Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

Baromètre HoRHizons 2016 - Tendances de l’emploi territorial et politiques RH des collectivités territoriales et des intercommunalités

Le baromètre HoRHizons 2016, qui rend compte des tendances de l’emploi territorial et des politiques des ressources humaines des collectivités...
16 Nov 2016 - Réf: BW24102
AMF

L'AMF et Pôle Emploi signent une convention de partenariat pour renforcer leurs actions communes en faveur de l'emploi

Dans un contexte de chômage élevé et de précarisation des plus fragiles, l’accès à l’emploi...
16 Nov 2016 - Réf: BW24100
AMF

Accord cadre national AMF-Pôle Emploi

16 Nov 2016 - Réf: BW24099

4e rencontre annuelle des responsables administratifs d’associations de pouvoirs locaux à Abidjan

Les 9 et 10 novembre derniers, le directeur général de l’AMF a rencontré plusieurs de ses homologues de pays africains francophones...
16 Nov 2016 - Réf: BW24098

Parution d’HoRHizons 2016 - Tendances de l’emploi territorial et politiques RH des collectivités territoriales et des intercommunalités

Alors que les agents accomplissent efficacement des missions indispensables au bon fonctionnement du service public, la masse salariale et les effectifs...
16 Nov 2016 - Réf: BW24097

La Lettre n° 340 - novembre 2016

16 Nov 2016 - Réf: BW24095
AMF

La question de l'adressage - Courrier de l'AMF adressé à Jean-Michel Baylet, ministre

La question de l'adressage fait l'objet de nombreuses remontées de terrain de la part des élus de communes nouvelles. En effet, cette problématique...
16 Nov 2016 - Réf: CW24093

Budgets annexes, valeurs locatives… les députés ont amendé le PLF 2017

A l’occasion de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2017 en commission élargie, plusieurs amendements ont été...
16 Nov 2016 - Réf: BW24092

Les maires des Hautes-Alpes accueillis à Bruxelles

Une vingtaine de maires, adjoints et présidents de communautés de communes ont effectué une visite de deux jours au sein des institutions...
15 Nov 2016 - Réf: BW24091

Les schémas départementaux de services aux familles : quel bilan ?

A la demande de l’AMF, s’est tenu jeudi 10 novembre dernier un temps d’échange national consacré au déploiement...
15 Nov 2016 - Réf: BW24089
AMF

Compte-rendu du groupe de travail Communes nouvelles de l'AMF

Le groupe de travail Communes nouvelles de l'AMF s'est réuni le 9 novembre 2016. Il a notamment fait le point sur deux sujets essentiels : le projet...
15 Nov 2016 - Réf: BW24087

La crise migratoire au centre des dialogues citoyens

La 10e étape du tour de France des dialogues citoyens, organisée par le Comité des régions avec le soutien de l’ensemble...
14 Nov 2016 - Réf: BW24086

Les maires de l'Oise réunis à Clermont

La traditionnelle assemblée générale de l'Union des maires de l'Oise s'est tenue le 5 novembre dernier à Clermont. Au regard...
14 Nov 2016 - Réf: BW24085

Communes nouvelles : les députés prolongent le dispositif financier jusqu'à la fin de l'année

Les députés ont adopté, mardi, en commission, un amendement au projet de loi de finances (PLF) pour 2017 visant à prolonger...
14 Nov 2016 - Réf: BW24084

Saisine de l'administration par voie électronique

Depuis le 7 novembre 2015, toutes les administrations de l’État et ses établissements publics peuvent être saisis par voie...
10 Nov 2016 - Réf: CW24082
AMF

Congés maladie des fonctionnaires affiliés à l’IRCANTEC et des contractuels des communes et intercommunalités

Cette note technique aborde le régime des droits à congés maladie des fonctionnaires et contractuels territoriaux affiliés...
10 Nov 2016 - Réf: CW24081
AMF

Congés maladie des fonctionnaires des communes et des intercommunalités, affiliés à la CNRACL

Cette note technique aborde le régime des droits à congés maladie des fonctionnaires territoriaux affiliés à la CNRACL...
10 Nov 2016 - Réf: CW24080
AMF

La gestion de l’inaptitude et de l’handicap dans les communes et intercommunalités

Cette note technique aborde l’organisation et le fonctionnement : du comité médical ; du comité médical supérieur...
10 Nov 2016 - Réf: CW24079
AMF

Les instances médicales dont dépendent les communes et intercommunalités

Cette note technique aborde l’organisation et le fonctionnement : du comité médical ; du comité médical supérieur...
10 Nov 2016 - Réf: CW24078
AMF

