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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Maires de Francen°333 - mars 2016
11 Mars 2016 - Réf: BW14456
Audition AMF - Le bilan de la création de maisons d'assistants maternels
Récemment auditionnée par Madame Caroline CAYEUX, Sénatrice de l'Oise, vice-présidente de la commission des affaires sociales...
11 Mars 2016 - Réf: CW14454
Lettre au Premier Ministre sur les groupements hospitaliers de territoire
11 Mars 2016 - Réf: BW14452
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE - février 2016
11 Mars 2016 - Réf: BW14451
Les indemnités de fonction des exécutifs des syndicats intercommunaux et des syndicats mixtes rétablies par la loi
Les députés ont adopté hier, sans la modifier, la proposition de loi « visant à permettre l’application aux...
10 Mars 2016 - Réf: BW14450
Dérogations au principe du repos dominical - Loi Macron du 6 août 2015
Le principe du repos légal des salariés le dimanche constitue à la fois un acquis social et une règle d’ordre public....
10 Mars 2016 - Réf: CW14447
Communes nouvelles, conseil municipal : les sénateurs adoptent deux propositions de loi de « réparation » législative
9 Mars 2016 - Réf: BW14448
Lutte contre l'incivisme : l'exemple cannois
François Baroin, président de l’AMF, et David Lisnard, maire de Cannes, ont présenté, ce jour, au siège de...
8 Mars 2016 - Réf: BW14445
Réforme des rythmes scolaires
L’AMF invite les communes ayant une école publique à répondre à une nouvelle enquête sur la réforme...
7 Mars 2016 - Réf: BW14443
Panorama de la recherche dans l'habitat : recensement des actions de recherche en cours
Le réseau des acteurs de l’habitat, regroupant les différents acteurs du logement, dont l’AMF, lance sa 4ème édition...
7 Mars 2016 - Réf: BW14441
Conditions et conséquences de la transition entre deux agréments - cadre juridique d'une année de transition
Pour la première fois en 20 ans, les pouvoirs publics sont confrontés à l’arrivée de nouveaux candidats à...
4 Mars 2016 - Réf: CW14408
Décès d'Yves Guena: l'AMF rend hommage à un homme engagé pour son pays et son territoire
Après avoir appris avec grande tristesse le décès d’Yves Guena, François Baroin, au nom du bureau de l’AMF,...
3 Mars 2016 - Réf: BW14440
Crédits du FIPD pour 2016
La circulaire NOR/INTA16044881N du 11 février 2016 précise les orientations pour l’emploi des crédits du Fonds interministériel...
2 Mars 2016 - Réf: BW14407
Modernisation du contenu du PLU - Les principales évolutions
Issu d’une large concertation menée d’octobre 2014 à juin 2015 avec les associations nationales d’élus...
1 Mars 2016 - Réf: CW14406
Compte rendu de la commission des affaires sociales du 10 février 2016 - Les collectivités territoriales face à l'accueil des réfugiés et des migrants
La Commission des affaires sociales de l’AMF du 10 février a été animée par son rapporteur Marie-Hélène...
1 Mars 2016 - Réf: CW14405
Bilan 2015 du CNEN et de l’action de l’AMF
Le CNEN est une instance nationale composée d’élus locaux (et de représentants du ministère et du Parlement) qui...
29 Fév 2016 - Réf: CW14404
Marques et logos
29 Fév 2016 - Réf: CW14403
3ème appel à projets franco-chilien
Dans le cadre des actions engagées depuis 2007 et en application des accords signés, le Ministère français des Affaires Etrangères...
29 Fév 2016 - Réf: BW14402
Echanges franco-croates à l’AMF
29 Fév 2016 - Réf: BW14401
Appel à projet : Trophées Sport et Management
Ces trophées récompensent les initiatives managériales par le sport mises en oeuvre dans les territoires, les entreprises, les établissement...
