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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Participation de l'AMF aux rencontres de la coopération décentralisée tuniso-française, les 8 et 9 novembre 2012
Les rencontres de la coopération décentralisée tuniso-française se sont tenues les 8 et 9 novembre 2012, à Monastir...
15 Nov 2012 - Réf: BW11537
Synthèse de l’enquête sur les conséquences de l’application de la lettre circulaire du 29 juin 2011 relative à la Prestation de Service Unique (PSU)
De nombreuses communes ont saisi l’Association des maires de France des conséquences financières d’application, dans...
14 Nov 2012 - Réf: CW11536
Maires de Francen°296 - novembre 2012
13 Nov 2012 - Réf: BW11535
Une délégation cambodgienne reçue à l'AMF
Le lundi 5 novembre 2012, l’Association des Maires de France a accueilli une délégation de sénateurs cambodgiens invités...
13 Nov 2012 - Réf: BW11534
Commission Europe : compte rendu de la réunion du 3 octobre 2012
13 Nov 2012 - Réf: CW11533
Mariage pour tous : l’AMF propose à la ministre de la Justice des modalités susceptibles de concilier respect de la loi et respect de la conscience des élus
Le mariage pour tous est une question de société importante que les dizaines de milliers d’officiers d’état civil,...
8 Nov 2012 - Réf: BW11532
Lancement de la révision : présentation du dispositif et campagne déclarative
Le ministère de l’économie a donné son feu vert, à l’automne 2012, pour le lancement de la révision...
8 Nov 2012 - Réf: CW11531
Les Emplois d’Avenir : dispositions concernant les communes et leurs groupements
Destiné à lutter contre le chômage, en particulier celui des jeunes, ce nouveau dispositif de contrats aidés entre en vigueur...
8 Nov 2012 - Réf: CW11530
95ème Congrès des maires et des présidents de communautés, du 19 au 22 novembre 2012 : "Les territoires, acteurs d’un monde en mutation"
7 Nov 2012 - Réf: BW11529
95e Congrès des maires et présidents de communautés - Dossier de presse
7 Nov 2012 - Réf: BW11528
La commune et les marchés en procédure adaptée (MAPA) (épuisé)
Cet ouvrage a un double objectif : - décrire les règles applicables aux MAPA, de façon claire et compréhensible, pour chaque...
6 Nov 2012 - Réf: BW11527
Note sur la composition des assemblées communautaires et la désignation des délégués avant mars 2014
Dans le cadre de la mise en ½uvre des SDCI (schémas départementaux de coopération intercommunale) et de l’évolution...
29 Oct 2012 - Réf: CW11522
Nicole FEIDT rencontre Sadat EL-BADRI, maire de Tripoli (Libye), le 11 octobre 2012
Le 11 octobre 2012, Madame Nicole FEIDT, maire de Toul, coprésidente du groupe de travail affaires européennes et internationales de l’AMF...
29 Oct 2012 - Réf: BW11521
Participation de l’AMF aux 2èmes Assises de la Coopération décentralisée franco-libanaises, les 1er et 2 octobre 2012 à Beyrouth
Lancées à l’initiative de l’ambassade de France au Liban, les 2èmes Assises de la coopération décentralisée...
29 Oct 2012 - Réf: BW11520
Contribution de l’Association des maires de France à un nouvel acte de décentralisation
29 Oct 2012 - Réf: BW11519
Nouvel acte de décentralisation : ''il faut clarifier et simplifier l'organisation territoriale, au profit d'une efficacité accrue de l'action publique''
29 Oct 2012 - Réf: BW11518
L'AMF alerte sur la capacité des collectivités à maintenir une offre de service public à la hauteur des attentes de leurs concitoyens
26 Oct 2012 - Réf: BW11512
Refondation de l'école : des propositions intéressantes, mais un impact financier préoccupant pour nos collectivités
25 Oct 2012 - Réf: BW11508
Les réponses à l'enquête sur la 1ere répartition du FPIC
La note à télécharger présente une synthèse des 43 réponses de communautés reçues suite à...
