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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Mobilisation pour la petite enfance et la parentalité : ''Au tour des parents'' - Contribution de l’Association des Maires de France
Une consultation citoyenne sur la parentalité intitulée "Au Tour des Parents" a été lancée par Dominique Bertinotti,...
28 Fév 2013 - Réf: CW11749
Les informations nécessaires au vote du budget primitif 2013
Alors que les budgets primitifs doivent en principe être votés avant le 15 avril (il s’agit désormais de la nouvelle date...
27 Fév 2013 - Réf: CW11745
Le temps de travail des enseignants artistiques territoriaux : souplesse ou rigidité ?
Le financement public de la culture en France repose essentiellement sur les collectivités locales. Toutes n’interviennent cependant pas...
27 Fév 2013 - Réf: CW11746
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE - février 2013
26 Fév 2013 - Réf: BW11744
Compte rendu du groupe de travail ''petite enfance'' du 30 janvier 2013
25 Fév 2013 - Réf: CW11740
Jacques Pélissard demande de « suspendre » la nouvelle baisse des dotations
Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France et député du Jura, a demandé hier au Premier...
21 Fév 2013 - Réf: BW11733
Maires de Francen°299 - février 2013
20 Fév 2013 - Réf: BW11730
Participation de l’AMF au sommet Africités, à Dakar du 4 au 8 décembre 2012
20 Fév 2013 - Réf: BW11729
Rythmes scolaires : conditions d'application de la réforme
18 Fév 2013 - Réf: CW11722
Supplément à Maires de Francen°299 - février 2013
18 Fév 2013 - Réf: BW11721
Retrouvez l'AMF sur Twitter !
L’Association des maires de France (AMF) ouvre ce jour sa page officielle sur Twitter pour une information rapide et réactive de ses membres...
18 Fév 2013 - Réf: BW11718
Echange de courriers entre l'AMF et la CNAF concernant la PSU
Le président de l'AMF a adressé un courrier à M. Jean-Louis Déroussen, président de la CNAF, pour lui faire part des...
15 Fév 2013 - Réf: CW11713
Les avis et les décisions du Comité des finances locales du 12 février 2013
Lors de la réunion du Comité des finances du 12 février 2013, trois ministres (Mmes Lebranchu et Escoffier et M. Cahuzac) ont confirmé...
14 Fév 2013 - Réf: CW11711
Anne-Marie Escoffier informe sur la rationalisation de la carte intercommunale
La ministre déléguée chargée de la décentralisation, Anne-Marie Escoffier, a présenté, hier, en Conseil...
14 Fév 2013 - Réf: BW11710
Projet de loi de décentralisation : l'AMF déplore un recul des libertés locales !
Un recul manifeste des libertés locales, c’est l’opinion exprimée par le Comité directeur de l’AMF,...
14 Fév 2013 - Réf: BW11709
4,5 milliards de réduction des concours financiers : un coup de massue sans précédent contre les collectivités locales
A l’occasion du Comité des finances locales du 12 février 2013, trois ministres sont venus confirmer les indiscrétions qui...
12 Fév 2013 - Réf: BW11698
Le gouvernement confirme la baisse supplémentaire des dotations en 2014 et 2015
C’est confirmé : la baisse des dotations de l’Etat aux collectivités locales sera deux fois plus importante que prévue....
12 Fév 2013 - Réf: BW11696
Formation Jeunesse en action / Caucase
L’Agence française du programme européen “Jeunesse en action” (AFPEJA) et l’Agence Belge Francophone...
11 Fév 2013 - Réf: BW11695
Lien vers la page ''révision des valeurs locatives'' de la DGFIP
Le ministère de l’Economie et des Finances a créé sur son site dédié aux collectivités locales une...
8 Fév 2013 - Réf: BW11690
Réforme des rythmes scolaires : décret publié le 26 janvier 2013
Dans cette note rédigée à l'intention du Bureau de l'AMF, figurent un résumé des événements de janvier...
7 Fév 2013 - Réf: CW11683
Transition énergétique : consolider l'action locale et préserver la péréquation
Dans le cadre du débat national sur la transition énergétique, l’AMF, réunie en Bureau, tient à réaffirmer...
7 Fév 2013 - Réf: BW11680
Renouvellement des permissions de voirie accordées à France Telecom/Orange et communication de la cartographie des réseaux
Les négociations engagées fin 2012 entre l’AMF et France Telecom/ Orange, avaient abouti à l’élaboration...
