Aménagement du territoire - décentralisation - organisation territoriale

AMF

L’Adoption de la Charte de Leipzig et de l’Agenda territorial renforce la légitimité des autorités locales dans la politique européenne.

6 Juin 2007 - Réf: BW9086

AMF

Lettre de l'AMF au ministre délégué à l'Aménagement du territoire concernant l'état d'avancement des contrats de projet 2007-2013.

Le président de l’AMF saisit le Ministre délégué à l'aménagement du territoire de questions concernant...

15 Oct 2006 - Réf: BW8040

AMF

Convention de partenariat AMF-OGE et lancement de l’opération « Ligne de terre »

Jacques Pélissard, Président de l’Association des maires de France et Alain Gaudet, Président de l’Ordre des Géomètres...

28 Fév 2006 - Réf: BW9225

AMF

Evolution des contrats de plan Etat-régions : lettre de l'AMF au 1er ministre.

M. Raffarin, 1er Ministre, a souhaité recueillir l’avis de l'Association des maires de France sur les conditions d’une évolution...

8 Nov 2004 - Réf: BW7147

AMF

Pays, agglomérations, projets et contrats : Questions appelant une clarification de la part de l’Etat

Ce document constitue une note de cadrage rédigée par la DATAR, qui a pour but de répondre aux interrogations suscitées par...

16 Oct 2003 - Réf: BW7484

AMF

L’AMF et l’AMRF défendent la présence des services publics sur le territoire

19 Sep 2003 - Réf: BW9187

AMF

Journée d'échanges sur le thème : "Anticiper et gérer les conséquences des mutations économiques. Quel rôle pour les intercommunalités ?"

12 Juin 2003 - Réf: BW9169

AMF

Réforme de la Banque de France : l'AMF s'est rendue à la convocation de Francis MER et de Jean-Paul DELEVOYE

A plusieurs reprises, l'AMF a alerté le Ministre sur l'inquiétude et le mécontentement des élus locaux concernant le projet...

25 Avr 2003 - Réf: BW9237

AMF

Téléphonie mobile : le Bureau de l'AMF refuse le traitement inéquitable des communes rurales

15 Avr 2003 - Réf: BW9182

AMF

Démocratie de proximité : nouveaux transferts de compétences.

Ce document constitue le chapitre 11 d'une note consacrée à la loi dite "Démocratie de proximité". Il présente...

2 Avr 2002 - Réf: BW7733