Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

AMF

Assemblée Générale des maires de la Vienne

François Baroin est intervenu devant les maires de la Vienne, lors de leur Assemblée générale le 13 mai dernier....
13 Mai 2016 - Réf: BW14607

Louis Giscard d’Estaing aux Assises de l’Union des municipalités du Québec

Louis Giscard d’Estaing, représentant l'AMF et son président, a effectué une visite à Québec vendredi 13 mai...
13 Mai 2016 - Réf: BW14605
julien tromeur

Les conséquences de la réforme des marchés publics sur la composition de la Commission d'appel d'offres des communes et des EPCI

L'AMF a saisi la direction des Affaires juridiques (DAJ) du ministère de l'Économie de l'Industrie et de l'Emploi, en avril dernier, au sujet...
13 Mai 2016 - Réf: BW14601
stationnement_vehicules_shocky_

Réforme du stationnement payant : six demi-journées d’information en régions

L’État (Mission interministérielle pour la décentralisation du stationnement) et les associations d’élus...
13 Mai 2016 - Réf: BW14600
AMF

Compte rendu de la commission Education du 20 janvier 2016

Ordre du jour : •Accessibilité des activités périscolaires aux enfants handicapés : présentation des travaux...
12 Mai 2016 - Réf: CW14596

L’AMF s’oppose au projet de barème qui menace l’équilibre financier de ce service public

La pérennité du dispositif de recyclage des déchets d’emballages ménagers est en danger....
12 Mai 2016 - Réf: BW14595

Réunion d'information dans l’Indre-et-Loire

Le 11 mai dernier à Tours, se tenait une réunion d'information à destination des maires d'Indre-et-Loire sur les sujets suivants :...
11 Mai 2016 - Réf: BW14603

Grands passages : parution de la circulaire, édition 2016

Comme chaque année, à la même époque, le ministère de l’Intérieur vient d’adresser aux préfets...
11 Mai 2016 - Réf: BW14604

Maires de Francen°335 - mai 2016

11 Mai 2016 - Réf: BW14589

La Lettren°335 - mai 2016

11 Mai 2016 - Réf: BW14587

Dossier de presse - 99e Congrès des maires et présidents d'intercommunalité

Dernier Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France avant les élections présidentielles...
11 Mai 2016 - Réf: BW14585

99ème Congrès des maires et des présidents d'intercommunalité de France, du 30 mai au 2 juin : "Ensemble, faisons cause commune".

Dernier Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France avant les élections présidentielles...
11 Mai 2016 - Réf: BW14581

Les grands débats d’actualité du Congrès

Dernier Congrès avant les élections, présidentielle et législatives, de 2017 il sera l’occasion de faire entendre...
11 Mai 2016 - Réf: BW14580
AMF SGDSN

Guide pratique vigilance au risque terroriste

Le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) et l’AMF ont réalisé...
11 Mai 2016 - Réf: BW14578
Orlando Florin Rosu

Transfert des compétences ''eau et assainissement'' aux EPCI à fiscalité propre

La mise en ½uvre des lois MAPTAM et NOTRe instaurent le transfert obligatoire des compétences en matière d’eau, d’assainissement,...
10 Mai 2016 - Réf: CW14577
 Adrian Hillman

Les transferts de zones d’activité économique aux communautés de communes et d’agglomération

La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) renforce les compétences des...
10 Mai 2016 - Réf: CW14576
 Adrian Hillman

Conséquences de la loi NOTRe en matière d'interventions économiques

La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRe, est le troisième...
10 Mai 2016 - Réf: CW14575
Alexandre Huot

Présentation des conséquences fiscales et financières des fusions d'EPCI

Dans le cadre de l’application prochaine des schémas départementaux de coopération intercommunale prévue par la loi...
6 Mai 2016 - Réf: CW14573
Hélène Guinard

Présentation de la fusion d'EPCI à fiscalité propre - Aspects juridiques

Dans le cadre de l’application prochaine des schémas départementaux de coopération intercommunale prévue par la loi...
6 Mai 2016 - Réf: CW14574
AMF

L’AMF demande à nouveau à Bercy de transmettre en urgence le fichier attendu par les plateformes pour la collecte de la taxe de séjour dès 2016

Pris en application de l’article 67 de la loi de finances pour 2015, le décret n° 2015-970 du 31 juillet 2015 relatif à la...
6 Mai 2016 - Réf: BW14572
AMF

Télédéclaration de l’Aide publique au développement des collectivités territoriales : e-APD 2016

La déclaration par les collectivités territoriales françaises de leurs actions de coopération internationale pour le développement...
3 Mai 2016 - Réf: BW14570
AMF

L'AD de la Vienne à la rencontre des institutions européennes

Une délégation d’une trentaine d’élus de la Vienne s’est rendue à Bruxelles les 27 et 28 avril...
3 Mai 2016 - Réf: BW14569
AMF

Les conséquences financières et fiscales des fusions d’EPCI à fiscalité propre

Dans le cadre de l’application prochaine des schémas départementaux de coopération intercommunale prévue par la loi...
2 Mai 2016 - Réf: CW14565
AMF

Les aspects juridiques des fusions d’EPCI à fiscalité propre

Dans le cadre de l’application prochaine des schémas départementaux de coopération intercommunale prévue par la loi...
2 Mai 2016 - Réf: CW14566
 kartoxjm

Aide des collectivités suite au tremblement de terre en Equateur

L'Équateur a été frappé samedi 16 avril par un séisme de magnitude 7,8 qui a fait au moins 300 morts et 1500 blessés,...
29 Avr 2016 - Réf: BW14567
treenabeena

Présentation de la réforme des concessions de service et délégations de service public applicable à partir du 1er avril 2016

La présente note a pour objet de présenter les sources et les grandes lignes du nouveau régime des concessions de service, englobant...
29 Avr 2016 - Réf: CW14564
Ruslan Olinchuk

Fonds conjoint pour la coopération décentralisée franco-marocaine

Le ministère des Affaires étrangères et du Développement international (Délégation pour l’action extérieure...
28 Avr 2016 - Réf: BW14563
Petr Ciz

Pacte de Stabilité, une méthode inacceptable pour les communes, départements et régions de France

Les présidents de l’ARF, l’ADF et l’AMF* regrettent encore une fois de ne pas avoir été associés...
28 Avr 2016 - Réf: BW14560

Baisse des dotations : le bloc communal unanime appelle à l’arrêt de toute nouvelle ponction en 2017

Les présidents des associations du bloc communal, réunis le 28 avril à l’AMF, demandent à l’unanimité...
28 Avr 2016 - Réf: BW14559
AMF

Télétransmission des documents budgétaires pour les métropoles, les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants

Le décret d’application relatif à la télétransmission des documents budgétaires pour les métropoles,...
26 Avr 2016 - Réf: BW14558
AMF

Disparition d’Anne Grommerch : l’AMF rend hommage à une élue engagée au service des territoires

François Baroin, André Laignel et le Bureau de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité...
15 Avr 2016 - Réf: BW14537
Julien Tromeur

Projet de loi égalité et citoyenneté : l’AMF s’oppose à ce que les maires soient dessaisis de leurs prérogatives en matière de politique de logement

L’AMF prend acte des objectifs du projet de loi égalité et citoyenneté adopté hier en Conseil des ministres. Alors...
14 Avr 2016 - Réf: BW14536