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Appel à projet Climat
Les ministères de l'Agriculture (MAAF), de l'Ecologie (MEDDE) et des Affaires étrangères (MAEDI) viennent de lancer conjointement...
12 Déc 2014 - Réf: BW12970
Compte rendu de la Commission Europe de l’AMF du 4 septembre 2014
12 Déc 2014 - Réf: CW12969
Les groupes de travail et les maires référents de l'AMF
Réunis en bureau ce jour les élus de l’AMF ont désigné les élus référents pour les groupes de...
11 Déc 2014 - Réf: BW12968
Première réunion de la conférence des collectivités territoriales au Sénat
Le président du Sénat, Gérard Larcher, les présidents de l’Association des Maires de France (AMF), François...
9 Déc 2014 - Réf: BW12966
Comment rédiger son schéma de mutualisation?
9 Déc 2014 - Réf: CW12964
SACEM et réveillon du 31 décembre 2014 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes
Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait...
8 Déc 2014 - Réf: CW12963
Retraite complémentaire des élus : des difficultés avec les URSSAF
L’AMF a été alertée sur le fait que quelques URSSAF considèrent, depuis peu, la part versée par les communes...
8 Déc 2014 - Réf: CW12962
Maires de Francen°319 - décembre 2014
2 Déc 2014 - Réf: BW13009
Les nouvelles instances dirigeantes de l'AMF
Le 97ème congrès des maires et présidents d’intercommunalités qui s'est déroulé du 24 au 27 novembre...
28 Nov 2014 - Réf: BW12915
L'organisation des temps scolaires par les communes : premiers éléments de bilan
Au printemps 2014, la Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf) en collaboration avec l’Association des maires de France (AMF) a conduit...
27 Nov 2014 - Réf: BW12893
Le PLF 2015 adopté en première lecture à l'Assemblée nationale
Le projet de loi de finances 2015 a été voté par l’Assemblée Nationale. Cette note a pour objet de détailler...
25 Nov 2014 - Réf: CW12905
Lettre au Premier ministre, Manuel Valls, sur la suppression des fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP)
Lors de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2015, l'Assemblée nationale a adopté un amendement du Gouvernement...
25 Nov 2014 - Réf: BW12904
Territoires et Finances : étude sur les finances des communes et des intercommunalités ; bilans 2014 et projections 2015-2017
21 Nov 2014 - Réf: BW12892
Votre ATLAAS des services publics numériques locaux
Unique en Europe, cette plateforme a pour but d'accompagner les élus locaux et les agents des collectivités dans le référencement...
21 Nov 2014 - Réf: BW12891
Guide de l'habitat et du développement
21 Nov 2014 - Réf: BW12890
PLUi : l'AMF dénonce la remise en cause des règles du jeu
Alors que la loi ALUR, à l’issue de larges débats avec les associations d’élus et ensuite au Parlement, avait...
19 Nov 2014 - Réf: BW12887
Subventions du CNDS : lettres de l'AMF au ministre de la Ville, de la jeunesse et des sports et au secrétaire d’Etat aux Sports
L’évolution annoncée des crédits du CNDS pour 2015 et les années suivantes, avec la suppression des subventions de...
19 Nov 2014 - Réf: BW12884
Agriculture biologique et développement local : guide méthodologique
la Fédération nationale de l’agriculture biologique, en partenariat avec l’Office national de l’eau et des...
18 Nov 2014 - Réf: BW12881
La Lettren°318 - novembre 2014
17 Nov 2014 - Réf: BW12996
Mise en ½uvre du référentiel général de sécurité dans les collectivités territoriales
L’ANSSI, qui souhaite rappeler les objectifs et les exigences du RGS et faciliter son application par les collectivités territoriales...
17 Nov 2014 - Réf: CW12880
Rapport d'activité 2013-2014
17 Nov 2014 - Réf: BW12879
Relevé de décision du Comité Directeur de l'AMF du 9 octobre 2014
9 Nov 2014 - Réf: CW13125
Maires de Francen°318 - novembre 2014
7 Nov 2014 - Réf: BW12845
97ème Congrès des maires et des présidents de communautés, du 24 au 27 novembre 2014 : "La force de proximité".
Le 97ème Congrès des maires et présidents de communautés de France s’inscrit dans un contexte de crise économique...
5 Nov 2014 - Réf: BW12844
97e Congrès des maires et présidents de communautés - Dossier de presse
Le 97ème Congrès des maires et présidents de communautés de France s’inscrit dans un contexte de crise économique...
5 Nov 2014 - Réf: BW12843
Arrêts maladie des fonctionnaires : les nouvelles règles à respecter
5 Nov 2014 - Réf: CW12842
PPL ''communes nouvelles'' voté à l'Assemblée nationale : une réforme innovante en marche !
La proposition de loi initiée par Jacques Pélissard, député et président de l’AMF, qui vise à améliorer...
31 Oct 2014 - Réf: BW12799
La Lettren°317 - octobre 2014
31 Oct 2014 - Réf: BW12798
La commune et l'assainissement non collectif
30 Oct 2014 - Réf: BW12797
Rythmes scolaires : l'AMF obtient le maintien du fonds d'amorçage à son niveau actuel pour 2015-2016
29 Oct 2014 - Réf: BW12795
Elections du CNFPT : l’AMF dépose une liste d’Union
29 Oct 2014 - Réf: BW12794
Recrutement des enfants de harkis dans la fonction publique territoriale
Un nouveau « plan harki » du 25 septembre 2014 rappelle les mesures pour faciliter l’emploi des enfants de ces anciens supplétifs,...
24 Oct 2014 - Réf: BW12793
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 25 septembre 2014
22 Oct 2014 - Réf: CW12783
Saisine de la DGCL par l'AMF concernant la dotation globale de fonctionnement bonifiée
L'AMF a été saisie par plusieurs présidents de communautés de communes d'un différend avec les services de l'Etat quant...
22 Oct 2014 - Réf: CW12782
Compte-rendu de la commission Urbanisme du 9 octobre 2014
Le compte-rendu détaillé de cette réunion peut être téléchargé ici...
20 Oct 2014 - Réf: CW12781
Présentation de la loi ALUR, modifiée par la loi Commerce et artisanat du 18 juin 2014 (dite Loi Pinel) et la loi d'avenir pour l'agriculture
20 Oct 2014 - Réf: CW12780
Le Direct de l'AMF
L’Association des maires de France propose une « web-émission » mensuelle qui a pour ambition de donner des clés de...
20 Oct 2014 - Réf: BW12779
Relevé des positions de la Commission FPT du 18 septembre 2014
La commission a été consultée et s’est exprimée : •sur les évolutions du Conseil commun de la Fonction...
20 Oct 2014 - Réf: CW12778
Lettre de Jacques Pélissard, président de l'AMF, à Didier Migaud, président de la Cour des Comptes
Les observations de l'AMF à la lecture du projet de rapport thématique sur les finances locales....
17 Oct 2014 - Réf: BW12776
Le bloc communal dénonce les amalgames du rapport de la Cour des Comptes
Alors que la Cour des comptes vient de présenter les conclusions de son deuxième rapport sur les finances publiques locales, les associations...
14 Oct 2014 - Réf: BW12774
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