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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Commission Politique de la ville et cohésion sociale : Emmanuelle Cosse a échangé avec les élus sur les objectifs du gouvernement en matière de logement social
A l’occasion de la commission conjointe « politique de la ville et cohésion sociale » (1), l’AMF a accueilli, le...
20 Déc 2016 - Réf: BW24220
Grands rassemblements sportifs et culturels : mettre en place un dispositif adapté de prévention et de réduction des risques
La Mission interministérielle de la lutte contre les drogues et les conduites addictives a élaboré un guide pour accompagner les services...
20 Déc 2016 - Réf: BW24219
Extension de périmètre d'une communauté : quels effets sur les mandats de président et de vice-président ?
La présente note vise à détailler les incidences de l'extension du périmètre d'une communauté sur les mandats...
20 Déc 2016 - Réf: CW24218
La Fondation de France lance un appel à projets pour faciliter l'accès au sport en milieu rural
la Fondation de France lance un appel pour soutenir des projets innovants favorisant l'accès à la pratique sportive régulière...
19 Déc 2016 - Réf: BW24211
Une première rencontre pour anticiper la compétence GEMAPI
Dans le cadre de l’initiative partenariale entre associations d’élus et établissements publics territoriaux de bassin,...
19 Déc 2016 - Réf: BW24217
Agnès Le Brun au Comité directeur du CCRE
Agnès Le Brun, maire de Morlaix (29) et vice-présidente de l’AMF, a participé, les 12 et 13 décembre dernier, au...
19 Déc 2016 - Réf: BW24214
Vers la création de sept nouvelles métropoles
L’Assemblée nationale, qui examinait en première lecture le projet de loi relatif au statut de Paris et à l’aménagement...
19 Déc 2016 - Réf: BW24213
Emballages : organisation de la transition en 2017
L’agrément d’Eco-Emballages et les contrats avec les collectivités prennent fin au 31 décembre 2016. Les nouveaux...
19 Déc 2016 - Réf: BW24212
Prévention de la radicalisation : une formation dédiée aux collectivités
Le Comité interministériel de prévention de la délinquance et de la radicalisation du ministère de l'Intérieur...
16 Déc 2016 - Réf: BW24210
Communes touristiques : quelques jours à peine pour conserver les offices de tourisme
Les communes touristiques classées en stations de tourisme pourront bien conserver leur office de tourisme, par dérogation aux dispositions...
16 Déc 2016 - Réf: BW24209
Compte rendu de la réunion du groupe de travail santé de l'AMF avec les directeurs généraux des agences régionales de santé
Animée par Isabelle Maincion, maire de la Ville-aux-Clercs (41), la réunion a notamment porté sur la place des maires et des présidents...
15 Déc 2016 - Réf: CW24192
Hommage de la délégation française du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe au président Jean-Claude Frécon
La délégation française du Congrès des pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe rend hommage au président...
15 Déc 2016 - Réf: BW24191
Poids lourds et contributions spéciales pour l'entretien des chemins ruraux de la commune
La présente note a pour objet de présenter les droits de la commune et les moyens d’action en vue d’obtenir une contribution...
15 Déc 2016 - Réf: CW24190
L'AMF demande à être associée à l'élaboration de la prochaine convention d'objectifs et de gestion Etat/CNAF
De nombreux élus ont fait remonter à l’AMF leurs difficultés croissantes à concilier la logique purement financière...
14 Déc 2016 - Réf: BW24189
Contrat de présence postale : « L'essentiel a été préservé », estime André Laignel
L’AMF a validé, le 8 décembre, le contrat de présence postale territoriale pour la période 2017-2019, après...
14 Déc 2016 - Réf: BW24187
La Lettre n° 341 - décembre 2016
13 Déc 2016 - Réf: BW24185
L’adressage dans les communes nouvelles : un point de blocage enfin levé
C’est la fin d’un casse-tête. L’AMF, à l’origine de la mesure, a obtenu que tous les formulaires Cerfa...
13 Déc 2016 - Réf: BW24184
L'AMF demande à être associée à la prochaine convention d'objectifs et de gestion de la CNAF
A l'issue de son groupe de travail petite enfance du 23 novembre dernier, l'AMF a saisi, le 8 décembre dernier, la ministre Laurence Rossignol,...
12 Déc 2016 - Réf: BW24181
La recherche de l'amiante avant travaux
On en parle peu. Pourtant, les impacts d'un des aspects de la loi travail du 8 août 2016 sont importants. Elle a en effet renforcé les obligations...
12 Déc 2016 - Réf: CW24183
Disparition de Jean-Claude Frécon : l'AMF salue un homme engagé au service des territoires et de la démocratie
François Baroin, André Laignel et le Bureau de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité...
12 Déc 2016 - Réf: BW24182
Synthèse de l'enquête AMF sur la sécurité à l'école
L'AMF a publié une enquête auprès des élus de sa commission éducation et de son groupe de travail petite enfance, ainsi...
