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Archives [2001-2018]
Communiqués et dossiers de presse
Réaction de l’AMF sur le projet de réorganisation de l’Armée de terre
9 Avr 2008 - Réf: BW9147
Comité opérationnel sur les transports urbains et périurbains du Grenelle de l'environnement : les associations d’élus restent vigilantes sur le respect des engagements financiers du Gouvernement.
Lors de la présentation des conclusions du Comité opérationnel sur les transports urbains et périurbains (COMOP 7) qui s’est...
9 Avr 2008 - Réf: BW9097
Il n'y a pas de « dérapage » des finances des collectivités territoriales
28 Mars 2008 - Réf: BW9212
Universités des maires de France.
25 Mars 2008 - Réf: BW9232
Elections municipales : un taux record de candidatures.
12 Mars 2008 - Réf: BW9230
Répondant à l'urgence écologique, les Rubans du développement durable changent d'échelle en 2008.
4 Mars 2008 - Réf: BW9135
Elections municipales : l’AMF se mobilise et rappelle ses priorités.
5 Fév 2008 - Réf: BW9235
Signature par l’AMF et la FFF d'’un protocole d’accord relatif à la praticabilité des terrains.
Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France, et Jean-Pierre ESCALETTES, président de la Fédération...
20 Jan 2008 - Réf: BW9063
Réaction de l'AMF sur la mise en place d'un service minimum dans les écoles primaires en cas de grève
Jacques Pélissard, Président de l’AMF, déclare que c’est à l’Education nationale d’organiser...
8 Jan 2008 - Réf: BW9110
Favoriser l'accès des jeunes au permis de conduire
Dominique Bussereau, secrétaire d’État chargé des Transports, et Jacques Pélissard, président de l’Association...
20 Déc 2007 - Réf: BW9321
Rapport LAMBERT : les premières réactions de l'AMF
L’Association des Maires de France prend acte de ce rapport qui inscrit les relations entre l’Etat et les collectivités locales...
19 Déc 2007 - Réf: BW9300
Accord-cadre ADEME - AMF
L’ADEME et l’Association des mMaires de France officialisent leur collaboration avec la signature d’un accord de partenariat....
18 Déc 2007 - Réf: BW9127
Pour une directive-cadre en matière de Service d'Intérêt Général
Les associations membres de la MEPLF réaffirment leur soutien à l’avis du Comité des Régions pour l’élaboration...
29 Nov 2007 - Réf: BW9032
Fonds postal national de péréquation territoriale : Signature du contrat de présence postale territoriale 2008-2010 entre l’Etat, l’Association des maires de France (AMF) et La Poste
Christine LAGARDE, ministre de l’Economie, des Finances et de l’Emploi, Pierre MIRABAUD représentant le ministre d’Etat,...
19 Nov 2007 - Réf: BW9145
Sondage exclusif CSA / AMF : Les citoyens expriment leurs attentes à l'égard des maires
A l’occasion du 90e Congrès des maires et présidents de communautés qui se déroulera à Paris du 20 au 22 novembre,...
17 Nov 2007 - Réf: BW9282
Rapport de l'AMF, de l'ADF et de l'ARF « Pour une réforme globale du système fiscal local »
14 Nov 2007 - Réf: BW9210
L’Etat et les collectivités territoriales vont travailler plus étroitement sur les dossiers européens
Les présidents des associations membres de la Maison européenne des pouvoirs locaux français ont rencontré hier le Secrétaire...
4 Oct 2007 - Réf: BW9031
L'AMF demande l'identification de fréquences hertziennes capables de concourir à l'aménagement numérique du territoire
Alors que vont s'engager le 20 octobre prochain, à Genève, les discussions de la Conférence Mondiale des Radiocommunications (CMR...
27 Sep 2007 - Réf: BW9144
Comité des finances locales du 25 septembre : position de l’AMF
25 Sep 2007 - Réf: BW9209
Comme le demandait l’AMF, les collectivités locales ne participeront pas au financement du bouclier fiscal
Le texte du projet de loi « travail, emploi et pouvoir d’achat » adopté en commission mixte paritaire prévoit que la...
2 Août 2007 - Réf: BW9208
Achèvement du marché intérieur des services postaux : vers un report de la date d’ouverture
L’AMF, l’ADF, l’AMGVF, la FMVM et l’APVF saluent le vote du Comité des Régions sur la proposition...