29 Fév 2016 - Réf: BW14400
Compte rendu de la réunion du 13 janvier 2016 du groupe de travail ''habitat indigne''
...
29 Fév 2016 - Réf: CW14399
Note d’analyse juridique de la FNCCR relative au déploiement des compteurs communicants Linky
L’AMF signale à ses adhérents la présente note de la Fédération nationale des collectivités concédantes...
26 Fév 2016 - Réf: CW14395
Commission consultative des polices municipales
M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l’Intérieur, et M. Christian ESTROSI, Maire de Nice, Vice-Président de l’Association...
25 Fév 2016 - Réf: BW14398
Groupements hospitaliers de territoire : l'AMF défend l'égalité d'accès aux soins des habitants
Face au calendrier très contraint qui prévoit que les Agences régionales de santé (ARS) arrêteront au plus tard le 1er...
25 Fév 2016 - Réf: BW14397
Guide pratique taxe de séjour
Mise en ligne par la DGCL et la DGE d'un guide pratique sur la taxe de séjour ...
19 Fév 2016 - Réf: BW14393
Les Rencontres de l’AMF Rencontre des maires des communes nouvelles Lundi 16 mars 2015
Un an après la publication de la loi du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes...
18 Fév 2016 - Réf: BW14391
Colloque le 22 mars sur le thème ''Réforme territoriale, quels défis pour les services eau, assainissement, déchets ?
18 Fév 2016 - Réf: BW14392
Lancement du MOOC sur la gestion de l’eau et des milieux aquatiques à destination des élus
L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et les agences de l’eau proposent aux...
18 Fév 2016 - Réf: BW14390
Programme du 99e congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France
Le 99ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France est exceptionnel puisque le 98ème...
17 Fév 2016 - Réf: BW14381
Les informations utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2016
Les informations utiles à la préparation des budgets primitifs locaux pour 2016 sont en ligne sur le site de l’Etat via le lien...
17 Fév 2016 - Réf: BW14384
Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 20 janvier 2016
Le groupe de travail petite enfance, installé lors du bureau de décembre 2014 est présidé par Elisabeth Laithier, Adjointe...
15 Fév 2016 - Réf: CW14375
Les éléments 2015 nécessaires à la fixation des taux de la fiscalité locale en 2016 (taxe d'habitation, foncier bâti et non bâti et cotisation foncière des entreprises)
Les éléments 2015 nécessaires à la fixation des taux de la fiscalité locale (taxe d’habitation, foncier bâti...
15 Fév 2016 - Réf: BW14373
Dépêche d'état civil communes nouvelles diffusée
15 Fév 2016 - Réf: BW14372
Maires de Francen°332 - février 2016
11 Fév 2016 - Réf: BW14455
Principaux thèmes contenus dans la loi de finances pour 2016 et dans la loi de finances rectificative pour 2015
Ces notes sont un résumé des principales dispositions des lois de finances regroupées par thèmes. ...
11 Fév 2016 - Réf: CW14350
L'AMF dénonce la tentative d'étatisation du modèle français de tri et de recyclage des déchets
Depuis plusieurs mois, l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité est préoccupée...
10 Fév 2016 - Réf: BW14347
Campagne d'information sur la demande de logement social en ligne
Depuis mars 2015, un portail internet permettant des démarches de demandes de logement social en ligne a été mis en place : http://www.demande-logement-social.gouv.fr/ Ce...
10 Fév 2016 - Réf: CW14344
La Lettren°332 - février 2016
9 Fév 2016 - Réf: BW14343
Point d'étape SDCI - Saisines de Madame Lebranchu et de Monsieur Vallini
9 Fév 2016 - Réf: CW14341
Temps de travail dans la FPT : les observations de l'AMF
Jusqu’en 2001, aucun texte n’encadrait le temps de travail dans la fonction publique territoriale. La durée du travail était...
9 Fév 2016 - Réf: CW14329
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