25 Oct 2012 - Réf: CW11507
Protocole d’accord AMF – SPRE relatif à la rémunération des artistes-interprètes et des producteurs en cas de diffusion de musique sonorisée
Peuvent être téléchargés ici le protocole d’accord AMF-SPRE pour la rémunération des interprètes...
25 Oct 2012 - Réf: CW11506
Synthèse de l’enquête sur le passage à la télévision numérique terrestre
La note téléchargeable ici rend compte des résultats de la première partie de l'enquête lancée par l'AMF auprès...
25 Oct 2012 - Réf: CW11504
Grève des enseignants : suspension du projet d’application informatique nationale pour la gestion des données relatives au droit d’accueil (GD2A)
Echange de courriers entre l'AMF et le ministère de l'Education nationale concernant le projet d'application GD2A (accès aux informations...
24 Oct 2012 - Réf: CW11503
Contribution de l'AMF à la concertation nationale sur l'école
Lancée par le Premier ministre et le ministre de l’Education nationale le 5 juillet 2012, la concertation « refondons l’école...
24 Oct 2012 - Réf: CW11501
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE - octobre 2012
24 Oct 2012 - Réf: BW11500
Supplément à Maires de Francen°295 - octobre 2012
22 Oct 2012 - Réf: BW11498
Mariage pour tous : lettre du président de l'AMF à Mme TAUBIRA, ministre de la Justice
A l’issue de la réunion du Comité directeur de l’AMF, le président PELISSARD a adressé à Mme TAUBIRA,...
19 Oct 2012 - Réf: CW11490
Le FPIC et le FSRIF après le vote définitif de la LF 2013
La loi de finances pour 2013 n° 2012-1509 du 29 décembre 2012 est parue au Journal officiel du 30 décembre 2012. L’article...
17 Oct 2012 - Réf: CW11488
Loi de finances pour 2013 : les concours financiers de l'Etat
La loi de finances pour 2013 n° 2012-1509 et la 3ème loi de finances rectificative pour 2012 n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 sont...
17 Oct 2012 - Réf: CW11487
Loi de finances pour 2013 : les dispositions fiscales intéressant les communes et les EPCI
Cette note présente les dispositions relatives à la fiscalité (indirecte) locale figurant dans la loi de finances pour 2013....
17 Oct 2012 - Réf: CW11489
Maires de Francen°295 - octobre 2012
12 Oct 2012 - Réf: BW11484
L'AMF se réjouit de la relaxe du maire de Cousolre
La cour d'appel de Douai a relaxé mercredi Maurice Boisart, maire de Cousolre (Nord), poursuivi pour avoir giflé un adolescent de sa commune...
11 Oct 2012 - Réf: BW11483
Maires de Francen°294 - septembre 2012
9 Oct 2012 - Réf: BW11482
Réseau des pôles métropolitains : inauguration du cycle de travail 2012-2013
2 Oct 2012 - Réf: BW11475
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE - septembre 2012
1 Oct 2012 - Réf: BW11474
Extraits du rapport du gouvernement relatif au FPIC présenté au Comité des finances locales le 27 septembre 2012
Le comité des finances locales, lors de sa réunion du 27 septembre 2012, sous la présidence d’André Laignel, a pris...
27 Sep 2012 - Réf: BW11468
Retour sur la Rencontre-débat Comment réussir la mutualisation des services ?
Réunissant près de 200 participants, la rencontre organisée par l’AMF et l’AdCF sur la mutualisation des services,...
27 Sep 2012 - Réf: BW11467
Commission Europe : compte rendu de la réunion du 11 juillet 2012 - matinée
Christophe ROUILLON, maire de Coulaines et président de la Commission Europe de l’AMF, remercie les participants pour leur présence...
25 Sep 2012 - Réf: CW11462
Groupe de travail Affaires internationales / coopération décentralisée et commission Europe : compte rendu de la réunion du 11 juillet 2012
25 Sep 2012 - Réf: CW11461
Note d'information sur le décret n°2012-995 du 23 août 2012 sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme
Le décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme vient d’être publié. Cette...
20 Sep 2012 - Réf: CW11457
Supplément à Maires de Francen°294 - septembre 2012
18 Sep 2012 - Réf: BW11456
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