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Archives [2001-2018]
Communes nouvelles
Les communes nouvelles se préparent à un nouvel essor
778 communes nouvelles créées à ce jour regroupent plus de 2500 communes, le phénomène est loin d’être marginal....
16 Avr 2021 - Réf: BW40707
Communes nouvelles : la révolution silencieuse
L’AMF, en partenariat avec la Banque des Territoires, est heureuse de vous présenter le reportage-vidéo « Communes nouvelles...
19 Nov 2020 - Réf: BW40402
Liste des communes nouvelles 2020
Cette note présente, sous forme de tableau, le nom de l’ensemble des communes nouvelles et de leur maire (à jour des dernières...
24 Juil 2020 - Réf: CW40238
FAQ Communes nouvelles - communes déléguées
Cette nouvelle version apporte des précisions sur le rang des maires délégués dans l'ordre du tableau du conseil municipal...
12 Juin 2020 - Réf: CW39090
Quels résultats du 1er tour des élections municipales dans les communes nouvelles ?
Toujours très impliquée dans le suivi et l’observation des évolutions touchant la dynamique des communes nouvelles, l’AMF...
5 Juin 2020 - Réf: CW40170
Commune nouvelle : doit-on élire les maires délégués avant d’envisager la suppression des communes déléguées ?
La suppression d’une commune déléguée nécessite au préalable l’accord du maire délégué...
19 Mai 2020 - Réf: BW40149
L’AMF élabore des études indemnitaires pour les élus de votre commune nouvelle
Afin de vous accompagner lors de l’installation du nouveau conseil municipal, l’AMF élabore des études indemnitaires pour les...
22 Avr 2020 - Réf: BW40074
Commune nouvelle : FAQ sur le fonctionnement du conseil municipal
Cette nouvelle version comprend des actualisations et des nouveautés (indiquées en rouge), suite à l’adoption de la loi n°...
10 Mars 2020 - Réf: CW14196
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