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> Jardins d'éveil
Lettre circulaire CNAF n° 2010-162 relative aux jardins d'éveil
Cette lettre circulaire a pour objet de préciser les modalités d’intervention de la branche Famille à la suite de la parution...
20 Déc 2010 - Réf: BW10178
Synthèse de l’atelier "Numérique à l’école, rythmes scolaires…les maires au coeur de la réussite de l’enfant"
Cet atelier a porté sur deux axes : - Quel compromis sur les rythmes scolaires prenant en compte les besoins des élèves et les contraintes...
8 Déc 2010 - Réf: BW10172
Maisons d’assistants maternels (MAM)
Un courrier de la direction de la sécurité civile précise que les MAM sont des établissements recevant du public (ERP)...
4 Nov 2010 - Réf: BW10146
Compte rendu du groupe de travail "éducation" du 29 septembre 2010
22 Oct 2010 - Réf: CW10128
Accueil des jeunes enfants : pour un nouveau service public ; rapport d’information, 2008
Partant du constat que la scolarisation précoce fait l’objet de nombreuses critiques sans apporter de réponse satisfaisante en...
20 Oct 2010 - Réf: BW10122
L'UNIOPSS crée un site dédié à la petite enfance
L’Uniopss lance un site internet spécifique à la petite enfance sur les actions associatives innovantes portant sur les modes d’accueil...
19 Oct 2010 - Réf: BW10120
Synthèse de la réunion conjointe des Groupes de travail «Education» et «Technologies de l’information et de la communication» du 5 mai 2010
Au cours de cette réunion conjointe, le thème : LE NUMERIQUE A L’ECOLE a été abordé en plusieurs parties :...
17 Août 2010 - Réf: CW10052
Le rapport d’information de Jean-Marc Juilhard, sénateur, en date du 8 juillet 2009
Selon Jean-Marc JUILHARD, l'accueil des jeunes enfants en milieu rural est une question prioritaire d'aménagement du territoire en permettant de...
17 Août 2010 - Réf: CW10049
Les comptes rendus du groupe de travail Education
13 Août 2010 - Réf: CW10045
Compte rendu du groupe de travail Education du 11 mars 2010
Au cours de cette réunion le thème abordé a été le suivant : Aménagement du temps scolaire : la semaine de quatre...
13 Août 2010 - Réf: CW10046
Appel à propositions dans le cadre du programme européen jeunesse en action
Le principal objet du présent appel est de soutenir des partenariats entre la Commission européenne — au travers de l'Agence exécutive...
13 Août 2010 - Réf: BW10039
Décret 2010-613 du 7 juin 2010 relatif aux établissements d’accueil d’enfants de moins de six ans (EAJE)
Le décret introduit trois modifications importantes : le taux minimum des personnels dits «qualifiés » encadrant les enfants...
14 Juin 2010 - Réf: CW9990
Loi n°2010-625 du 9 juin 2010 relative à la création des maisons d’assistants maternels
La possibilité, pour 4 assistants maternels au maximum, de se regrouper dans un local hors de leur domicile, prévue par la loi de financement...
14 Juin 2010 - Réf: CW9989
Circulaire CNAF du 26 mai 2010 relative à la mise en place d’un fonds pour financer les impacts de l’application de la convention collective SNAECSO
14 Juin 2010 - Réf: CW9988
Lancement des Etats généraux de la protection de l’enfance par Nadine Morano, secrétaire d’Etat à la Famille et à la solidarité
A la demande du Président de la République, la Secrétaire d’Etat à la Famille et à la Solidarité, Nadine...
6 Mai 2010 - Réf: CW9961
Accueil des enfants handicapés : lettre circulaire de la CNAF n°2010-034 du 24 février 2010
La CNAF a publié une lettre-circulaire n°2010-034 en date du 24 février 2010 relative aux mesures en faveur de l’accueil des...
3 Mai 2010 - Réf: CW9959
Les évolutions envisagées des missions des RAM
Le Secrétariat à la Famille et la CNAF souhaitent élargir les missions des Ram à l’accueil à domicile et faire...
3 Mai 2010 - Réf: CW9957
Comment continuer à assurer son développement dans le contexte actuel des finances sociales ?Synthèse de la note du Centre d'analyse stratégique
Deux ans après la parution du rapport du Centre d’analyse stratégique sur le service public de la petite enfance, cette note vise...
15 Avr 2010 - Réf: CW9946
Compte rendu de la réunion du 24 mars 2010
14 Avr 2010 - Réf: CW9945
Communes d’implantation des écoles privées : quelles obligations de financement ?
Cette note a pour objectif de rappeler aux maires des communes d’implantation d’une école privée les principales règles...
29 Mars 2010 - Réf: CW9935
Projet de décret d’application de la loi « Carle » sur les regroupements pédagogiques intercommunaux
La loi du 28 octobre 2009, dite loi Carle, renvoie à un décret d’application le soin de préciser les conditions de prise...