9 Déc 2016 - Réf: BW24179
Compte rendu de la Commission Europe de l’AMF du 22 novembre 2016
Avant de commencer les débats, Christophe Rouillon, président de la Commission Europe de l'AMF et maire de Coulaines (72), a notamment fait...
9 Déc 2016 - Réf: CW24166
L’AMF demande la stabilité des montants individuels du Fonds de péréquation intercommunal et communal en 2017
Au 1er janvier 2017, la nouvelle carte intercommunale présentera près de 40 % d’EPCI en moins sur l’ensemble du terr...
8 Déc 2016 - Réf: BW24165
Mesures du PLF 2017 (adopté par l'Assemblée nationale en 1re lecture) et du PLFR initial 2016 (bientôt examiné par l'Assemblée nationale en 1re lecture) concernant les intercommunalités
Cette note présente les mesures du PLF 2017 et du PLFR initial 2016 concernant les intercommunalités....
8 Déc 2016 - Réf: CW24164
Parcours professionnels et agents contractuels
Interrogée par François Baroin, sénateur et président de l'AMF, sur l'application de la réforme PPCR aux agents contractuels,...
7 Déc 2016 - Réf: BW24003
Projet de loi de finances pour 2017 tel que voté par l'Assemblée nationale et projet de loi de finances rectificative pour 2016 avant examen par l'Assemblée nationale
Cette note présente le projet de loi de finances 2017 tel que voté en première lecture par l’Assemblée nationale...
6 Déc 2016 - Réf: CW24153
Espaces publics des centres-bourgs : repères pour de belles réalisations
Comment appréhender l’aménagement de places publiques en permettant la circulation tant piétonne que des véhicules,...
5 Déc 2016 - Réf: BW24151
Loi de finances pour 2017 et loi de finances rectificative pour 2016 : un rendez-vous des professionnels le 20 janvier 2017 à l'AMF
Le 20 janvier 2017, l'AMF organise un rendez-vous des professionnels consacré à la loi de finances pour 2017 et à la loi de finances...
5 Déc 2016 - Réf: BW24152
L'Europe et vous
Sur proposition des élus de la Commission Europe de l’AMF, la Représentation en France de la Commission européenne et l'Association...
5 Déc 2016 - Réf: BW24150
Une délégation de maires de la région Centre-Val de Loire à Bruxelles
Trois associations départementales de maires (Indre, Loir-et-Cher et Loiret) se sont rendues à Bruxelles du 29 novembre au 1er décembre...
5 Déc 2016 - Réf: BW24149
Mémento de la décentralisation du stationnement payant sur voirie - Guide pour l'élu
Plusieurs associations d’élus dont l'AMF, la FNMS, la MIDS et le Cerema se sont associés pour réaliser un guide sur la décentralisation...
2 Déc 2016 - Réf: BW24146
Les dispositions du PLFR 2016 concernant les intercommunalités
Le projet de loi de finances rectificative pour 2016 dans sa version initiale propose de nombreux assouplissements dans le cadre de la mise en ½uvre...
2 Déc 2016 - Réf: BW24147
Nouvelle carte des intercommunalités : le big-bang intercommunal
Jamais la carte des communautés n’aura connu une rationalisation aussi rapide et de telles ambitions en termes d’élargissement...
2 Déc 2016 - Réf: BW24144
Comment gérer les services de proximité après les fusions ?
S’élargir sans perdre la proximité avec les habitants, telle est l’équation difficile à laquelle les élus...
2 Déc 2016 - Réf: BW24143
Les communes pénalisées par l'instabilité fiscale de l'Etat
Si la période est aux surprises, il en est des plus heureuses que d’autres. Alors que les communes commencent à recevoir leurs...
2 Déc 2016 - Réf: BW24142
Compte-rendu de la réunion Convention AMF/CCI France : point d'étape
L’AMF et CCI France ont signé, le 8 septembre 2015, une convention de partenariat, traduisant une volonté d’agir ensemble...
2 Déc 2016 - Réf: CW24141
Saisine du directeur général de l'Insee et du président des Pages jaunes, sur les problèmes d'adressage pour les communes nouvelles
Suite aux nombreuses remontées de terrain sur les problèmes d’adressage, François Baroin, président de l’AMF,...
2 Déc 2016 - Réf: CW24140
Campagnes électorales : tout savoir sur les règles CSA et CNIL
Dans un guide élaboré en collaboration avec le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) et publié le 8 novembre 2016, la Commission...
2 Déc 2016 - Réf: BW24096
Maires de Francen°341 - décembre 2016
1 Déc 2016 - Réf: BW24249
Instruction de la carte nationale d’identité : l’AMF défend la proximité
A l’occasion de la réunion de son Comité directeur, ce jeudi 1er décembre, de nombreux maires ont fait part de difficultés...
1 Déc 2016 - Réf: BW24138
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