Fonction publique territoriale

Les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : 1. La médecine professionnelle et préventive...

Les points suivants figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : 1. Le projet de protocole d’accord sur la réinsertion des...

Au cours de cette réunion consacrée à la formation professionnelle des agents des collectivités territoriales, les participants...

Les points suivants figuraient à l’ordre du jour de cette réunion, dont le compte-rendu détaillé est accessible au format...

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La réunion a porté sur les points suivant : 1. Le droit à l’information des agents territoriaux sur leur future retraite - 2....

les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion : : les amendements au projet de loi FPT proposés par...

Deux points figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : le fonction de loi Fonction publique territoriale, adopté en première...

Le compte rendu intégral de cette réunion, comportant en annexe les amendements au projet de loi "Fonction publique territoriale"...