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Toute l'actualité
Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 20 janvier 2016
Le groupe de travail petite enfance, installé lors du bureau de décembre 2014 est présidé par Elisabeth Laithier, Adjointe...
15 Fév 2016 - Réf: CW14375
Les éléments 2015 nécessaires à la fixation des taux de la fiscalité locale en 2016 (taxe d'habitation, foncier bâti et non bâti et cotisation foncière des entreprises)
Les éléments 2015 nécessaires à la fixation des taux de la fiscalité locale (taxe d’habitation, foncier bâti...
15 Fév 2016 - Réf: BW14373
Dépêche d'état civil communes nouvelles diffusée
15 Fév 2016 - Réf: BW14372
Maires de Francen°332 - février 2016
11 Fév 2016 - Réf: BW14455
Principaux thèmes contenus dans la loi de finances pour 2016 et dans la loi de finances rectificative pour 2015
Ces notes sont un résumé des principales dispositions des lois de finances regroupées par thèmes. ...
11 Fév 2016 - Réf: CW14350
L'AMF dénonce la tentative d'étatisation du modèle français de tri et de recyclage des déchets
Depuis plusieurs mois, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité est préoccupée...
10 Fév 2016 - Réf: BW14347
Campagne d'information sur la demande de logement social en ligne
Depuis mars 2015, un portail internet permettant des démarches de demandes de logement social en ligne a été mis en place : http://www.demande-logement-social.gouv.fr/ Ce...
10 Fév 2016 - Réf: CW14344
La Lettren°332 - février 2016
9 Fév 2016 - Réf: BW14343
Point d'étape SDCI - Saisines de Madame Lebranchu et de Monsieur Vallini
9 Fév 2016 - Réf: CW14341
Temps de travail dans la FPT : les observations de l'AMF
Jusqu’en 2001, aucun texte n’encadrait le temps de travail dans la fonction publique territoriale. La durée du travail était...
9 Fév 2016 - Réf: CW14329
Rapport d'activité 2015 de la commission Fonction publique territoriale et ressources humaines de l'AMF.
En 2015, la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines s’est réunie 6 fois : les 21 janvier, 10 février,...
9 Fév 2016 - Réf: CW14328
Présentation des dispositions sur la Fonction publique dans la loi de finances pour 2016
La loi de finances pour 2016 prévoit plusieurs dispositions qui concernent les agents des collectivités territoriales....
9 Fév 2016 - Réf: CW14327
Guide communes nouvelles, impacts sur les personnels
Ce guide, proposé par l’AMF et la FNCDG, a pour vocation de répondre à des questions très pratiques de gestion des...
4 Fév 2016 - Réf: CW14323
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 14 janvier 2016
4 Fév 2016 - Réf: CW14048
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE - janvier 2016
3 Fév 2016 - Réf: BW14442
Compte rendu de la commission des affaires sociales du 4 novembre 2015
Ordre du jour : •Actualités des CCAS : impact de la loi NOTRe (article 79) et de la suppression annoncée de l’analyse...
1 Fév 2016 - Réf: CW14321
Infrastructures de recharge des véhicules électriques : l’AMF et la FNCCR proposent un modèle de convention à leurs collectivités locales adhérentes
L’Association des maires de France et des présidents d’Intercommunalité et la Fédération Nationale des...
1 Fév 2016 - Réf: CW14307
Congrès du CCRE : inscriptions
Congrès des communes et des régions d'Europe : les inscriptions en ligne sont ouvertes...
29 Jan 2016 - Réf: BW14305
Versement anticipé de 4/12 du produit des contributions directes en 2016 au profit des collectivités territoriales de Guyane et de Martinique
L’arrêté du 15 janvier 2016 autorise au profit des collectivités territoriales de Guyane et de Martinique le versement anticipé...
27 Jan 2016 - Réf: BW14304
Refonte de la carte intercommunale, transferts de compétences : la réforme ne se fera pas sans le soutien des élus locaux
A l'issue de la réunion de sa commission Intercommunalité présidée par André Laignel et dont la rapporteure est Françoise...
27 Jan 2016 - Réf: BW14297
Instruction relative à l'interprétation facilitatrice des normes applicables aux collectivités territoriales et à l'accompagnement des élus pour leur mise en oeuvre.
Face à la multiplication des normes applicables aux collectivités locales, aux difficultés que représente parfois leur mise...
26 Jan 2016 - Réf: BW14285
Loi de finances rectificative pour 2015
Cette note a pour objet de rappeler les principales dispositions de la loi de finances rectificative pour 2015 impactant le bloc communal....
25 Jan 2016 - Réf: CW14283
Loi de finances pour 2016
Cette note a pour objet de présenter les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2016 impactant le bloc communal....
25 Jan 2016 - Réf: CW14282
Compte rendu de la Commission « politique de la ville et cohésion sociale » - Réunion d’installation du 16 décembre 2015
21 Jan 2016 - Réf: CW14281
Appel à projets sur le développement du numérique à l'école : second volet jusqu'au 31 mars 2016
Dans le cadre du plan numérique annoncé par le Président de la République et du programme d'investissement d'avenir, le ministère...
20 Jan 2016 - Réf: BW14279
Echanges de courriers entre l'AMF et la DGCL relatifs aux dispositions concernant les CCAS/CIAS prévues par la loi NOTRe
20 Jan 2016 - Réf: CW14280
Simplification du programme "Un fruit pour la récré"
Le programme « Un fruit pour la récré » permet de financer sur des fonds européens des achats de fruits et légumes...
20 Jan 2016 - Réf: BW10119
Compte-rendu du groupe de travail Sports du 19 janvier 2016
19 Jan 2016 - Réf: CW23817
Conférence de presse de l'AMF du 19 janvier 2016
19 Jan 2016 - Réf: BW14275
Répartition et éligibilité à la dotation de soutien de l'investissement
La dotation de soutien à l’investissement local au profit des communes et des intercommunalités est fixé à 800 M¤...
18 Jan 2016 - Réf: BW14263
Loi de finances pour 2016 et loi de finances rectificative pour 2015 - Dispositions concernant spécifiquement les intercommunalités
18 Jan 2016 - Réf: CW14261
Loi de finances pour 2016 et loi de finances rectificative pour 2015 - Dispositions concernant les communes nouvelles
18 Jan 2016 - Réf: CW14260
La Lettren°331 - janvier 2016
15 Jan 2016 - Réf: BW14342
Synthèse de la séance du 22 octobre 2015 du groupe de travail Restauration scolaire
15 Jan 2016 - Réf: CW14258
Synthèse de la Commission Education du 4 novembre 2015
15 Jan 2016 - Réf: CW14257
Synthèse de la Commission Culture du 20 octobre 2015
15 Jan 2016 - Réf: CW14256
Conséquences sur la composition des conseils communautaires
Dans le cadre de la création de communes nouvelles, le Directeur général de l’AMF a interrogé le Directeur général...
15 Jan 2016 - Réf: CW14254
Instances dirigeantes de l'AMF : désignation de nouveaux membres
Le Bureau de l’AMF a procédé, ce jour, à plusieurs nominations au sein des instances de l’Association suite à...
14 Jan 2016 - Réf: BW14253
Journée citoyenne : Une mobilisation par et pour les citoyens
Francois Baroin, président de l’AMF, a présenté, ce jour, au siège de l’AMF, l’opération...
12 Jan 2016 - Réf: BW14251
Journée citoyenne, une mobilisation par et pour les citoyens
Francois Baroin, président de l’AMF, a présenté, ce jour, au siège de l’AMF, l’opération...
12 Jan 2016 - Réf: BW14250
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