14 Juin 2007 - Réf: BW9030
L’Adoption de la Charte de Leipzig et de l’Agenda territorial renforce la légitimité des autorités locales dans la politique européenne.
6 Juin 2007 - Réf: BW9086
L’AMF, le GART, l’ACUF, l’AMGVF, la FMVM et la FEDSem font part à la Commission européenne de leur contribution commune au Livre vert sur les transports urbains
Face aux enjeux du changement climatique et du développement durable, et dans le respect du principe de subsidiarité, les collectivités...
24 Mai 2007 - Réf: BW9096
Calendrier des élections municipales
15 Mai 2007 - Réf: BW9228
Mutualisation des services communes-communautés : l’AMF et l’AdCF saisissent la Commission et le Parlement européens
C’est pour dresser un état des lieux de la mutualisation des services et définir des perspectives pour en clarifier juridiquement...
30 Mars 2007 - Réf: BW9174
EDF et l’Association des maires de France signent une convention de partenariat
Pierre Gadonneix, président d’EDF et Jacques Pélissard, président de l’AMF ont signé une convention de...
28 Mars 2007 - Réf: BW9227
Colloque AMF - AdCF « Communes, communautés : quelle mutualisation des services ? »
L’Association des maires de France (AMF) et l’Assemblée des communautés de France (AdCF) organisent le 27 mars prochain...
22 Mars 2007 - Réf: BW9173
Facilité eau : les associations membres de la Maison européenne des pouvoirs locaux français plaident pour le maintien d’un mécanisme de financement ambitieux en faveur des acteurs locaux des pays ACP (Afrique Caraïbes Pacifique)
1 Mars 2007 - Réf: BW9028
Affaire du tunnel du Mont-Blanc : L’AMF réitère sa volonté d’obtenir une clarification des compétences et des responsabilités respectives des maires, de l’Etat et des concessionnaires
Ni en droit, ni en fait le maire ne disposait des pouvoirs et des moyens d’intervenir dans cet ouvrage sous double juridiction internationale...
22 Fév 2007 - Réf: BW9095
Conclusions communes relatives à l'application de l'article 89 de la loi du 13 août 2004.
Saisi de recours en annulation contre la circulaire du 2 décembre 2005, d’application de l’article 89 de la loi du 13 août 2004,...
13 Fév 2007 - Réf: CW8101
Conférence nationale des finances publiques du lundi 12 février 2007
12 Fév 2007 - Réf: BW9207
Droit au logement opposable
Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France, estime que le droit au logement doit aujourd’hui...
17 Jan 2007 - Réf: BW9093
L'AMF, l'ADF et l'ARF prêtes à s'engager ensemble pour une réforme ambitieuse de la fiscalité locale
12 Déc 2006 - Réf: BW9206
Récupération des textiles : l’AMF fait adopter un amendement en Commission des finances de l’Assemblée nationale
14 Nov 2006 - Réf: BW9116
Réforme de la taxe professionnelle : les associations d’élus reçues par Jean-François Copé
L’AMF, l’ACUF, l’ADCF, l’AMGVF, l’APVF et la FMVM ont été reçues à leur demande...
13 Oct 2006 - Réf: BW9205
Sécurité juridique des modes de gestion des services publics locaux:Déclaration franco-allemande
A l’heure où le Parlement européen se penche sur la question des modes d’intervention des collectivités locales,...
27 Sep 2006 - Réf: BW9226
Récupération des textiles : le Président de l’AMF dépose une proposition de loi résultant d’une large concertation
27 Sep 2006 - Réf: BW9115
Promouvoir la compétitivité des espaces ruraux : bâtir un réel partenariat entre les territoires ruraux et l’Union Européenne.
Les élus des communes rurales, des départements, des provinces et des comtés italiens, français, allemands, espagnoles, belges,...
27 Sep 2006 - Réf: FW7994
Récupération des textiles : le président de l’AMF remet ses propositions pour sortir de la crise au ministre délégué au Budget et à la réforme de l’Etat, Porte-parole du Gouvernement
Jacques Pélissard, président de l’AMF vient de remettre à Jean-François Copé, ministre délégué...
26 Juil 2006 - Réf: BW9114
Déchets d’équipements électriques et électroniques (DEEE): la collecte sélective en marche
Les trois associations d’élus ont trouvé un accord global avec les éco-organismes représentant les metteurs sur le...
20 Juil 2006 - Réf: BW9113
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