Généralités - documents d'ensemble

Animée par Isabelle Maincion, maire de la Ville-aux-Clercs (41), la réunion a notamment porté sur la place des maires et des présidents...

La délégation française du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe rend hommage au président...

La présente note a pour objet de présenter les droits de la commune et les moyens d’action en vue d’obtenir une contribution...

De nombreux élus ont fait remonter à l’AMF leurs difficultés croissantes à concilier la logique purement financière...

L’AMF a validé, le 8 décembre, le contrat de présence postale territoriale pour la période 2017-2019, après...

C’est la fin d’un casse-tête. L’AMF, à l’origine de la mesure, a obtenu que tous les formulaires Cerfa...

A l'issue de son groupe de travail petite enfance du 23 novembre dernier, l'AMF a saisi, le 8 décembre dernier, la ministre Laurence Rossignol,...

On en parle peu. Pourtant, les impacts d'un des aspects de la loi travail du 8 août 2016 sont importants. Elle a en effet renforcé les obligations...

François Baroin, André Laignel et le Bureau de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité...

L'AMF a publié une enquête auprès des élus de sa commission éducation et de son groupe de travail petite enfance, ainsi...

Au 1er janvier 2017, la nouvelle carte intercommunale présentera près de 40 % d’EPCI en moins sur l’ensemble du terr...

Cette note présente les mesures du PLF 2017 et du PLFR initial 2016 concernant les intercommunalités....

Interrogée par François Baroin, sénateur et président de l'AMF, sur l'application de la réforme PPCR aux agents contractuels,...

Cette note présente le projet de loi de finances 2017 tel que voté en première lecture par l’Assemblée nationale...

Comment appréhender l’aménagement de places publiques en permettant la circulation tant piétonne que des véhicules,...

Le 20 janvier 2017, l'AMF organise un rendez-vous des professionnels consacré à la loi de finances pour 2017 et à la loi de finances...

Sur proposition des élus de la Commission Europe de l’AMF, la Représentation en France de la Commission européenne et l'Association...

Trois associations départementales de maires (Indre, Loir-et-Cher et Loiret) se sont rendues à Bruxelles du 29 novembre au 1er décembre...

Plusieurs associations d’élus dont l'AMF, la FNMS, la MIDS et le Cerema se sont associés pour réaliser un guide sur la décentralisation...

Si la période est aux surprises, il en est des plus heureuses que d’autres. Alors que les communes commencent à recevoir leurs...

L’AMF et CCI France ont signé, le 8 septembre 2015, une convention de partenariat, traduisant une volonté d’agir ensemble...

Dans un guide élaboré en collaboration avec le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) et publié le 8 novembre 2016, la Commission...

A l’occasion de la réunion de son Comité directeur, ce jeudi 1er décembre, de nombreux maires ont fait part de difficultés...

Accompagner l’évolution du périmètre de votre communauté, telle est la vocation du vade-mecum dédié...

Dans le cadre des travaux menés par la délégation aux collectivités locales sur la prévention de la radicalisation,...

Les 13 présidents d'associations départementales de maires de la région Occitanie-Pyrénées-Méditerranée...

« La loi du 7 juillet 2016 est un compromis habile entre le système de contraintes, sous la responsabilité de l’Etat, et...

Chaque aide octroyée par une collectivité territoriale ou son groupement, remplissant les critères de l’aide d’Etat,...

Depuis le 1er janvier 2016, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution...

Pour marquer son entrée au sein du Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat...

L’AMF a accueilli hier dans ses locaux une rencontre inédite entre élus français et allemands consacrée à...

Le directeur général Rollon Mouchel-Blaisot a représenté l’AMF aux Universités des maires et élus locaux...

Au moment où le projet de loi Egalité et citoyenneté est en cours d'examen en nouvelle lecture à l’Assemblée...

Les députés ont commencé l’examen du projet de loi Égalité et citoyenneté (Plec) en nouvelle lecture...

Le 22 novembre dernier, s’est déroulée à l’AMF une rencontre franco-allemande sur le thème "Quelles...

La présente note a pour objet de présenter les fondements des pouvoirs du maire en matière d’aboiements de chiens, sources...

Les députés examinent actuellement en nouvelle lecture le projet de loi ʺÉgalité et citoyennetéʺ (PLEC)....

L’Assemblée commence, à 17 heures, l’examen du projet de loi Egalité et citoyenneté (Plec) en nouvelle...