Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

tsach

Lettre du président de l'AMF au Premier ministre

François Baroin, président de l'AMF, a saisi le Premier ministre pour demander le réexamen complet de l'attribution de la compétence...
19 Déc 2014 - Réf: BW12995
 Michael Brown

Entrée en vigueur de trois nouvelles interdictions de soumissionner aux marchés publics

Depuis le 1er décembre 2014, la liste des interdictions de soumissionner aux marchés publics s’est enrichie de trois nouveaux cas...
17 Déc 2014 - Réf: CW12992
Dmitry Guzhanin

Les conséquences contractuelles de la fin des tarifs réglementés de vente de l'énergie

Le processus d’ouverture à la concurrence des marchés de l’énergie se poursuit avec la fin programmée des...
16 Déc 2014 - Réf: CW12991
AMF

Journée d'information URBACT III

Une journée nationale d’information sur le programme européen pour les villes URBACT est organisée le 16 décembre...
12 Déc 2014 - Réf: BW12971
photlook

Appel à projet Climat

Les ministères de l'Agriculture (MAAF), de l'Ecologie (MEDDE) et des Affaires étrangères (MAEDI) viennent de lancer conjointement...
12 Déc 2014 - Réf: BW12970
AMF

Les groupes de travail et les maires référents de l'AMF

Réunis en bureau ce jour les élus de l’AMF ont désigné les élus référents pour les groupes de...
11 Déc 2014 - Réf: BW12968
Delphimages

Première réunion de la conférence des collectivités territoriales au Sénat

Le président du Sénat, Gérard Larcher, les présidents de l’Association des Maires de France (AMF), François...
9 Déc 2014 - Réf: BW12966
James Steidl

SACEM et réveillon du 31 décembre 2014 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. En payant un forfait...
8 Déc 2014 - Réf: CW12963

Retraite complémentaire des élus : des difficultés avec les URSSAF

L’AMF a été alertée sur le fait que quelques URSSAF considèrent, depuis peu, la part versée par les communes...
8 Déc 2014 - Réf: CW12962
MdeF

Maires de Francen°319 - décembre 2014

2 Déc 2014 - Réf: BW13009
AMF

Les nouvelles instances dirigeantes de l'AMF

Le 97ème congrès des maires et présidents d’intercommunalités qui s'est déroulé du 24 au 27 novembre...
28 Nov 2014 - Réf: BW12915
DomLortha

L'organisation des temps scolaires par les communes : premiers éléments de bilan

Au printemps 2014, la Caisse nationale des Allocations familiales (Cnaf) en collaboration avec l’Association des maires de France (AMF) a conduit...
27 Nov 2014 - Réf: BW12893
 Yevgen Timashov

Le PLF 2015 adopté en première lecture à l'Assemblée nationale

Le projet de loi de finances 2015 a été voté par l’Assemblée Nationale. Cette note a pour objet de détailler...
25 Nov 2014 - Réf: CW12905
AMF

Lettre au Premier ministre, Manuel Valls, sur la suppression des fonds départementaux de péréquation de la taxe professionnelle (FDPTP)

Lors de l'examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2015, l'Assemblée nationale a adopté un amendement du Gouvernement...
25 Nov 2014 - Réf: BW12904
Association Ville Internet

Votre ATLAAS des services publics numériques locaux

Unique en Europe, cette plateforme a pour but d'accompagner les élus locaux et les agents des collectivités dans le référencement...
21 Nov 2014 - Réf: BW12891
FNHD

Guide de l'habitat et du développement

21 Nov 2014 - Réf: BW12890
Foto Flare

PLUi : l'AMF dénonce la remise en cause des règles du jeu

Alors que la loi ALUR, à l’issue de larges débats avec les associations d’élus et ensuite au Parlement, avait...
19 Nov 2014 - Réf: BW12887
PrintingSociety

Subventions du CNDS : lettres de l'AMF au ministre de la Ville, de la jeunesse et des sports et au secrétaire d’Etat aux Sports

L’évolution annoncée des crédits du CNDS pour 2015 et les années suivantes, avec la suppression des subventions de...
19 Nov 2014 - Réf: BW12884
FNAB ONEMA

Agriculture biologique et développement local : guide méthodologique

la Fédération nationale de l’agriculture biologique, en partenariat avec l’Office national de l’eau et des...
18 Nov 2014 - Réf: BW12881
AMF

La Lettren°318 - novembre 2014

17 Nov 2014 - Réf: BW12996
Falko Matte

Mise en ½uvre du référentiel général de sécurité dans les collectivités territoriales

L’ANSSI, qui souhaite rappeler les objectifs et les exigences du RGS et faciliter son application par les collectivités territoriales...
17 Nov 2014 - Réf: CW12880
AMF

Rapport d'activité 2013-2014

17 Nov 2014 - Réf: BW12879
MdeF

Maires de Francen°318 - novembre 2014

7 Nov 2014 - Réf: BW12845
AMF

97ème Congrès des maires et des présidents de communautés, du 24 au 27 novembre 2014 : "La force de proximité".

Le 97ème Congrès des maires et présidents de communautés de France s’inscrit dans un contexte de crise économique...
5 Nov 2014 - Réf: BW12844
AMF

97e Congrès des maires et présidents de communautés - Dossier de presse

Le 97ème Congrès des maires et présidents de communautés de France s’inscrit dans un contexte de crise économique...
5 Nov 2014 - Réf: BW12843
Onidji

PPL ''communes nouvelles'' voté à l'Assemblée nationale : une réforme innovante en marche !

La proposition de loi initiée par Jacques Pélissard, député et président de l’AMF, qui vise à améliorer...
31 Oct 2014 - Réf: BW12799
AMF

Recrutement des enfants de harkis dans la fonction publique territoriale

Un nouveau « plan harki » du 25 septembre 2014 rappelle les mesures pour faciliter l’emploi des enfants de ces anciens supplétifs,...
24 Oct 2014 - Réf: BW12793
AMF

Saisine de la DGCL par l'AMF concernant la dotation globale de fonctionnement bonifiée

L'AMF a été saisie par plusieurs présidents de communautés de communes d'un différend avec les services de l'Etat quant...
22 Oct 2014 - Réf: CW12782
AMF

Compte-rendu de la commission Urbanisme du 9 octobre 2014

Le compte-rendu détaillé de cette réunion peut être téléchargé ici...
20 Oct 2014 - Réf: CW12781