Toute l'actualité

Appel à projets franco-québécois 2011-2012 pour la coopération décentralisée

Le Fonds franco-québécois pour la coopération décentralisée a été créé pour donner suite...

24 Août 2010 - Réf: BW10064

L’autorisation de sortie de territoire

L’article 49 de la loi n°2016-731 du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement,...

17 Août 2010 - Réf: BW10048

Synthèse de la réunion conjointe des Groupes de travail «Education» et «Technologies de l’information et de la communication» du 5 mai 2010

Au cours de cette réunion conjointe, le thème : LE NUMERIQUE A L’ECOLE a été abordé en plusieurs parties :...

17 Août 2010 - Réf: CW10052

La diffusion de la TNT, un marché ouvert à la concurrence : brochure du CSA et de l’ARCEP

Le CSA et l’ARCEP ont rédigé une brochure, téléchargeable ici, destinée à améliorer la connaissance...

17 Août 2010 - Réf: BW10051

Déclaration des associations d’élus sur l’engagement solidaire des collectivités territoriales en faveur de la culture.

A l’occasion du Forum des associations d’élus intitulé « Pour une république culturelle décentralisée...

17 Août 2010 - Réf: BW10050

Le rapport d’information de Jean-Marc Juilhard, sénateur, en date du 8 juillet 2009

Selon Jean-Marc JUILHARD, l'accueil des jeunes enfants en milieu rural est une question prioritaire d'aménagement du territoire en permettant de...

17 Août 2010 - Réf: CW10049

Sécurité et lutte contre la délinquance : la réponse ne peut être que collective

17 Août 2010 - Réf: BW10047

Les comptes rendus de la Commission Culture

13 Août 2010 - Réf: CW10044

Les comptes rendus du groupe de travail Education

13 Août 2010 - Réf: CW10045

Compte rendu du groupe de travail Education du 11 mars 2010

Au cours de cette réunion le thème abordé a été le suivant : Aménagement du temps scolaire : la semaine de quatre...

13 Août 2010 - Réf: CW10046

Sécurité des réseaux et des travaux : la loi Grenelle II fixe de nouvelles règles

Suite à de nombreux accidents (rupture de canalisations de gaz notamment), la loi du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement,...

13 Août 2010 - Réf: BW10041

Réforme des aides au logement : lettre du Président de l'AMF au président de l'ANAH

Le conseil d'administration de l'ANAH se prononcera prochainement sur le projet de réforme de son régime d'aides. Les propositions faites...

13 Août 2010 - Réf: CW10040

Appel à propositions dans le cadre du programme européen jeunesse en action

Le principal objet du présent appel est de soutenir des partenariats entre la Commission européenne — au travers de l'Agence exécutive...

13 Août 2010 - Réf: BW10039

Appel à projets 2010-2012 : bilan des dossiers déposés

Les collectivités territoriales françaises ont déposé en ligne leurs dossiers de demande de cofinancement dans l'espace dédié...

13 Août 2010 - Réf: BW10038

Taxe d'habitation : l'Association des maires de France demande une nouvelle fois le report de la date limite de vote des abattements

11 Août 2010 - Réf: BW10035

n°271 - juillet-août 2010

11 Août 2010 - Réf: BW10032

Compte-rendu de la séance du 16 mars 2010

11 Août 2010 - Réf: CW10034

Compte-rendu de la séance du 27 janvier 2010

11 Août 2010 - Réf: CW10033

Retransmission audiovisuelle des séances du conseil municipal : les précisions de la CNIL

Dans un souci de transparence et de communication, des communes s’interrogent sur la retransmission audiovisuelle des séances du conseil...

10 Août 2010 - Réf: BW10031

Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 1er juillet 2010

9 Août 2010 - Réf: CW11014

Les délibérations relatives à la fiscalité directe locale

29 Juil 2010 - Réf: BW10021

La révision des valeurs locatives des locaux commerciaux

Le ministre du Budget a réuni les associations d’élus, le 1er juillet 2010, afin d’engager la concertation sur la révision...

28 Juil 2010 - Réf: BW10015

Communes diffuseurs : guide du CSA sur les demandes d’autorisation de réémetteur TNT

Peuvent être téléchargés ici le "Guide et modalités pour les demandes d’autorisation de réémetteur...

19 Juil 2010 - Réf: CW10055

Rapport parlementaire sur les conséquences de la réforme de la taxe professionnelle

15 Juil 2010 - Réf: BW10008

Maires de France n°271 Juillet-août 2010

13 Juil 2010 - Réf: BW10073

n° 270 - juin 2010

8 Juil 2010 - Réf: BW10006

Réforme de la tva immobilière : les conséquences sur les lotissements communaux

La première loi de finances rectificative pour 2010, adoptée le 9 mars dernier, comporte une disposition modifiant profondément les...

7 Juil 2010 - Réf: BW10005

Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 20 mai 2010

30 Juin 2010 - Réf: CW10090

L’AMF et l’USH annoncent la parution d’un guide très attendu par les élus locaux : Le logement social et les politiques locales de l’habitat

25 Juin 2010 - Réf: BW10001

Lutte contre les discriminations dans les communes : la HALDE et l’AMF signent une convention

La haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) et l’Association des maires de...

25 Juin 2010 - Réf: BW10000

Les dépenses culturelles des collectivités locales en 2006 : près de 7 milliards d’euros pour la culture

Peut être téléchargé ici le n° 2009-3 de "Culture Chiffres", pages statistiques et thématiques du DEPS...

23 Juin 2010 - Réf: BW10060

Financement des services publics locaux : les associations d’élus plaident pour une plus grande souplesse

23 Juin 2010 - Réf: BW9999

16 juillet 2010 à Avignon : Forum national des associations d’élus sur l’engagement solidaire des collectivités territoriales en matière culturelle

L’ensemble des associations d’élus, dont l’AMF, l’ADF, l’ARF et la FNCC, organisent conjointement,...

23 Juin 2010 - Réf: BW9998

Espace Associations départementales de maires

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