Environnement et développement durable

Trois sujets ont été débattus lors de cette réunion, dont le compte-rendu est téléchargeable au format PDF : 1-...

Le Premier ministre a annoncé que la réforme de la décentralisation se fera en trois étapes successives traitant de Paris,...

Réunie en Bureau ce jour, l’Association des maires de France estime que l’avant-projet de loi, tel que transmis au Conseil d’Etat,...

Le texte de l’avant-projet de loi de décentralisation, tel qu’il a été transmis au Conseil d’État,...

L’AMF alerte le Premier ministre sur les lourdes conséquences d’une réduction brutale des dotations et demande une évaluation...

La ministre déléguée chargée de la décentralisation, Anne-Marie Escoffier, a présenté, hier, en Conseil...

Un recul manifeste des libertés locales, c’est l’opinion exprimée par le Comité directeur de l’AMF,...

Les négociations engagées fin 2012 entre l’AMF et France Telecom/ Orange, avaient abouti à l’élaboration...

Jacques Pélissard, président de l’AMF, et André Laignel, 1er vice-président délégué, ont souhaité...

Le bureau de l’AMF, réuni le 12 décembre 2012, a fait des premières observations et propositions sur les éléments...

A l’heure des arbitrages sur le texte du futur projet de loi de décentralisation, l’Association des maires de France tient à...

Dans cette note, qui sera régulièrement mise à jour, les services de l’AMF ont souhaité apporter des éléments...

Dans l'esprit de la Déclaration d'Avignon 2010 et avec la profonde volonté de participer à un nouvel acte de la décentralisation,...

Aujourd’hui, le monde rural constitue une toile complexe. Si certains territoires sont en recherche de dynamique, d’autres vivent un...

La 4ème édition du Coup de coeur des mairies de France est lancée. Impulsé par la Fondation RTE en partenariat avec l’Association...

Le nouveau dispositif réglementaire en matière d’encadrement des travaux effectués à proximité des réseaux...

L’Association des maires de France vient d’éditer un nouveau numéro dans sa collection, les Cahiers du réseau....

Jacques Pélissard, président de l'AMF, a adressé une lettre au Premier ministre concernant l'obligation de télédéclaration...

La loi de modernisation de l’agriculture du 27 juillet 2010 a créé la commission départementale de consommation des espaces...

Note établie par la direction des affaires juridiques du ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des Transport...

le Sénat a engagé une vaste concertation des élus locaux dans le cadre des Etats généraux de la démocratie territoriale....

Les trois documents téléchargeables ici présentent et explicitent la réforme introduite par le plan visant à améliorer...

La proposition de loi déposée par Jacques Pélissard et visant à assouplir les règles relatives à la refonte...

Au 31 décembre 2011, 66 schémas départementaux ont été adoptés. Pour les 33 autres départements, quelle...

L’AMF, la FNCCR et ERDF ont souhaité préciser, dans un document commun, les points principaux à l’attention des...

Ce jeudi 15 décembre, 150 acteurs des 26 territoires engagés dans la constitution d’un pôle métropolitain se sont...

L’AMF a constaté de nombreuses difficultés dans l’élaboration des schémas de coopération intercommunale,...

En parallèle au dépôt de sa proposition de loi à l’Assemblée nationale, Jacques Pélissard a demandé...

L’AMF a pris l’initiative, ce jour, de tenir une réunion exceptionnelle avec l’ensemble des présidents d’associations...

L’ancien commerce multiservices « épicerie-bar-tabac » d’une commune a cessé son activité et les...

L’article 42 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en ½uvre du Grenelle de l’environnement...

A l’occasion d’une journée de rencontre et de débats, les présidents des associations du bloc local ont lancé,...

L’AMF a pris l’initiative, ce jour, de tenir une réunion exceptionnelle avec l’ensemble des présidents d’associations...