au fonds de mutualisation numérique
Le CNC met en place un fonds de mutualisation destiné à financer l’équipement numérique des salles de cinéma....
22 Déc 2009 - Réf: BW9823
Entretiens de Valois : lettre de l'AMF
...
23 Août 2009 - Réf: CW10062
Commission Culture : synthèse de la réunion du 10 février 2009.
Au cours de cette réunion ont été abordés les points suivants : la politique du livre et de la lecture publique ; les Entretiens...
29 Avr 2009 - Réf: CW8505
Protocole AMF-FFF relatif à l'utilisation des terrains de foot-ball en période d'intempéries
Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France, et Jean-Pierre ESCALETTES, président de la Fédération...
22 Mars 2009 - Réf: CW10307
L’installation des cirques et des fêtes foraines
Le maire est compétent pour déterminer les emplacements des cirques, des fêtes foraines et des attractions, mais aussi pour veiller...
23 Sep 2008 - Réf: BW10059
Guide des bons usages pour organiser un événement artistique dans l'espace public
Hors les Murs, Centre national des ressources des arts de la rue et des arts de la piste, créé en 1993 par le Ministère de la Culture,...
23 Août 2008 - Réf: BW10061
Signature par l’AMF et la FFF d'’un protocole d’accord relatif à la praticabilité des terrains.
Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France, et Jean-Pierre ESCALETTES, président de la Fédération...
20 Jan 2008 - Réf: BW9063
Compte-rendu de la Commission Culture du 7 février 2007.
Deux points, qui ont fait l'objet d'un exposé et d'un débat, figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : 1- la SACEM et...
25 Oct 2007 - Réf: CW8281
Le travail illégal et le spectacle vivant : les recommandations des partenaires sociaux.
La nouvelle édition de la brochure interministérielle, de mai 2010, rappelle les règles que doivent respecter les collectivités...
10 Mai 2007 - Réf: BW8199
Compte rendu de la Commission Culture et communication -Séance du 10 octobre 2006.
Deux sujets ont été abordés au cours de cette réunion : - Les communes et le patrimoine : quels moyens ? Avec les interventions...
26 Avr 2007 - Réf: CW8190
Synthèse de l'atelier cirques et fêtes foraines du 89ème Congrès des maires
20 Déc 2006 - Réf: BW10058
Guide pratique relatif aux règles fédérales édictées en matière d’équipements sportifs.
Depuis de nombreuses années les maires s’inquiètent de la multiplication des normes sportives et des dépenses qui leur sont...
10 Oct 2006 - Réf: BW7997
Le nouveau contrat ‘enfance et jeunesse’.
Lors du comité partenarial du 4 juillet auquel a participé l’Association des Maires de France, la CNAF a présenté le...
20 Juil 2006 - Réf: BW7946
Compte rendu de la Commission Culture et communication : séance du 30 mai 2006.
Le thème principal de cette réunion était le suivant : Les musiques actuelles : quel rôle jouent / ou peuvent jouer les communes...
17 Juil 2006 - Réf: BW7935
Compte-rendu de la Commission Culture du 25 janvier 2006.
Cette réunion a porté principalement sur le cinéma, et plus particulièrement les salles de projection : point sur la situation,...
22 Mars 2006 - Réf: BW6667
Modalités d’intervention des collectivités territoriales sur les infrastructures de télécommunications et transposition en droit national des directives européennes sur les communications électroniques : contribution de l'AMF
Au début de l'automne, Nicole Fontaine, ministre déléguée à l’Industrie, a demandé l'avis de l'AMF sur...
30 Déc 2005 - Réf: BW7632
Recommandations relatives à l'organisation des fêtes foraines.
Ces recommandations ont un caractère indicatif. Elles ont été validées par le Bureau de l’Association des Maires...
29 Juin 2005 - Réf: CW6839
Compte rendu de la Commission Culture et Communication du 18 mai 2005
Deux points figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : la gestion et l'occupation de l'espace public ; les droits d'auteurs....
7 Juin 2005 - Réf: BW6740
Intermittents du spectacle : Déclaration commune de l’AMF et l’ADF
11 Mai 2005 - Réf: BW9059
Commission Culture et communication : compte-rendu de la réunion du 16 mars 2005.
A la suite du dernier Congrès, le Bureau a décidé de créer, en plus des 7 commissions permanentes déjà existantes,...
15 Avr 2005 - Réf: BW6889
L'accueil des cirques dans les communes.
Une charte d'accueil des cirques dans les communes a été signée le 23 mai 2001 par l'AMF.<br> Cette charte a été...
26 Juin 2001 - Réf: BW7834
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