Espace des Associations départementales


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AMF

Compte-rendu de la commission Intercommunalité du 18 février 2009.

La commission intercommunalité de l’Association des Maires de France s’est réunie sous la coprésidence de Jacqueline GOURAULT, présidente, et de Christophe ...
03 Mars 2009 - Réf: CW8478
AMF

La dotation globale de fonctionnement 2009

Les modifications figurant en loi de finances pour 2009 et les évolutions des différentes parts décidées par le Comité des finances locales.
26 Fev 2009 - Réf: BW8477
AMF

Accueil de la petite enfance : lettre de l'AMF à Mme Morano.

Dans un courrier à Mme Morano, secrétaire d'Etat chargée de la Famille, le président de l'AMF fait part des inquiétudes des maires concernant la prise ...
24 Fev 2009 - Réf: CW8475
AMF

Développement de la vidéoprotection : lettre de Mme Alliot-Marie à l'AMF.

Dans un courrier adressé à l'AMF, Mme Alliot-Marie fait état notamment de la publication d'un décret daté du 22 janvier 2009, clarifiant les conditions ...
24 Fev 2009 - Réf: BW8474
AMF

Application des dispositions du statut de l'élu pour les élus enseignants : lettre de l'AMF au ministre de l'Education nationale.

L'AMF a adressé un courrier à M. DARCOS pour lui demander de veiller à l'application des dispositions du statut de l'élu pour les élus enseignants.
24 Fev 2009 - Réf: BW8473
AMF

Lettre à Mme Alliot Marie relative aux dommages occasionnés par la tempête dans les cimetières.

L'AMF a demandé à Mme Alliot-Marie, ministre de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales, de bien vouloir confirmer les responsabilités ...
24 Fev 2009 - Réf: BW8472
AMF

Conservation de la mémoire des défunts bénéficiaires de la mention 'Morts pour la France'.

Le Souvenir français, association nationale reconnue d'utilité publique, a souhaité rappeler les dispositions relatives aux sépultures des "Morts pour ...
24 Fev 2009 - Réf: BW8471
MDF

N° 255 - février 2009

23 Fev 2009 - Réf: BW9584
MDF

Maires de France n° 255
Février 2009

20 Fev 2009 - Réf: BW9459
AMF

Les effets du recensement de la population au 1er janvier 2009 sur la représentation des communes au sein de l’assemblée délibérante des structures intercommunales.

Cette note présente en détail la façon dont s'effectue la prise en compte des résultats du recensement lorsque les statuts de l’EPCI font référence à ...
20 Fev 2009 - Réf: CW8470
AMF

Jardins d’éveil pour l’accueil des 2-3 ans : note préparatoire au groupe de travail Petite Enfance du 12 février 2009.

On trouvera dans ce document téléchargeable au format PDF les éléments suivants : - Proposition de modification du décret du 20 février 2007 - Extrait ...
20 Fev 2009 - Réf: CW8467
AMF

Note sur le plan métier de la petite enfance présenté par Mme Nadine Morano, Secrétaire d'État à la Famille le 16 décembre 2008.

La mise en place d'un plan des métiers de la petite enfance est le corollaire du développement de la garde d'enfants (DGE) qui doit permettre de créer ...
20 Fev 2009 - Réf: CW8466
MDF

N° 254 - janvier 2009

19 Fev 2009 - Réf: BW9583
AMF

Les principales dispositions de la loi de finances pour 2009 et de la loi de finances rectificative pour 2008 relatives aux collectivités locales.

Les notes constituant ce dossier présentent les quelque 85 dispositions concernant les collectivités locales et leurs contribuables, à travers les thèmes ...
10 Fev 2009 - Réf: BW8426
AMF

Les étapes préalables à la passation d'un marché public.

La phase de préparation d’un marché public revêt une importance capitale. En effet, il est important de prendre le temps, en amont de son achat, afin ...
05 Fev 2009 - Réf: CW8461
AMF

Note sur la circulaire de la CNAF du 21 janvier 2009 relative à l’appel à projets ''Initiatives innovantes en matière d’accueil des jeunes enfants dans les territoires de la politique de la ville''.

Cette note présente la circulaire du 21 janvier 2009 relative à l’appel à projets "Initiatives innovantes en matière d’accueil des jeunes enfants dans ...
05 Fev 2009 - Réf: BW8460