Espace des Associations départementales


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Toute l'actualité

AMF

Le régime juridique des carrières

Le schéma départemental des carrières définit les conditions générales d'implantation des carrières dans le département, mais aussi les objectifs à atteindre ...
01 Déc 2000 - Réf: CW7857
AMF

Recensement rénové.

Jean-Paul Delevoye, Président de l'AMF, a saisi le ministre de l'Economie des Finances et du Budget, le 9 octobre 2000, sur la nécessité d'une étude d'impact ...
18 Oct 2000 - Réf: BW7830
AMF

Recrutement après concours d'un non titulaire dans le cadre d'emplois des attachés territoriaux.

L'AMF répond à un élu qui l’interroge sur les conditions de recrutement dans le cadre d’emplois des attachés territoriaux d’un agent contractuel de sa ...
01 Oct 2000 - Réf: BW7842
AMF

Règles de coordination en matière d'indemnisation du chômage.

Monsieur Delevoye, président de l’AMF, rappelle à Monsieur Sapin, ministre de la fonction publique, de la réforme de l’Etat et de la décentralisation ...
21 Sep 2000 - Réf: BW7840
AMF

Améliorer le statut de l'élu local.

L'AMF a émis 12 propositions visant à améliorer et renforcer le statut de l’élu local. Elles concernent notamment le droit à une formation minimum, la ...
15 Sep 2000 - Réf: BW7845
AMF

La répartition géographique de la coopération intercommunale en 2000.

Les évolutions survenues en 2000 dans la répartition et le développement des structures intercommunales en France.
12 Juil 2000 - Réf: BW7767
AMF

Les commissions départementales de coopération intercommunale.

La volonté du législateur de 1992 de provoquer une réflexion départementale sur l’avenir de l’intercommunalité est marquée par la création des commissions ...
02 Juin 2000 - Réf: BW7848
AMF

Les obligations de vaccination des fonctionnaires territoriaux.

En réponse à une question posée par l'AMF, un courrier de la DGCL précise quelles sont les obligations de vaccination des fonctionnaires territoriaux ...
26 Avr 2000 - Réf: BW7854
AMF

Convention relative au commerce non sédentaire

L’association des maires de France et les organisations représentatives des commerçants non sédentaires, ainsi que le ministère chargé du commerce ...
05 Avr 2000 - Réf: CW11158
AMF

Formation des agents territoriaux : lettre au Président du CNFPT

L’Association des maires de France est fréquemment saisie par ses adhérents des difficultés qu’ils rencontrent en matière de formation des agents territoriaux. ...
23 Mars 2000 - Réf: BW7843