Les pouvoirs de police du maire en matière d'hyménoptères (guêpes et frelons)

La présente note a pour objet de présenter les pouvoirs de police du maire en matière d’hyménoptères, mais...
10 Nov 2016 - Réf: CW24077
AMF

Les chats errants et la campagne de stérilisation

La présente note a pour objet de présenter les fondements des pouvoirs du maire en matière de divagation de chats, et de préciser...
10 Nov 2016 - Réf: CW24076
AMF

Réforme des marchés publics : les nouvelles règles en matière de services juridiques

La présente note a pour objet de présenter les nouvelles modalités de passation des marchés de services juridiques avec les...
10 Nov 2016 - Réf: CW24074
AMF

Loi tendant à permettre le maintien des communes associées sous forme de communes déléguées, en cas de création d'une commune nouvelle

Le 25 octobre dernier, le Sénat a voté conforme la proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées,...
10 Nov 2016 - Réf: CW24073

Loi Sapin 2 : l'AMF obtient satisfaction et salue le vote du Parlement qui exclut les associations d’élus de la liste des « lobbyistes »

L’AMF salue la décision finale du Parlement qui permet de reconnaître enfin la mission d’intérêt général...
9 Nov 2016 - Réf: BW24069

GEMAPI : Première rencontre des élus, le 13 décembre 2016, sur les solidarités financières et territoriales

L’IPANCT (initiative partenariale d'associations nationales de collectivités territoriales pour une gestion équilibrée,...
8 Nov 2016 - Réf: BW24064

Premières Rencontres des villes et territoires urbains

Première édition hier et aujourd’hui à Lyon des Rencontres des villes et territoires urbains. Organisée par le groupe...
8 Nov 2016 - Réf: BW24090

Aménagement public local : EPL franciliennes et sénateurs s’opposent à la création de la nouvelle entité proposée par l’État

Une nouvelle catégorie de sociétés publiques locales d’aménagement (Spla) va-t-elle voir le jour ? C’est...
8 Nov 2016 - Réf: BW24066

Le Mois de l'ESS, une autre façon de concevoir l'économie

Fervente défenseure de l'économie sociale et solidaire (ESS) et signataire d'une charte en juin 2015 aux côtés du Réseau...
8 Nov 2016 - Réf: BW24063

Guide Repère Espaces publics et conduites addictives - Les maires peuvent agir

Les consommations d'alcool, de tabac, de cannabis et d'autres produits psychoactifs entraînent des dommages en santé pouvant générer...
8 Nov 2016 - Réf: BW24061
AMF

PLF 2017 : les allègements de fiscalité locale décidés par l'Etat doivent continuer à être pris en charge par celui-ci

L’Etat a décidé d’alléger la fiscalité locale des personnes à revenus modestes. En 2016, cet allègement...
7 Nov 2016 - Réf: BW24062
AMF

Emballages : le dispositif du pourvoi est indispensable en Outre-mer

A Mayotte et en Guyane, les collectivités peuvent demander à Eco-Emballages de mettre en place les équipements de collecte et de tri...
7 Nov 2016 - Réf: CW24060

Maires de Francen°340 - novembre 2016

7 Nov 2016 - Réf: BW24058
AMF

Avis du Conseil d’État sur l’assouplissement des modalités de révision des attributions de compensation

Des dispositions concernant l’assouplissement de la révision libre des attributions de compensation (AC) ont été annoncées...
4 Nov 2016 - Réf: BW24057
AMF

PPL Sido : les dispositions concernant les relations entre les communes fondatrices, la commune nouvelle et leur EPCI

Le Sénat a voté conforme, le 25 octobre dernier, la proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées,...
3 Nov 2016 - Réf: BW24053
AMF

Une plate-forme internet pour faciliter l'exercice de la compétence déchets

Un EPCI disposant des compétences « déchets » est en relation avec plus d’une dizaine d’éco-organismes...
3 Nov 2016 - Réf: BW24052

CNI : par décret, le gouvernement officialise le dessaisissement partiel des maires

Le décret paru dimanche « autorisant la création d’un traitement de données à caractère personnel relatif...
2 Nov 2016 - Réf: BW24050

Appel à projets pour créer les espaces éducatifs de demain

La Caisse des dépôts et le ministère de l’Education nationale, en lien avec l'AMF, l'ADF et l'ARF, lancent un appel à...
2 Nov 2016 - Réf: BW24046