Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

MdF

Maires de Francen°333 - mars 2016

11 Mars 2016 - Réf: BW14456
ChantalS

Audition AMF - Le bilan de la création de maisons d'assistants maternels

Récemment auditionnée par Madame Caroline CAYEUX, Sénatrice de l'Oise, vice-présidente de la commission des affaires sociales...
11 Mars 2016 - Réf: CW14454
PackShot

Les indemnités de fonction des exécutifs des syndicats intercommunaux et des syndicats mixtes rétablies par la loi

Les députés ont adopté hier, sans la modifier, la proposition de loi « visant à permettre l’application aux...
10 Mars 2016 - Réf: BW14450
Web Buttons Inc

Dérogations au principe du repos dominical - Loi Macron du 6 août 2015

Le principe du repos légal des salariés le dimanche constitue à la fois un acquis social et une règle d’ordre public....
10 Mars 2016 - Réf: CW14447
AMF

Lutte contre l'incivisme : l'exemple cannois

François Baroin, président de l’AMF, et David Lisnard, maire de Cannes, ont présenté, ce jour, au siège de...
8 Mars 2016 - Réf: BW14445
DomLortha

Réforme des rythmes scolaires

L’AMF invite les communes ayant une école publique à répondre à une nouvelle enquête sur la réforme...
7 Mars 2016 - Réf: BW14443
AMF

Panorama de la recherche dans l'habitat : recensement des actions de recherche en cours

Le réseau des acteurs de l’habitat, regroupant les différents acteurs du logement, dont l’AMF, lance sa 4ème édition...
7 Mars 2016 - Réf: BW14441
Monticello

Conditions et conséquences de la transition entre deux agréments - cadre juridique d'une année de transition

Pour la première fois en 20 ans, les pouvoirs publics sont confrontés à l’arrivée de nouveaux candidats à...
4 Mars 2016 - Réf: CW14408
AMF

Décès d'Yves Guena: l'AMF rend hommage à un homme engagé pour son pays et son territoire

Après avoir appris avec grande tristesse le décès d’Yves Guena, François Baroin, au nom du bureau de l’AMF,...
3 Mars 2016 - Réf: BW14440
Anyka

Crédits du FIPD pour 2016

La circulaire NOR/INTA16044881N du 11 février 2016 précise les orientations pour l’emploi des crédits du Fonds interministériel...
2 Mars 2016 - Réf: BW14407
Ministère du Logement

Modernisation du contenu du PLU - Les principales évolutions

Issu d’une large concertation menée d’octobre 2014 à juin 2015 avec les associations nationales d’élus...
1 Mars 2016 - Réf: CW14406
AMF

Compte rendu de la commission des affaires sociales du 10 février 2016 - Les collectivités territoriales face à l'accueil des réfugiés et des migrants

La Commission des affaires sociales de l’AMF du 10 février a été animée par son rapporteur Marie-Hélène...
1 Mars 2016 - Réf: CW14405
 coonlight

Bilan 2015 du CNEN et de l’action de l’AMF

Le CNEN est une instance nationale composée d’élus locaux (et de représentants du ministère et du Parlement) qui...
29 Fév 2016 - Réf: CW14404
AMF

Marques et logos

29 Fév 2016 - Réf: CW14403
Peter Hermes Furian

3ème appel à projets franco-chilien

Dans le cadre des actions engagées depuis 2007 et en application des accords signés, le Ministère français des Affaires Etrangères...
29 Fév 2016 - Réf: BW14402
Peter Hermes Furian

Echanges franco-croates à l’AMF

29 Fév 2016 - Réf: BW14401
AMF

Appel à projet : Trophées Sport et Management

Ces trophées récompensent les initiatives managériales par le sport mises en oeuvre dans les territoires, les entreprises, les établissement...
29 Fév 2016 - Réf: BW14400
Onidji

Note d’analyse juridique de la FNCCR relative au déploiement des compteurs communicants Linky

L’AMF signale à ses adhérents la présente note de la Fédération nationale des collectivités concédantes...
26 Fév 2016 - Réf: CW14395
Photocomptoir

Commission consultative des polices municipales

M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l’Intérieur, et M. Christian ESTROSI, Maire de Nice, Vice-Président de l’Association...
25 Fév 2016 - Réf: BW14398
Atlantis

Groupements hospitaliers de territoire : l'AMF défend l'égalité d'accès aux soins des habitants

Face au calendrier très contraint qui prévoit que les Agences régionales de santé (ARS) arrêteront au plus tard le 1er...
25 Fév 2016 - Réf: BW14397
gimsy

Guide pratique taxe de séjour

Mise en ligne par la DGCL et la DGE d'un guide pratique sur la taxe de séjour ...
19 Fév 2016 - Réf: BW14393

Les Rencontres de l’AMF Rencontre des maires des communes nouvelles Lundi 16 mars 2015

Un an après la publication de la loi du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes...
18 Fév 2016 - Réf: BW14391
Martine Chéradame

Lancement du MOOC sur la gestion de l’eau et des milieux aquatiques à destination des élus

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et les agences de l’eau proposent aux...
18 Fév 2016 - Réf: BW14390
AMF

Programme du 99e congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France

Le 99ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France est exceptionnel puisque le 98ème...
17 Fév 2016 - Réf: BW14381

Les informations utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2016

Les informations utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2016 sont en ligne sur le site de l’Etat via le lien...
17 Fév 2016 - Réf: BW14384
Lumières

Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 20 janvier 2016

Le groupe de travail petite enfance, installé lors du bureau de décembre 2014 est présidé par Elisabeth Laithier, Adjointe...
15 Fév 2016 - Réf: CW14375

Les éléments 2015 nécessaires à la fixation des taux de la fiscalité locale en 2016 (taxe d'habitation, foncier bâti et non bâti et cotisation foncière des entreprises)

Les éléments 2015 nécessaires à la fixation des taux de la fiscalité locale (taxe d’habitation, foncier bâti...
15 Fév 2016 - Réf: BW14373
MdF

Maires de Francen°332 - février 2016

11 Fév 2016 - Réf: BW14455
Anyka

Principaux thèmes contenus dans la loi de finances pour 2016 et dans la loi de finances rectificative pour 2015

Ces notes sont un résumé des principales dispositions des lois de finances regroupées par thèmes. ...
11 Fév 2016 - Réf: CW14350
Jérome Rommé

L'AMF dénonce la tentative d'étatisation du modèle français de tri et de recyclage des déchets

Depuis plusieurs mois, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité est préoccupée...
10 Fév 2016 - Réf: BW14347
Kromosphere

Campagne d'information sur la demande de logement social en ligne

Depuis mars 2015, un portail internet permettant des démarches de demandes de logement social en ligne a été mis en place : http://www.demande-logement-social.gouv.fr/ Ce...
10 Fév 2016 - Réf: CW14344
AMF

La Lettren°332 - février 2016

9 Fév 2016 - Réf: BW14343
pict rider

Temps de travail dans la FPT : les observations de l'AMF

Jusqu’en 2001, aucun texte n’encadrait le temps de travail dans la fonction publique territoriale. La durée du travail était...
9 Fév 2016 - Réf: CW14329