Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

AMF

Rapport d'activité 2015 de la commission Fonction publique territoriale et ressources humaines de l'AMF.

En 2015, la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines s’est réunie 6 fois : les 21 janvier, 10 février,...
9 Fév 2016 - Réf: CW14328
Danilo Rizzuti

Présentation des dispositions sur la Fonction publique dans la loi de finances pour 2016

La loi de finances pour 2016 prévoit plusieurs dispositions qui concernent les agents des collectivités territoriales....
9 Fév 2016 - Réf: CW14327

Guide communes nouvelles, impacts sur les personnels

Ce guide, proposé par l’AMF et la FNCDG, a pour vocation de répondre à des questions très pratiques de gestion des...
4 Fév 2016 - Réf: CW14323
AMF

Compte rendu de la commission des affaires sociales du 4 novembre 2015

Ordre du jour : •Actualités des CCAS : impact de la loi NOTRe (article 79) et de la suppression annoncée de l’analyse...
1 Fév 2016 - Réf: CW14321
Wild Orchid

Infrastructures de recharge des véhicules électriques : l’AMF et la FNCCR proposent un modèle de convention à leurs collectivités locales adhérentes

L’Association des maires de France et des présidents d’Intercommunalité et la Fédération Nationale des...
1 Fév 2016 - Réf: CW14307
CCRE

Congrès du CCRE : inscriptions

Congrès des communes et des régions d'Europe : les inscriptions en ligne sont ouvertes...
29 Jan 2016 - Réf: BW14305
AMF

Versement anticipé de 4/12 du produit des contributions directes en 2016 au profit des collectivités territoriales de Guyane et de Martinique

L’arrêté du 15 janvier 2016 autorise au profit des collectivités territoriales de Guyane et de Martinique le versement anticipé...
27 Jan 2016 - Réf: BW14304
Delphimages

Refonte de la carte intercommunale, transferts de compétences : la réforme ne se fera pas sans le soutien des élus locaux

A l'issue de la réunion de sa commission Intercommunalité présidée par André Laignel et dont la rapporteure est Françoise...
27 Jan 2016 - Réf: BW14297
 coonlight

Instruction relative à l'interprétation facilitatrice des normes applicables aux collectivités territoriales et à l'accompagnement des élus pour leur mise en oeuvre.

Face à la multiplication des normes applicables aux collectivités locales, aux difficultés que représente parfois leur mise...
26 Jan 2016 - Réf: BW14285
Ronald Hudson

Loi de finances rectificative pour 2015

Cette note a pour objet de rappeler les principales dispositions de la loi de finances rectificative pour 2015 impactant le bloc communal....
25 Jan 2016 - Réf: CW14283
Ronald Hudson

Loi de finances pour 2016

Cette note a pour objet de présenter les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2016 impactant le bloc communal....
25 Jan 2016 - Réf: CW14282
Ministère de l'Education nationale

Appel à projets sur le développement du numérique à l'école : second volet jusqu'au 31 mars 2016

Dans le cadre du plan numérique annoncé par le Président de la République et du programme d'investissement d'avenir, le ministère...
20 Jan 2016 - Réf: BW14279
Ministère de l'Agriculture

Simplification du programme "Un fruit pour la récré"

Le programme « Un fruit pour la récré » permet de financer sur des fonds européens des achats de fruits et légumes...
20 Jan 2016 - Réf: BW10119
djvstock

Répartition et éligibilité à la dotation de soutien de l'investissement

La dotation de soutien à l’investissement local au profit des communes et des intercommunalités est fixé à 800 M¤...
18 Jan 2016 - Réf: BW14263

Conséquences sur la composition des conseils communautaires

Dans le cadre de la création de communes nouvelles, le Directeur général de l’AMF a interrogé le Directeur général...
15 Jan 2016 - Réf: CW14254
AMF

Instances dirigeantes de l'AMF : désignation de nouveaux membres

Le Bureau de l’AMF a procédé, ce jour, à plusieurs nominations au sein des instances de l’Association suite à...
14 Jan 2016 - Réf: BW14253
AMF

Journée citoyenne : Une mobilisation par et pour les citoyens

Francois Baroin, président de l’AMF, a présenté, ce jour, au siège de l’AMF, l’opération...
12 Jan 2016 - Réf: BW14251
AMF

Journée citoyenne, une mobilisation par et pour les citoyens

Francois Baroin, président de l’AMF, a présenté, ce jour, au siège de l’AMF, l’opération...
12 Jan 2016 - Réf: BW14250
MDF

La réforme du stationnement payant : les documents des Rencontres techniques du 9 février 2016

Ces Rencontres techniques ont été organisées en partenariat avec la Mission interministérielle pour la décentralisation...
11 Jan 2016 - Réf: BW14249
Lumières

Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 9 septembre 2015

Le groupe de travail petite enfance est présidé par Elisabeth Laithier, Adjointe au maire de Nancy et Sylvine Thomassin, Maire de Bondy. Ordre...
11 Jan 2016 - Réf: CW14453
ANFR

Passage de la télévision numérique terrestre (TNT) à la Haute Définition le 5 avril 2016

Dans la nuit du 4 au 5 avril 2016, toutes les chaînes gratuites de la télévision numérique terrestre (TNT) passeront en Haute...
11 Jan 2016 - Réf: BW14248
Onidji

Taxes locales sur la consommation finale d'électricité (TLCFE) au 1er janvier 2016

Cette note récapitule les principales dispositions concernant les taxes locales sur la consommation finale d’électricité...
8 Jan 2016 - Réf: CW14233
MdeF

Maires de Francen°331 - janvier 2016

6 Jan 2016 - Réf: BW14212
Franck Lemarc pour Maire-Info

230 communes nouvelles de plus au 1er janvier 2016

Les deux dernières semaines de l’année 2015 ont vu se succéder au Journal officiel, entre le 22 et le 31 décembre,...
4 Jan 2016 - Réf: BW14210