6 Fév 2013 - Réf: BW11679
Les collectivités se mobilisent pour une tarification de l’enveloppe de financement sur fonds d’épargne respectueuse des engagements du Président de la République
A l’occasion du Congrès des maires, le 20 novembre 2012, le Président de la République a annoncé la mise à...
6 Fév 2013 - Réf: BW11677
Elections locales : l'AMF appelle à la modernisation du scrutin
Le projet de loi relatif aux élections locales sera examiné en Commission des lois à l’Assemblée nationale le 6 février...
5 Fév 2013 - Réf: BW11675
Supplément à Maires de Francen°298 - janvier 2013
4 Fév 2013 - Réf: BW11676
Relations financières entre l'Etat et les collectivités locales : l'AMF réclame d'urgence un pacte financier
Dans un contexte économique de plus en plus difficile - diminution annoncée des concours financiers de l’Etat aux collectivités,...
31 Jan 2013 - Réf: BW11669
Rythmes scolaires : l'AMF demande un fonds d'aide pérenne et de la souplesse dans la création du projet éducatif territorial
Réunis ce jour en Bureau, les élus de l’AMF réitèrent leurs demandes concernant les points qu’ils souhaitent...
31 Jan 2013 - Réf: BW11668
Carte des intercommunalités : lettre de l'AMF au ministre de l'Intérieur
Dans un courrier en date du 19 décembre 2012, Jacques Pélissard a attiré l'attention de Manuel Valls, ministre de l'Intérieur,...
31 Jan 2013 - Réf: CW11667
Fiches pratiques ingénierie : le choix du maître d'oeuvre
En novembre 2011, l'IDRRIM co-publiait avec l'Association des Maires de France le guide « Le Maire et l'Ingénierie ». Ce document offre...
30 Jan 2013 - Réf: BW11662
Le projet de révision des valeurs locatives des locaux d’habitation
Suite à la parution, en février 2012, du bilan de l’expérimentation menée sur les locaux professionnels, le lancement...
30 Jan 2013 - Réf: CW11663
Les modifications de taux de TVA applicable à compter de 2014
La loi de finances rectificative pour 2012 a instauré le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE), inscrit...
30 Jan 2013 - Réf: CW11661
Cotisation minimum de CFE : le Premier ministre associera l’AMF à la réflexion
L’Association des maires de France avait saisi, au cours du mois de décembre 2012, le Premier ministre, afin de lui part de son souhait...
28 Jan 2013 - Réf: CW11659
Le décret sur les rythmes scolaires est paru
Le décret relatif à la réforme des rythmes scolaires en primaire a été publié samedi 26 janvier au Journal officiel....
28 Jan 2013 - Réf: BW11658
Lettre de l'AMF à Vincent Peillon, ministre de l'Education nationale
Jacques Pélissard, président de l’AMF, et André Laignel, premier vice-président délégué, ont...
24 Jan 2013 - Réf: BW11657
Rythmes scolaires : l'AMF fait entendre les fortes préoccupations des élus sur les modalités concrètes de mise en oeuvre de la réforme
Jacques Pélissard, président de l’AMF, et André Laignel, premier vice-président délégué, ont...
24 Jan 2013 - Réf: BW11656
Diaporama : principales dispositions des LF 2013 et 3e LFR pour 2012 concernant les communes, intercommunalités et leurs contribuables
En complément des notes CW 11487, 11488,11622 et 11626, le diaporama téléchargeable présente en 75 vues les principales dispositions...
23 Jan 2013 - Réf: CW11655
Rythmes scolaires : l'AMF demande à Vincent Peillon de reporter la date du 1er mars (article Maire-Info)
Alors que la Commission consultative d’évaluation des normes (CCEN) se réunit cet après-midi, convoquée en urgence,...
23 Jan 2013 - Réf: BW11654
Journée d'information sur l'appel à propositions Energie Intelligente Europe 2013, le 1er février 2013, Paris
L'ADEME, Point de Contact National (PCN) pour le programme européen Energie Intelligente - Europe, organise une journée d'information le...
16 Jan 2013 - Réf: BW11639
Contenu de la réforme sur les rythmes scolaires : analyse du projet de décret
Le projet de décret sur les rythmes scolaires a été soumis à l'avis : - du conseil supérieur de l'éducation,...
15 Jan 2013 - Réf: CW11691
Réformes en cours : l'AMF demande que le gouvernement ne fragilise pas les communes - Dossier de presse
15 Jan 2013 - Réf: BW11638
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