26 Mars 2010 - Réf: CW9929
Financement des écoles élémentaires privées sous contrat d’association extérieures : mise à jour de la note sur l'application de la loi Carle du 28 octobre 2009
Une nouvelle version actualise la note sur le financement des écoles élémentaires privées sous contrat d’association...
22 Mars 2010 - Réf: CW9894
Lettre-circulaire CNAF du 24 novembre 2009 relative aux modalités de mise en place du 7ème Plan crèche pluriannuel d’investissement (Pcpi)
Décidé dans le cadre de la convention d'objectifs et de gestion (COG) 2009-2012, signée entre la CNAF et l'État, ce plan prévoit...
2 Fév 2010 - Réf: BW10211
Courriers de l'AMF relatifs à la transposition de la directive services
Jacques Pélissard, président de l'AMF, a adressé à Xavier Darcos, ministre du Travail, des relations sociales, de la famille,...
15 Jan 2010 - Réf: BW9841
Les services à la personne : note d'information
Au sommaire de ce dossier : - Extension de l’agrément aux communes, EPCI compétents, CCAS OU CIAS - Le Chèque emploi service...
4 Déc 2009 - Réf: CW8164
Lettre de l’AMF à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité
Dans un courrier à Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la Famille et de la solidarité, le président de...
26 Nov 2009 - Réf: CW9810
Extension du champ d’application des CESU aux accueils de loisirs : nouveau formulaire d’affiliation au CRCESU spécifique aux structures de garde d’enfants
....
28 Oct 2009 - Réf: BW9782
Antennes-relais : pas «d'effets sanitaires à court terme ni à long terme», selon un rapport qui réclame néanmoins une réduction du niveau d’exposition
Les experts de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) ont rendu public un rapport «rassurant»...
15 Oct 2009 - Réf: BW9765
Financement des écoles privées : l'AMF obtient gain de cause.
29 Sep 2009 - Réf: BW9717
Grippe A et accueil collectif ou individuel du jeune enfant
Le Ministère de la famille, en concertation avec le représentants des divers modes de gardes, a diffusé auprès des parents,...
8 Sep 2009 - Réf: BW9671
Regroupement d’assistantes maternelles : convention type et guide pratique.
Les assistantes maternelles peuvent désormais accueillir des enfants dans un local en dehors de leur domicile, en se regroupant au maximum à...
7 Sep 2009 - Réf: CW9641
Les 11 mesures du plan 2 de développement des services à la personne.
Laurent Wauquiez, Secrétaire d’Etat chargé de l’Emploi, a annoncé le lancement du Plan 2 de développement des services...
6 Juil 2009 - Réf: CW8549
Grippe A et accueil collectif de mineurs
La cellule interministérielle de crise réunie le 1er juillet 2009 a formulé des recommandations pour les accueils collectifs de mineurs...
3 Juil 2009 - Réf: BW8542
Jardins d’éveil : appel à candidature pour la création expérimentale de 8000 places
Un appel à candidature a été lancé par la CNAF en mai, pour expérimenter la création de jardins d’éveil,...
27 Mai 2009 - Réf: CW8518
RSA : publication du 1er décret d'application
Le décret, étape essentielle vers la généralisation du RSA au 1er juin 2009, définit les règles qui le régiront...
27 Mai 2009 - Réf: CW8516
Lettres à Mme Morano, secrétaire d'Etat chargée de la famille, et à Mme Voisin, de l'IGAS, concernant le projet de création des jardins d'éveil.
Le projet de création des jardins d'éveil était inscrit à l'ordre du jour du Bureau de l'AMF qui s'est réuni le 4 mars...
15 Mai 2009 - Réf: CW8511
Nouvelle convention d'objectifs et de gestion CNAF/ETAT 2009-2012.
Présentation de la Convention d’objectifs et de gestion (Cog) 2009 – 2012 signée le 9 avril entre l’Etat et la CNAF....
11 Mai 2009 - Réf: CW8509
Note préparatoire au groupe de travail Petite enfance du 22 avril 2009
Cette note préparatoire à la réunion du Bureau de l'AMF présente le projet de création de jardins d'éveil et...
11 Mai 2009 - Réf: CW8508
Groupe de travail Education : compte-rendu de la réunion du 11 février 2009.
Au cours de cette réunion ont été abordés les points suivants : article 89 (écoles privées) ; service minimum...
29 Avr 2009 - Réf: CW8506
Note en vue de la réunion du comité de suivi de la loi du 20 août 2008 instituant un droit d’accueil des élèves des écoles primaires les jours de grève des enseignants.
Cette note fait la synthèse des difficultés rencontrées par les communes dans la mise en oeuvre de la loi du 22 août 2008 instituant...
23 Mars 2009 - Réf: CW8488
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