X
Espace des Associations départementales
Identifiant :
Mot de passe :
ESPACE ÉLUS
ESPACE AD
PRESSE
L'AMF et son réseau
Présentation de l'AMF
Instances
Rapport d'activités
Représentation de l'AMF
Les services de l'AMF
Informations et communication
Des services spécifiques
L'AMF sur la scène européenne et internationale
Associations départementales de maires
Statistiques
Adhérer
Actualité
Toute l'actualité
Communiqués et dossiers de presse
Notes et documents
Publications
Agenda AMF et AD
Actions de partenariat
Maire-info
AMF info
IntercoActu
MÉDIAS
ESPACE PRESSE
Dossiers
Action sociale, Emploi, Santé
Aménagement du territoire
Communes nouvelles
Coopération intercommunale
Culture, Sports et loisirs
Education et jeunesse
Environnement et développement durable
Europe et international
Finances et fiscalité locales
Fonction publique territoriale
Organisation et gestion communale
Urbanisme, Habitat, Logement
Voirie et transports
Publications
LES PUBLICATIONS
Le magazine Maires de France
Le supplément Maires de France
LES ÉDITIONS
Cahiers du réseau
Guides pratiques
Rapports d'activité
Etudes et enquêtes
LE WEB
Maire-info
AMF INFO
IntercoActu
Services
Formations des élus
Annuaires de l'AMF
Expertise des services de l'AMF
Guides pratiques
Les Moocs de Mairie2000
Le Wiki de Mairie2000
Congrès
2020 - Face aux crises les Maires mobilisés - opération spéciale
2020 - 103e
2019 - 102e
2018 - 101
e
2017 - 100
e
2016 - 99
e
2015 - Rassemblement des Maires
2014 - 97
e
2013 - 96
e
Archives [2001-2018]
Commune nouvelle - fonctionnement du conseil municipal
Ordre du Jour de l’installation du conseil municipal de la commune nouvelle
Afin d’accompagner les élus de commune nouvelle lors de l’installation de leur conseil municipal, vous trouverez en pièce jointe...
12 Mai 2020 - Réf: BW40113
Commune nouvelle : FAQ sur le fonctionnement du conseil municipal
Cette nouvelle version comprend des actualisations et des nouveautés (indiquées en rouge), suite à l’adoption de la loi n°...
10 Mars 2020 - Réf: CW14196
Commune nouvelle : la place des maires délégués dans l’ordre du tableau du conseil municipal
Cette brève vise à faire le point sur la place des maires délégués dans l’ordre du tableau du conseil municipal...
29 Jan 2020 - Réf: BW39860
Commune nouvelle : installation du Conseil municipal
Cette note d'information juridique fait état de l'ordre du jour pour l'installation du conseil municipal de la commune nouvelle....
31 Déc 2018 - Réf: CW39172
Echange de courriers entre l'AMF et Serge Morvan (DGCL) - Calcul de la répartition des conseillers municipaux dans le conseil de la commune nouvelle
Suite à de nombreuses interrogations de maires et présidents de communauté engagés dans la constitution d'une commune nouvelle,...
24 Juil 2015 - Réf: BW13694