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Archives [2001-2018]
Communes nouvelles
Octroi de mer et formation des prix en Outre-mer : l’AMF et l’ACCDOM publient une étude pour mieux comprendre les enjeux
Dans un contexte où le coût de la vie demeure une préoccupation majeure pour les élus locaux et les populations ultramarines,...
9 Jan 2025 - Réf: BW42454
46 communes nouvelles de plus, unissant 110 anciennes communes ainsi regroupées, en 2025 : la dynamique se confirme
L’année 2025, qui était la dernière année pour engager un projet de commune nouvelle avant les prochaines élections...
7 Jan 2025 - Réf: BW42450
Ordre du Jour de l’installation du conseil municipal de la commune nouvelle - Communes nouvelles créées au 1er janvier 2025
Conformément à l’article L. 2113-1 du CGCT, la commune nouvelle est soumise aux règles applicables aux communes, sous réserve...
20 Déc 2024 - Réf: CW42447
Entretien avec Philippe Chalopin : « Le régime des communes nouvelles doit pouvoir être adapté et simplifié
Maire de Baugé-en-Anjou (Maine-et-Loire, regroupement de 15 communes pour 12 000 habitants) et co-président du groupe de travail de...
19 Juil 2024 - Réf: BW42287
Lancement par l’AMF du Comité de réflexion sur les communes nouvelles pour amplifier le mouvement
Initiatrice du mouvement des communes nouvelles, l’AMF a mis en place ce jour un Comité de réflexion dédié. Le dispositif,...
16 Avr 2024 - Réf: BW42183
Communes nouvelles : des avancées en 2024
À la suite d’un travail mené par l’AMF depuis plusieurs années, la loi de finances pour 2024 offre un cadre favorable...
21 Fév 2024 - Réf: BW42128
Quel est le nouveau régime de la DGF des communes nouvelles (issu de la loi de finances pour 2024) ?
À la suite d’un travail mené par l’AMF depuis plusieurs années et de l’adoption de la Déclaration des communes...
26 Jan 2024 - Réf: BW42096
« Osons la commune nouvelle ! »
Pour la première fois en format décentralisé, les Assises des communes nouvelles, organisées par l’AMF, se sont tenues,...
7 Juil 2023 - Réf: BW41819
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