Généralités - documents d'ensemble

Accompagner l’évolution du périmètre de votre communauté, telle est la vocation du vade-mecum dédié...

Dans le cadre des travaux menés par la délégation aux collectivités locales sur la prévention de la radicalisation,...

Les 13 présidents d'associations départementales de maires de la région Occitanie-Pyrénées-Méditerranée...

« La loi du 7 juillet 2016 est un compromis habile entre le système de contraintes, sous la responsabilité de l’Etat, et...

Chaque aide octroyée par une collectivité territoriale ou son groupement, remplissant les critères de l’aide d’Etat,...

Depuis le 1er janvier 2016, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution...

Pour marquer son entrée au sein du Groupement de recherche sur les institutions et le droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat...

L’AMF a accueilli hier dans ses locaux une rencontre inédite entre élus français et allemands consacrée à...

Le directeur général Rollon Mouchel-Blaisot a représenté l’AMF aux Universités des maires et élus locaux...

Au moment où le projet de loi Egalité et citoyenneté est en cours d'examen en nouvelle lecture à l’Assemblée...

Les députés ont commencé l’examen du projet de loi Égalité et citoyenneté (Plec) en nouvelle lecture...

Le 22 novembre dernier, s’est déroulée à l’AMF une rencontre franco-allemande sur le thème "Quelles...

La présente note a pour objet de présenter les fondements des pouvoirs du maire en matière d’aboiements de chiens, sources...

Les députés examinent actuellement en nouvelle lecture le projet de loi ʺÉgalité et citoyennetéʺ (PLEC)....

L’Assemblée commence, à 17 heures, l’examen du projet de loi Egalité et citoyenneté (Plec) en nouvelle...

Un temps d’échanges inédit entre le groupe de travail santé de l’AMF et les directeurs généraux...

C'est sur le thème " Quelle place pour les communes dans l’organisation territoriale de la France de demain ? " que s'est déroulée...

La Fédération des maires de la Loire et l’Association des maires et des présidents d’intercommunalité de...

Afin d'anticiper le futur Code de la commande publique en 2018, l'AMF a décrypté le nouveau régime des contrats de concessions et...

L’AMF et Pôle emploi ont signé hier un accord cadre national destiné à renforcer les liens entre les maires et les...

Le baromètre HoRHizons 2016, qui rend compte des tendances de l’emploi territorial et des politiques des ressources humaines des collectivités...

Dans un contexte de chômage élevé et de précarisation des plus fragiles, l’accès à l’emploi...

Les 9 et 10 novembre derniers, le directeur général de l’AMF a rencontré plusieurs de ses homologues de pays africains francophones...

Alors que les agents accomplissent efficacement des missions indispensables au bon fonctionnement du service public, la masse salariale et les effectifs...

A l’occasion de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2017 en commission élargie, plusieurs amendements ont été...

Une vingtaine de maires, adjoints et présidents de communautés de communes ont effectué une visite de deux jours au sein des institutions...

A la demande de l’AMF, s’est tenu jeudi 10 novembre dernier un temps d’échange national consacré au déploiement...

Le groupe de travail Communes nouvelles de l'AMF s'est réuni le 9 novembre 2016. Il a notamment fait le point sur deux sujets essentiels : le projet...

La 10e étape du tour de France des dialogues citoyens, organisée par le Comité des régions avec le soutien de l’ensemble...

La traditionnelle assemblée générale de l'Union des maires de l'Oise s'est tenue le 5 novembre dernier à Clermont. Au regard...

La présente note a pour objet de présenter les pouvoirs de police du maire en matière d’hyménoptères, mais...

La présente note a pour objet de présenter les fondements des pouvoirs du maire en matière de divagation de chats, et de préciser...

La présente note a pour objet de présenter les nouvelles modalités de passation des marchés de services juridiques avec les...

Le 25 octobre dernier, le Sénat a voté conforme la proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées,...

L’AMF salue la décision finale du Parlement qui permet de reconnaître enfin la mission d’intérêt général...

L’IPANCT (initiative partenariale d'associations nationales de collectivités territoriales pour une gestion équilibrée,...

Première édition hier et aujourd’hui à Lyon des Rencontres des villes et territoires urbains. Organisée par le groupe...