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Toute l'actualité
Rapport d'activité 2015 de la commission Fonction publique territoriale et ressources humaines de l'AMF.
En 2015, la Commission Fonction publique territoriale et ressources humaines s’est réunie 6 fois : les 21 janvier, 10 février,...
9 Fév 2016 - Réf: CW14328
Présentation des dispositions sur la Fonction publique dans la loi de finances pour 2016
La loi de finances pour 2016 prévoit plusieurs dispositions qui concernent les agents des collectivités territoriales....
9 Fév 2016 - Réf: CW14327
Guide communes nouvelles, impacts sur les personnels
Ce guide, proposé par l’AMF et la FNCDG, a pour vocation de répondre à des questions très pratiques de gestion des...
4 Fév 2016 - Réf: CW14323
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 14 janvier 2016
4 Fév 2016 - Réf: CW14048
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE - janvier 2016
3 Fév 2016 - Réf: BW14442
Compte rendu de la commission des affaires sociales du 4 novembre 2015
Ordre du jour : •Actualités des CCAS : impact de la loi NOTRe (article 79) et de la suppression annoncée de l’analyse...
1 Fév 2016 - Réf: CW14321
Infrastructures de recharge des véhicules électriques : l’AMF et la FNCCR proposent un modèle de convention à leurs collectivités locales adhérentes
L’Association des maires de France et des présidents d’Intercommunalité et la Fédération Nationale des...
1 Fév 2016 - Réf: CW14307
Congrès du CCRE : inscriptions
Congrès des communes et des régions d'Europe : les inscriptions en ligne sont ouvertes...
29 Jan 2016 - Réf: BW14305
Versement anticipé de 4/12 du produit des contributions directes en 2016 au profit des collectivités territoriales de Guyane et de Martinique
L’arrêté du 15 janvier 2016 autorise au profit des collectivités territoriales de Guyane et de Martinique le versement anticipé...
27 Jan 2016 - Réf: BW14304
Refonte de la carte intercommunale, transferts de compétences : la réforme ne se fera pas sans le soutien des élus locaux
A l'issue de la réunion de sa commission Intercommunalité présidée par André Laignel et dont la rapporteure est Françoise...
27 Jan 2016 - Réf: BW14297
Instruction relative à l'interprétation facilitatrice des normes applicables aux collectivités territoriales et à l'accompagnement des élus pour leur mise en oeuvre.
Face à la multiplication des normes applicables aux collectivités locales, aux difficultés que représente parfois leur mise...
26 Jan 2016 - Réf: BW14285
Loi de finances rectificative pour 2015
Cette note a pour objet de rappeler les principales dispositions de la loi de finances rectificative pour 2015 impactant le bloc communal....
25 Jan 2016 - Réf: CW14283
Loi de finances pour 2016
Cette note a pour objet de présenter les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2016 impactant le bloc communal....
25 Jan 2016 - Réf: CW14282
Compte rendu de la Commission « politique de la ville et cohésion sociale » - Réunion d’installation du 16 décembre 2015
21 Jan 2016 - Réf: CW14281
Appel à projets sur le développement du numérique à l'école : second volet jusqu'au 31 mars 2016
Dans le cadre du plan numérique annoncé par le Président de la République et du programme d'investissement d'avenir, le ministère...
20 Jan 2016 - Réf: BW14279
Echanges de courriers entre l'AMF et la DGCL relatifs aux dispositions concernant les CCAS/CIAS prévues par la loi NOTRe
20 Jan 2016 - Réf: CW14280
Simplification du programme "Un fruit pour la récré"
Le programme « Un fruit pour la récré » permet de financer sur des fonds européens des achats de fruits et légumes...
20 Jan 2016 - Réf: BW10119
Compte-rendu du groupe de travail Sports du 19 janvier 2016
19 Jan 2016 - Réf: CW23817
Conférence de presse de l'AMF du 19 janvier 2016
19 Jan 2016 - Réf: BW14275
Répartition et éligibilité à la dotation de soutien de l'investissement
La dotation de soutien à l’investissement local au profit des communes et des intercommunalités est fixé à 800 M¤...
18 Jan 2016 - Réf: BW14263
Loi de finances pour 2016 et loi de finances rectificative pour 2015 - Dispositions concernant spécifiquement les intercommunalités
18 Jan 2016 - Réf: CW14261
Loi de finances pour 2016 et loi de finances rectificative pour 2015 - Dispositions concernant les communes nouvelles
18 Jan 2016 - Réf: CW14260
La Lettren°331 - janvier 2016
15 Jan 2016 - Réf: BW14342
Synthèse de la séance du 22 octobre 2015 du groupe de travail Restauration scolaire
15 Jan 2016 - Réf: CW14258
Synthèse de la Commission Education du 4 novembre 2015
15 Jan 2016 - Réf: CW14257
Synthèse de la Commission Culture du 20 octobre 2015
15 Jan 2016 - Réf: CW14256
Conséquences sur la composition des conseils communautaires
Dans le cadre de la création de communes nouvelles, le Directeur général de l’AMF a interrogé le Directeur général...
15 Jan 2016 - Réf: CW14254
Instances dirigeantes de l'AMF : désignation de nouveaux membres
Le Bureau de l’AMF a procédé, ce jour, à plusieurs nominations au sein des instances de l’Association suite à...
14 Jan 2016 - Réf: BW14253
Journée citoyenne : Une mobilisation par et pour les citoyens
Francois Baroin, président de l’AMF, a présenté, ce jour, au siège de l’AMF, l’opération...
12 Jan 2016 - Réf: BW14251
Journée citoyenne, une mobilisation par et pour les citoyens
Francois Baroin, président de l’AMF, a présenté, ce jour, au siège de l’AMF, l’opération...
12 Jan 2016 - Réf: BW14250
La réforme du stationnement payant : les documents des Rencontres techniques du 9 février 2016
Ces Rencontres techniques ont été organisées en partenariat avec la Mission interministérielle pour la décentralisation...
11 Jan 2016 - Réf: BW14249
Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 9 septembre 2015
Le groupe de travail petite enfance est présidé par Elisabeth Laithier, Adjointe au maire de Nancy et Sylvine Thomassin, Maire de Bondy. Ordre...
11 Jan 2016 - Réf: CW14453
La France est passée sous la barre des 36000 communes, à 35945
11 Jan 2016 - Réf: BW14255
Passage de la télévision numérique terrestre (TNT) à la Haute Définition le 5 avril 2016
Dans la nuit du 4 au 5 avril 2016, toutes les chaînes gratuites de la télévision numérique terrestre (TNT) passeront en Haute...
11 Jan 2016 - Réf: BW14248
Taxes locales sur la consommation finale d'électricité (TLCFE) au 1er janvier 2016
Cette note récapitule les principales dispositions concernant les taxes locales sur la consommation finale d’électricité...
8 Jan 2016 - Réf: CW14233
Nouvelles normes comptables en matière de subventions d'équipement versées
7 Jan 2016 - Réf: CW14229
Maires de Francen°331 - janvier 2016
6 Jan 2016 - Réf: BW14212
230 communes nouvelles de plus au 1er janvier 2016
Les deux dernières semaines de l’année 2015 ont vu se succéder au Journal officiel, entre le 22 et le 31 décembre,...
4 Jan 2016 - Réf: BW14210
Convergences n°64 - En diagonale : adresses et codes postaux
31 Déc 2015 - Réf: BW14205
Convergences n°64 - Au 1er janvier 2016, Cherbourg-en-Cotentin
31 Déc 2015 - Réf: BW14204
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