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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
Procédure administrative ''le silence vaut acceptation'': incidence pour les communes et EPCI
La loi n° 2013-1005 du 12 novembre 2013 habilitant le gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens...
25 Juin 2015 - Réf: CW13605
Maires de Francen°325 - juin 2015
9 Juin 2015 - Réf: BW13558
Rencontre nationale des Communes nouvelles
L’AMF organisait le 27 mai 2015 au Conseil économique, social et environnemental, en partenariat avec Mairie-conseils, une rencontre nationale...
27 Mai 2015 - Réf: BW13440
La Lettren°324 - mai 2015
18 Mai 2015 - Réf: BW13433
Maires de Francen°324 - mai 2015
9 Mai 2015 - Réf: BW13557
La Lettren°323 - avril 2015
15 Avr 2015 - Réf: BW13355
Jean Germain, ancien maire de Tours, se tue pour « son honneur »
8 Avr 2015 - Réf: BW13327
Maires de Francen°323 - avril 2015
1 Avr 2015 - Réf: BW13317
Guide du commerce de centre-ville
A la demande de nombreux élus, le Conseil du Commerce de France a rédigé un guide très pratique truffé d’initiatives...
24 Mars 2015 - Réf: BW13248
La Lettren°322 - mars 2015
23 Mars 2015 - Réf: BW13253
Maires de Francen°322 - mars 2015
6 Mars 2015 - Réf: BW13198
Note de synthèse Communes nouvelles
Conformément à la résolution générale de son 96ème Congrès et à la position de son Bureau, l’AMF...
4 Mars 2015 - Réf: CW13192
Conférence de presse de l'AMF du 3 mars 2015
Jeudi 5 mars à 10h, François Baroin, André Laignel, Philippe Laurent et Michel Vergnier rencontreront le Premier ministre, Manuel...
3 Mars 2015 - Réf: BW13172
Concours "Nos belles mairies"
18 Fév 2015 - Réf: BW13158
La Lettren°321 - février 2015
18 Fév 2015 - Réf: BW13157
Jacques Pélissard : « Il ne faut surtout pas choisir une commune nouvelle parce qu’il y a des avantages financiers »
11 Fév 2015 - Réf: BW13134
Maires de Francen°321 - février 2015
6 Fév 2015 - Réf: BW13197
Réforme des rythmes scolaires : conditions de mise en oeuvre
Débutée à la rentrée 2013 et généralisée à la rentrée 2014 pour les écoles maternelles...
3 Fév 2015 - Réf: CW13099
La Lettren°320 - janvier 2015
18 Jan 2015 - Réf: BW13156
Maires de Francen°320 - janvier 2015
8 Jan 2015 - Réf: BW13010
La Lettren°319 - décembre 2014
19 Déc 2014 - Réf: BW12997
Maires de Francen°319 - décembre 2014
2 Déc 2014 - Réf: BW13009
La Lettren°318 - novembre 2014
17 Nov 2014 - Réf: BW12996
Maires de Francen°318 - novembre 2014
7 Nov 2014 - Réf: BW12845
PPL ''communes nouvelles'' voté à l'Assemblée nationale : une réforme innovante en marche !
La proposition de loi initiée par Jacques Pélissard, député et président de l’AMF, qui vise à améliorer...
31 Oct 2014 - Réf: BW12799
La Lettren°317 - octobre 2014
31 Oct 2014 - Réf: BW12798
Maires de Francen°317 - octobre 2014
14 Oct 2014 - Réf: BW12772
Communes nouvelles : l'AMF se réjouit de l'inscription de la PPL ''Pélissard'' à l'ordre du jour de l'Assemblée nationale
La Rencontre organisée ce jour par l’AMF sur le thème « Intercommunalité : demain, quelles évolutions ? »...
9 Oct 2014 - Réf: BW12760
Cahier spécial Communes nouvelles (Maires de France)
Cahier spécial Maires de France de septembre 2014 concernant la rencontre de l’AMF : ''Communes nouvelles, l'urgence d'agir'' qui a eu lieu...
30 Sep 2014 - Réf: BW12749
La Lettren°316 - septembre 2014
19 Sep 2014 - Réf: BW12734
Maires de Francen°316 - septembre 2014
17 Sep 2014 - Réf: BW12731
Maires de Francen°315 - juillet-août 2014
3 Juil 2014 - Réf: BW12687
La Lettren°315 - juillet-août 2014
19 Juin 2014 - Réf: BW12674
La Lettren°314 - juin 2014
19 Juin 2014 - Réf: BW12637
Maires de Francen°314 - juin 2014
12 Juin 2014 - Réf: BW12663
Transfert des pouvoirs de police « spéciale » du maire au président de l’EPCI
La loi organise le transfert automatique d’un certain nombre de pouvoirs de police dite ''spéciale'' au président de communauté,...
2 Juin 2014 - Réf: CW12645
La responsabilité personnelle des élus (Mis à jour en 2020)
Cahier du Réseau n° 18 - Rédigé par Lucie BEBIN-BROSSARD, Hélène BUGNY, Isolde ROY et Emmanuel SALAUN, sous la direction...
28 Mai 2014 - Réf: CW13398
Maires de Francen°313 - mai 2014
20 Mai 2014 - Réf: BW12638
Le Guide du président d'intercommunalité 2014 (Mis à jour en 2020)
Le Guide du président d'intercommunalité 2014, réalisé par les services de l’AMF, est conçu comme un outil destiné...
16 Avr 2014 - Réf: CW12609
Le Guide du président d'intercommunalité 2014 - Les premières décisions (Mis à jour en 2020)
L'AMF présente, en avant-première, le premier chapitre du Guide du président d'intercommunalité 2014 consacré aux premières...
16 Avr 2014 - Réf: BW12608
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