Espace Associations départementales de maires


Communiqués et dossiers de presse

Entre crise et réformes : le maire, force de proximité ; 92ème Congrès des maires, du 16 au 19 novembre 2009 : le communiqué de presse et le programme, à jour au lundi 16 novembre

Entre crise et réformes, telle est bien la situation inédite, voire paradoxale, dans laquelle les maires, véritables acteurs publics...
16 Nov 2009 - Réf: BW9760
Onidji

Taxe professionnelle : les élus du bloc local proposent aux sénateurs une réforme acceptable et équitable

Au moment où s’engage l’examen par les sénateurs du projet de loi de finances pour 2010, les associations de maires...
6 Nov 2009 - Réf: BW9802
Jérôme Moreaux - Fotolia

Déchets abandonnés sur la voie publique et incivisme : la solution passe par un partenariat !

Mardi 21 octobre 2008, l'Association des maires de France et le Syndicat national de l'alimentation et de la restauration rapide présentent leur...
21 Oct 2008 - Réf: BW9711
AMF

Projet de loi de modernisation de l'économie : les associations d'élus se réjouissent de voir le Sénat préserver le seuil d'assujettissement du versement transport

Adoptée le 17 juin par l'Assemblée nationale, la disposition contenue dans le projet de loi LME visant à réduire le nombre...
4 Juil 2008 - Réf: BW9099
AMF

Projet de loi de modernisation de l’économie : Le projet de loi porte atteinte au versement transport

L’Assemblée Nationale votera définitivement, aujourd’hui, le projet de loi de modernisation de l’économie....
17 Juin 2008 - Réf: BW9098