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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Assemblée Générale des maires de la Vienne
François Baroin est intervenu devant les maires de la Vienne, lors de leur Assemblée générale le 13 mai dernier....
13 Mai 2016 - Réf: BW14607
Louis Giscard d’Estaing aux Assises de l’Union des municipalités du Québec
Louis Giscard d’Estaing, représentant l'AMF et son président, a effectué une visite à Québec vendredi 13 mai...
13 Mai 2016 - Réf: BW14605
Les conséquences de la réforme des marchés publics sur la composition de la Commission d'appel d'offres des communes et des EPCI
L'AMF a saisi la direction des Affaires juridiques (DAJ) du ministère de l'Économie de l'Industrie et de l'Emploi, en avril dernier, au sujet...
13 Mai 2016 - Réf: BW14601
Réforme du stationnement payant : six demi-journées d’information en régions
L’État (Mission interministérielle pour la décentralisation du stationnement) et les associations d’élus...
13 Mai 2016 - Réf: BW14600
Compte rendu de la commission Politique de la ville et cohésion sociale du 17 février 2016
12 Mai 2016 - Réf: CW14598
Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations : contenu de la compétence et rôle de l’AMF
12 Mai 2016 - Réf: CW14597
Compte rendu de la commission Education du 20 janvier 2016
Ordre du jour : •Accessibilité des activités périscolaires aux enfants handicapés : présentation des travaux...
12 Mai 2016 - Réf: CW14596
L’AMF s’oppose au projet de barème qui menace l’équilibre financier de ce service public
La pérennité du dispositif de recyclage des déchets d’emballages ménagers est en danger....
12 Mai 2016 - Réf: BW14595
Réunion d'information dans l’Indre-et-Loire
Le 11 mai dernier à Tours, se tenait une réunion d'information à destination des maires d'Indre-et-Loire sur les sujets suivants :...
11 Mai 2016 - Réf: BW14603
Grands passages : parution de la circulaire, édition 2016
Comme chaque année, à la même époque, le ministère de l’Intérieur vient d’adresser aux préfets...
11 Mai 2016 - Réf: BW14604
Maires de Francen°335 - mai 2016
11 Mai 2016 - Réf: BW14589
La Lettren°335 - mai 2016
11 Mai 2016 - Réf: BW14587
Dossier de presse - 99e Congrès des maires et présidents d'intercommunalité
Dernier Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France avant les élections présidentielles...
11 Mai 2016 - Réf: BW14585
99ème Congrès des maires et des présidents d'intercommunalité de France, du 30 mai au 2 juin : "Ensemble, faisons cause commune".
Dernier Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France avant les élections présidentielles...
11 Mai 2016 - Réf: BW14581
Les grands débats d’actualité du Congrès
Dernier Congrès avant les élections, présidentielle et législatives, de 2017 il sera l’occasion de faire entendre...
11 Mai 2016 - Réf: BW14580
Guide pratique vigilance au risque terroriste
Le Secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale (SGDSN) et l’AMF ont réalisé...
11 Mai 2016 - Réf: BW14578
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 31 mars 2016
10 Mai 2016 - Réf: CW14613
André Laignel auditionné par le groupe de travail parlementaire sur la réforme de la DGF
10 Mai 2016 - Réf: BW14590
Communes nouvelles : le bug des plaques d’immatriculation résolu
10 Mai 2016 - Réf: BW14584
Transfert des compétences ''eau et assainissement'' aux EPCI à fiscalité propre
La mise en ½uvre des lois MAPTAM et NOTRe instaurent le transfert obligatoire des compétences en matière d’eau, d’assainissement,...
10 Mai 2016 - Réf: CW14577
Les transferts de zones d’activité économique aux communautés de communes et d’agglomération
La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe) renforce les compétences des...
10 Mai 2016 - Réf: CW14576
Conséquences de la loi NOTRe en matière d'interventions économiques
La loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRe, est le troisième...
10 Mai 2016 - Réf: CW14575
Présentation des conséquences fiscales et financières des fusions d'EPCI
Dans le cadre de l’application prochaine des schémas départementaux de coopération intercommunale prévue par la loi...
