Généralités - documents d'ensemble

Les 9 et 10 novembre derniers, le directeur général de l’AMF a rencontré plusieurs de ses homologues de pays africains francophones...

Alors que les agents accomplissent efficacement des missions indispensables au bon fonctionnement du service public, la masse salariale et les effectifs...

A l’occasion de l’examen du projet de loi de finances (PLF) pour 2017 en commission élargie, plusieurs amendements ont été...

Une vingtaine de maires, adjoints et présidents de communautés de communes ont effectué une visite de deux jours au sein des institutions...

A la demande de l’AMF, s’est tenu jeudi 10 novembre dernier un temps d’échange national consacré au déploiement...

Le groupe de travail Communes nouvelles de l'AMF s'est réuni le 9 novembre 2016. Il a notamment fait le point sur deux sujets essentiels : le projet...

La 10e étape du tour de France des dialogues citoyens, organisée par le Comité des régions avec le soutien de l’ensemble...

La traditionnelle assemblée générale de l'Union des maires de l'Oise s'est tenue le 5 novembre dernier à Clermont. Au regard...

La présente note a pour objet de présenter les pouvoirs de police du maire en matière d’hyménoptères, mais...

La présente note a pour objet de présenter les fondements des pouvoirs du maire en matière de divagation de chats, et de préciser...

La présente note a pour objet de présenter les nouvelles modalités de passation des marchés de services juridiques avec les...

Le 25 octobre dernier, le Sénat a voté conforme la proposition de loi tendant à permettre le maintien des communes associées,...

L’AMF salue la décision finale du Parlement qui permet de reconnaître enfin la mission d’intérêt général...

L’IPANCT (initiative partenariale d'associations nationales de collectivités territoriales pour une gestion équilibrée,...

Première édition hier et aujourd’hui à Lyon des Rencontres des villes et territoires urbains. Organisée par le groupe...

Une nouvelle catégorie de sociétés publiques locales d’aménagement (Spla) va-t-elle voir le jour ? C’est...

Fervente défenseure de l'économie sociale et solidaire (ESS) et signataire d'une charte en juin 2015 aux côtés du Réseau...

L’Etat a décidé d’alléger la fiscalité locale des personnes à revenus modestes. En 2016, cet allègement...

Rennes...

L’AMF s’est associée le 14 octobre 2016 à l’Etat et les autres associations d’élus pour signer...

Les acteurs non-étatiques, réunis pour la première édition du Sommet mondial Climate Chance le 28 septembre 2016, à...

Les contrats de mixité sociale, proposés aux communes carencées, suffisent-ils à débloquer la situation ? Premiers retours...

L’objectif de ce rendez-vous destiné aux professionnels des collectivités territoriales est de s’approprier la réforme...

Les dispositions relatives à la taxe de séjour et à la taxe de séjour forfaitaire ont été ajustées modifiées...

La loi organique n° 2016-1046 du 1er août 2016 rénovant les modalités d'inscription sur les listes électorales des ressortissants...

La loi n° 2016-1048 du 1er août 2016 (JO du 2 août 2016) rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales...