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AMF : Accords, chartes... signés par l'AMF

Signature de la charte de partenariat sur la sécurité routière

L'AMF et l'État, représenté par Emmanuel Barbe, délégué interministériel à la sécurité routière, ont signé, le 4 avril dernier, une charte...
10 Avr 2017 - Réf: BW24482

Données transmises aux communes et EPCI par Pôle emploi

L’accord cadre signé entre l’AMF et Pôle-Emploi le 16 novembre 2016 prévoit notamment, dans son axe 2, des échanges d’informations...
29 Mars 2017 - Réf: BW24459
AMF

L'AMF et Pôle Emploi signent une convention pour renforcer leurs actions communes

A l'occasion de la Rencontre AMF sur l’emploi, le 16 novembre dernier, l’AMF et Pôle Emploi ont signé une convention dans renforçant le...
18 Nov 2016 - Réf: BW24103
shock

Protocole d'accord entre le CNOSF et l'AMF relatif au développement des pratiques physiques et sportives dans les communes et leurs groupements

L'AMF et le CNOSF décident de partager leur connaissance des réalités locales, et leurs savoir-faire respectifs, en matière de déploiement des politiques...
10 Déc 2010 - Réf: BW10173
AMF

Lutte contre les discriminations dans les communes : la HALDE et l’AMF signent une convention

La haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l’égalité (HALDE) et l’Association des maires de France (AMF) ont signé une...
25 Juin 2010 - Réf: BW10000
AMF

Nouvelle charte partenariale entre les collectivités locales et la DGFIP

Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France et Eric WOERTH, alors ministre du Budget, ont signé, le 23 février 2010, un...
9 Juin 2010 - Réf: BW9933
AMF

Convention de partenariat entre l'AMF et RTE.

Jacques Pélissard, Président de l’Association des Maires de France (AMF), et Dominique Maillard, Président du Directoire de RTE, ont signé le mercredi...
19 Déc 2008 - Réf: BW8444
AMF

Réinsertion professionnelle des fonctionnaires de catégorie A privés d’emploi : protocole AMF-CNFPT-FNCG

Des fonctionnaires peuvent être temporairement sans emploi si cet emploi a été supprimé ou (s’agissant de cadres dirigeants) si l’autorité territoriale...
5 Mai 2008 - Réf: BW8374
AMF

Contrat de présence postale territoriale 2008-2010.

Jacques PELISSARD, président de l’AMF et Jean Paul BAILLY, président du groupe La Poste avec Christine LAGARDE, ministre de l’Economie, des Finances...
29 Nov 2007 - Réf: BW8296
AMF

Convention de partenariat entre EDF et l'AMF.

L'AMF et EDF ont signé le 28 mars 2007 une convention qui vise à renforcer le dialogue et le partenariat entre les deux organismes pour la mise en oeuvre...
16 Avr 2007 - Réf: BW8183
AMF

Charte sur l'organisation de l'offre des services publics et au public en milieu rural.

A l'issue des travaux de la Conférence nationale des services publics en milieu rural, présidée par Paul DURIEU, maire de CAMARET SUR AIGUES et membre...
23 Juin 2006 - Réf: BW7903
AMF

Charte de partenariat sur la sécurité routière conclue entre le Ministre des Transports, de l’Equipement, du Tourisme et de la Mer, et l'AMF.

La lutte contre l’insécurité routière constitue l'un des axes prioritaires de la politique de L'Etat. Le Président de la République et l’ensemble...
26 Jan 2006 - Réf: BW6689
AMF

Charte Commune-Handicap.

La charte "Commune-Handicap" a été signée le 30 octobre 2003, en présence de Madame Marie-Thérèse BOISSEAU, secrétaire d'Etat aux Personnes handicapées,...
30 Oct 2005 - Réf: BW7396
AMF

Téléphonie mobile : convention pour l’extension de la couverture du territoire.

Le 15 juillet 2003, l'AMF a signé avec l'Etat et les opérateurs une convention nationale pour la mise en oeuvre du plan d'extension de la couverture...
15 Juil 2003 - Réf: BW7510
AMF

Co-marquage des sites internet publics locaux : accord cadre entre l'AMF et la Documentation française.

Le 31 juillet 2002, le président Daniel HOEFFEL, le ministre de la fonction publique, de la réforme de l’Etat et de l’aménagement du territoire,...
18 Oct 2002 - Réf: BW7817