Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

MDF

n°282 - Juillet-août 2011

11 Juil 2011 - Réf: BW10515

Périmètre couvert par les caméras de vidéoprotection : lettre du ministre de l'Intérieur

Le ministre de l’Intérieur incite les élus, dont les communes sont dotées d’un système de vidéoprotection,...
11 Juil 2011 - Réf: CW10511
AMF

Semaine européenne de la démocratie locale (SEDL) du 10 au 16 octobre 2011

Du 10 au 16 octobre, les villes des 47 Etats membres du Conseil de l’Europe sont invitées à participer à la Semaine européenne...
6 Juil 2011 - Réf: BW10500
AMF

Lancement du réseau des Pôles métropolitains

A l’occasion d’une journée de rencontre et de débats, les présidents des associations du bloc local ont lancé,...
5 Juil 2011 - Réf: BW10499
AMF

Enquête AMF et Programme solidarité eau

Le Programme Solidarité eau (www.pseau.org), en collaboration avec l'AMF, la Coalition Eau, les Agences de l’Eau, l’AFD, le...
5 Juil 2011 - Réf: BW10498
Carole Prevot

Les élus locaux au coeur de l'Europe

Consciente du manque d’information et de connaissances mutuelles entre les parlementaires européens et les élus locaux, l’AMF...
1 Juil 2011 - Réf: BW10495
AMF

L’AMF est favorable au maintien du financement consacré à la formation des agents territoriaux

L’Association des maires de France, qui représente les employeurs publics locaux les plus nombreux, est profondément attachée...
28 Juin 2011 - Réf: BW10492
R. Bourguet

Schémas départementaux de coopération intercommunale : l’AMF alerte sur les difficultés rencontrées et propose des améliorations législatives

L’AMF a pris l’initiative, ce jour, de tenir une réunion exceptionnelle avec l’ensemble des présidents d’associations...
28 Juin 2011 - Réf: BW10489
Errol Hogenkamp

L’AMF soutient la résolution en faveur du maintien du siège du Parlement Européen à Strasbourg

Le bureau de l’AMF s’associe, ce jour, à la résolution du Sénat pour un maintien du siège du Parlement...
27 Juin 2011 - Réf: BW10493
 Adrian Hillman

La création des commissions intercommunales des impôts directs (mise à jour mai 2014)

La loi de finances pour 2008 avait autorisé (de manière facultative) la création de commissions intercommunales des impôts directs...
24 Juin 2011 - Réf: CW10482
AMF

Elections 2011 : renouvellement des instances de l'AMF

Les membres du Bureau, du Comité Directeur, et le Président de l’AMF sont élus pour 3 ans par l’Assemblée...
24 Juin 2011 - Réf: CW10481
AMF

Carte scolaire du 1er degré : l’AMF entendue sur l’arrêt des suppressions de classes

Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France, a pris acte avec satisfaction de l’annonce par le...
22 Juin 2011 - Réf: BW10479
AMF

n°281 - Juin 2011

16 Juin 2011 - Réf: BW10475
MDF

n°281 - Juin 2011

10 Juin 2011 - Réf: BW10514
ioannis kounadeas

La DGF intercommunale 2011 : dotation de compensation et dotation d’intercommunalité

Cette note présente, par catégorie de communautés, les nouvelles règles d’évolution, ainsi que les modalités...
9 Juin 2011 - Réf: CW10467
AMF

schémas départementaux de coopération intercommunale : Questions-réponses

Alors que les communes et les EPCI sont appelés à se prononcer sur le projet de schéma départemental de coopération...
6 Juin 2011 - Réf: CW10455
AMF

Courrier de l’AMF au ministre de l’Education nationale : suppressions de postes d’enseignant et conditions de concertation avec les maires.

Le 26 mai 2011, l'AMF a adressé un courrier au ministre de l’Education Nationale, demandant l’arrêt de la poursuite des...
1 Juin 2011 - Réf: CW10613
Service Com

Péréquation horizontale : les maires et présidents du bloc local demandent des simulations pour tester leurs propositions

Dans un contexte où il existe des difficultés à mesurer les effets réels de la réforme de la taxe professionnelle, à...
25 Mai 2011 - Réf: BW10421
Alexi TAUZIN

Sensibiliser les élus aux problématiques liées au secteur de l’énergie : signature de la convention de partenariat entre l’AMF et le médiateur national de l’énergie

l’Association des maires de France, qui regroupe aujourd’hui plus de 36000 maires et présidents de communautés, et le...
23 Mai 2011 - Réf: BW10415
AMF

Appel à projet de soutien à la coopération décentralisée 2011

Le ministère de l'Intérieur, de l'Outre mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration lance un appel à...
20 Mai 2011 - Réf: BW10413
Chlorophylle

Carte scolaire du 1er degré : l’AMF demande l’arrêt des suppressions de postes

A la demande du Bureau de l’Association des maires de France, Jacques Pélissard va saisir le gouvernement afin de contester la méthode...
19 Mai 2011 - Réf: BW10417
PAO joke

Lettre-circulaire 2010-195 du 24 novembre 2010 relative au fonds de rénovation des établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE) - Présentation des principales dispositions

En complément du développement de l’offre d’accueil, la commission d’action sociale du 3 novembre 2010 et le...
18 Mai 2011 - Réf: CW10412
john lee

Note relative aux règles applicables aux Maisons d’assistants maternels (MAM) en matière de sécurité incendie et d’accessibilité

La direction de la sécurité civile a, par courrier en date du 15 octobre 2010, précisé à l’AMF que les MAM...
13 Mai 2011 - Réf: CW10406
AMF

DGF 2011 : répartition et éléments de calcul

La présente note rappelle les différentes phases de calcul de la DGF 2011 des communes. Sont présentés la répartition...
13 Mai 2011 - Réf: CW10405
goodstock

Rencontre Académie nationale de médecine et Association des maires de France : Une nouvelle coopération au service de la santé publique

Pour la première fois, l’ANM et l’AMF se rencontrent sur des sujets de santé publique qui préoccupent plus particulièrement...
12 Mai 2011 - Réf: BW10420
AMF

Parution du décret relatif aux mises à dispositions de services entre communes et EPCI

L’article 65 de la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales prévoit que les modalités...
12 Mai 2011 - Réf: BW10401
AMF

n°280 - Mai 2011

11 Mai 2011 - Réf: BW10394
AMF

Effectifs des agents communaux et intercommunaux : seuils et franchissement des seuils

Le nombre de personnes employées par les personnes publiques est source de débats nombreux et il faut l’admettre, cycliques et...
9 Mai 2011 - Réf: CW10388
AMF

Intercommunalité : l’AMF fait le point sur les schémas et se préoccupe de leurs incidences sur les territoires

A ce jour, la plupart des schémas préfectoraux, souvent ambitieux en matière de rationalisation des périmètres, ont...
5 Mai 2011 - Réf: BW10343
MC

Choix entre les options de reprise des déchets d’emballages ménagers

Lors de la signature du « contrat pour l’action et la performance » (contrat avec Eco-Emballages ou Adelphe), la collectivité...
2 Mai 2011 - Réf: BW10380
goodstock

Qualité de l’eau de consommation et lutte contre l’obésité de l’enfant : l’Académie nationale de médecine et l’Association des maires de France organisent une première rencontre commune

L’Académie nationale de médecine et l’AMF ont décidé de conjuguer leurs réflexions pour éclairer...
29 Avr 2011 - Réf: BW10375
AMF

Le nouveau zonage sismique de la France entre en vigueur le 1er mai 2011

Depuis le 22 octobre 2010, un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité...
27 Avr 2011 - Réf: BW10372