Espace Associations départementales de maires


Finances et fiscalité locales

 

 

 

AD45-AD54

Un dépliant d'information pour les habitants

L'Association des Maires de Meurthe et Moselle et l'Association des Maires du Loiret ont réalisé, en partenariat avec l'AMF et l'ANDAM, un...
21 Août 2015 - Réf: BW13754
AMF

Kit de mobilisation : modèles à télécharger

Des outils de communication sont mis ici à disposition des élus et des associations départementales pour leurs supports écrit...
13 Août 2015 - Réf: CW13744
AMF

Communiqué et dossier de presse de l'Association des maires du Cher

Le président de l’Association des Maires du Cher a souhaité convoqué un Conseil d’Administration extraordinaire...
10 Août 2015 - Réf: BW13728
AMF

Appel à mobilisation des maires de Meuse

10 Août 2015 - Réf: BW13727
AMF

Courrier de l'Amicale des maires de Lot-et-Garonne aux maires et présidents d'EPCI du département

Dans ce courrier, l'ADM appelle les maires et présidents d'EPCI du département à se mobiliser le 19 septembre, leur proposant notamment...
6 Août 2015 - Réf: BW13719
AMF

Communiqué de presse de l'Association des maires de l'Aveyron

En Aveyron, l’ADM 12 a décidé de réunir tous les élus lors d’une Assemblée Générale...
6 Août 2015 - Réf: BW13718
Alexander Rath

FAQ sur la fiscalité des communes nouvelles

Une foire aux questions a été créée par la Direction Générale des Finances Publiques afin de répondre...
3 Août 2015 - Réf: BW13705
djvstock

François Baroin et Dominique Bussereau dénoncent l’asphyxie programmée des collectivités de proximité

Les présidents de l’AMF, François BAROIN, et de l’ADF, Dominique BUSSEREAU, se sont rencontrés le mercredi 1er...
3 Juil 2015 - Réf: BW13621
kharlamova_lv

Le Fonds de solidarité des communes de la Région Ile-de-France (FSRIF)

Le FSRIF a été institué par la loi du 13 mai 1991 n° 91-429, concomitamment à la Dotation de solidarité urbaine...
30 Juin 2015 - Réf: CW13615
Danilo Rizzuti

Information sur les compensations fiscales 2015

La Direction générale des collectivités locales a publié, le 23 juin 2015, sur le site www.collectivites-locales.gouv.fr ,...
29 Juin 2015 - Réf: BW13607
FineBokeh

Modifications règlementaires du fonds de soutien destiné aux collectivités ayant souscrit des emprunts toxiques

Le décret du 4 juin modifiant le décret n° 2014-444 du 29 avril 2014 relatif au fonds de soutien aux collectivités territoriales...
26 Juin 2015 - Réf: BW13606
NL shop

Préfinancement du FCTVA à taux zéro

24 Juin 2015 - Réf: BW13594

Les représentants de la Commission des communes et des territoires ruraux reçus par Marylise Lebranchu

Jean-Louis Puisségur et Rachel Paillard, respectivement président et rapporteur de la Commission des communes et des territoires ruraux de...
22 Juin 2015 - Réf: BW13572
Alain Wacquier

Baisse des dotations : journée nationale d'action des maires et présidents d'intercommunalité le 19 septembre prochain

L’Association des maires de France, réunie en Bureau hier, a décidé que la journée nationale d’action aura...
18 Juin 2015 - Réf: BW13569
kharlamova_lv

Le fonds de péréquation intercommunal et communal (FPIC)

Le FPIC a été mis en place par la loi de finances pour 2012 du 29 décembre 2011 n°0301, il a vocation à devenir le principal...
16 Juin 2015 - Réf: CW13564