Organisation et gestion communale

Crédit Photo Sandrine Rui ©A. Pequin

Entretien avec Sandrine Rui, sociologue : « Il faut faire participer les habitants au bon niveau de décision »

Sociologue et vice-présidente de l’université de Bordeaux, Sandrine Rui décrit un paysage complexe de la démocratie participative :...

10 Mai 2021 - Réf: BW40739

Elections 2017 : " Bien communiquer pour réduire la mal-inscription sur les listes électorales "

L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité et le réseau Cap’Com des communicants...

8 Juin 2016 - Réf: BW23650

AMF

Journée citoyenne : Une mobilisation par et pour les citoyens

Francois Baroin, président de l’AMF, a présenté, ce jour, au siège de l’AMF, l’opération...

12 Jan 2016 - Réf: BW14251

AMF

Journée citoyenne, une mobilisation par et pour les citoyens

Francois Baroin, président de l’AMF, a présenté, ce jour, au siège de l’AMF, l’opération...

12 Jan 2016 - Réf: BW14250

philippe dubocq

Modalités de participation des citoyens aux décisions locales

Le droit à la participation des citoyens aux décisions locales, expressément consacré par les textes, s’exerce de...

18 Avr 2005 - Réf: BW7718

AMF

Démocratie de proximité : fonctionnement des conseils municipaux et organes délibérants des EPCI (à jour au 1er février 2007).

Plusieurs dispositions de la loi "Démocratie de proximité" modifient certains aspects du fonctionnement des organes délibérants...

14 Mars 2005 - Réf: BW7755

AMF

Le Bureau de l'AMF prend position

Le Bureau de l'Association des Maires de France, réuni le 12 juin 2003, a pris position sur le projet de loi organique portant sur le référendum...

18 Juin 2003 - Réf: BW9038

AMF

Démocratie de proximité : Conseils de quartier

La loi "Démocratie de proximité" rend l’institution des conseils de quartier "obligatoire" dans les villes de plus...

14 Mars 2002 - Réf: BW7756

AMF

Principales dispositions de la loi « démocratie de proximité » du 27 février 2002.

Cette note présente, classées par thèmes, les principales modifications instituées par la loi dans les différents domaines...

14 Mars 2002 - Réf: BW7586

AMF

L'AMF reçue par Jean Glavany et Antoine Ruffenacht

6 Mars 2002 - Réf: BW9049

AMF

Le principe de la souveraineté populaire doit rester intangible

17 Mai 2001 - Réf: BW9048