6 Mai 2016 - Réf: CW14573
Présentation de la fusion d'EPCI à fiscalité propre - Aspects juridiques
Dans le cadre de l’application prochaine des schémas départementaux de coopération intercommunale prévue par la loi...
6 Mai 2016 - Réf: CW14574
L’AMF demande à nouveau à Bercy de transmettre en urgence le fichier attendu par les plateformes pour la collecte de la taxe de séjour dès 2016
Pris en application de l’article 67 de la loi de finances pour 2015, le décret n° 2015-970 du 31 juillet 2015 relatif à la...
6 Mai 2016 - Réf: BW14572
Télédéclaration de l’Aide publique au développement des collectivités territoriales : e-APD 2016
La déclaration par les collectivités territoriales françaises de leurs actions de coopération internationale pour le développement...
3 Mai 2016 - Réf: BW14570
L'AD de la Vienne à la rencontre des institutions européennes
Une délégation d’une trentaine d’élus de la Vienne s’est rendue à Bruxelles les 27 et 28 avril...
3 Mai 2016 - Réf: BW14569
Modèles de délibérations du conseil municipal sur le périmètre de fusion et sur l'accord local
3 Mai 2016 - Réf: CW14568
Les conséquences financières et fiscales des fusions d’EPCI à fiscalité propre
Dans le cadre de l’application prochaine des schémas départementaux de coopération intercommunale prévue par la loi...
2 Mai 2016 - Réf: CW14565
Les aspects juridiques des fusions d’EPCI à fiscalité propre
Dans le cadre de l’application prochaine des schémas départementaux de coopération intercommunale prévue par la loi...
2 Mai 2016 - Réf: CW14566
Aide des collectivités suite au tremblement de terre en Equateur
L'Équateur a été frappé samedi 16 avril par un séisme de magnitude 7,8 qui a fait au moins 300 morts et 1500 blessés,...
29 Avr 2016 - Réf: BW14567
Présentation de la réforme des concessions de service et délégations de service public applicable à partir du 1er avril 2016
La présente note a pour objet de présenter les sources et les grandes lignes du nouveau régime des concessions de service, englobant...
29 Avr 2016 - Réf: CW14564
Fonds conjoint pour la coopération décentralisée franco-marocaine
Le ministère des Affaires étrangères et du Développement international (Délégation pour l’action extérieure...
28 Avr 2016 - Réf: BW14563
Modernisation du contenu du Plan local d'urbanisme
28 Avr 2016 - Réf: BW14562
Pacte de Stabilité, une méthode inacceptable pour les communes, départements et régions de France
Les présidents de l’ARF, l’ADF et l’AMF* regrettent encore une fois de ne pas avoir été associés...
28 Avr 2016 - Réf: BW14560
Baisse des dotations : le bloc communal unanime appelle à l’arrêt de toute nouvelle ponction en 2017
Les présidents des associations du bloc communal, réunis le 28 avril à l’AMF, demandent à l’unanimité...
28 Avr 2016 - Réf: BW14559
Réponse de la ministre de l'Education nationale au courrier de l'AMF concernant les manuels scolaires
27 Avr 2016 - Réf: CW14582
Télétransmission des documents budgétaires pour les métropoles, les collectivités territoriales et les établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre de plus de 50 000 habitants
Le décret d’application relatif à la télétransmission des documents budgétaires pour les métropoles,...
26 Avr 2016 - Réf: BW14558
Disparition d’Anne Grommerch : l’AMF rend hommage à une élue engagée au service des territoires
François Baroin, André Laignel et le Bureau de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité...
15 Avr 2016 - Réf: BW14537
Projet de loi égalité et citoyenneté : l’AMF s’oppose à ce que les maires soient dessaisis de leurs prérogatives en matière de politique de logement
L’AMF prend acte des objectifs du projet de loi égalité et citoyenneté adopté hier en Conseil des ministres. Alors...
14 Avr 2016 - Réf: BW14536
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