Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

AMF

Participation de l'AMF aux rencontres de la coopération décentralisée tuniso-française, les 8 et 9 novembre 2012

Les rencontres de la coopération décentralisée tuniso-française se sont tenues les 8 et 9 novembre 2012, à Monastir...
15 Nov 2012 - Réf: BW11537
jeecis

Synthèse de l’enquête sur les conséquences de l’application de la lettre circulaire du 29 juin 2011 relative à la Prestation de Service Unique (PSU)

De nombreuses communes ont saisi l’Association des maires de France des conséquences financières d’application, dans...
14 Nov 2012 - Réf: CW11536
MDF

Maires de Francen°296 - novembre 2012

13 Nov 2012 - Réf: BW11535
Floki Fotos

Une délégation cambodgienne reçue à l'AMF

Le lundi 5 novembre 2012, l’Association des Maires de France a accueilli une délégation de sénateurs cambodgiens invités...
13 Nov 2012 - Réf: BW11534
Christophe Fouquin

Mariage pour tous : l’AMF propose à la ministre de la Justice des modalités susceptibles de concilier respect de la loi et respect de la conscience des élus

Le mariage pour tous est une question de société importante que les dizaines de milliers d’officiers d’état civil,...
8 Nov 2012 - Réf: BW11532
Lulu Berlu

Lancement de la révision : présentation du dispositif et campagne déclarative

Le ministère de l’économie a donné son feu vert, à l’automne 2012, pour le lancement de la révision...
8 Nov 2012 - Réf: CW11531
Leach

Les Emplois d’Avenir : dispositions concernant les communes et leurs groupements

Destiné à lutter contre le chômage, en particulier celui des jeunes, ce nouveau dispositif de contrats aidés entre en vigueur...
8 Nov 2012 - Réf: CW11530

La commune et les marchés en procédure adaptée (MAPA) (épuisé)

Cet ouvrage a un double objectif : - décrire les règles applicables aux MAPA, de façon claire et compréhensible, pour chaque...
6 Nov 2012 - Réf: BW11527
AMF

Note sur la composition des assemblées communautaires et la désignation des délégués avant mars 2014

Dans le cadre de la mise en ½uvre des SDCI (schémas départementaux de coopération intercommunale) et de l’évolution...
29 Oct 2012 - Réf: CW11522
razvanmatei

Nicole FEIDT rencontre Sadat EL-BADRI, maire de Tripoli (Libye), le 11 octobre 2012

Le 11 octobre 2012, Madame Nicole FEIDT, maire de Toul, coprésidente du groupe de travail affaires européennes et internationales de l’AMF...
29 Oct 2012 - Réf: BW11521

Participation de l’AMF aux 2èmes Assises de la Coopération décentralisée franco-libanaises, les 1er et 2 octobre 2012 à Beyrouth

Lancées à l’initiative de l’ambassade de France au Liban, les 2èmes Assises de la coopération décentralisée...
29 Oct 2012 - Réf: BW11520
AMF

Les réponses à l'enquête sur la 1ere répartition du FPIC

La note à télécharger présente une synthèse des 43 réponses de communautés reçues suite à...
25 Oct 2012 - Réf: CW11507
James Steidl

Protocole d’accord AMF – SPRE relatif à la rémunération des artistes-interprètes et des producteurs en cas de diffusion de musique sonorisée

Peuvent être téléchargés ici le protocole d’accord AMF-SPRE pour la rémunération des interprètes...
25 Oct 2012 - Réf: CW11506
margouillat photo

Synthèse de l’enquête sur le passage à la télévision numérique terrestre

La note téléchargeable ici rend compte des résultats de la première partie de l'enquête lancée par l'AMF auprès...
25 Oct 2012 - Réf: CW11504
AMF

Grève des enseignants : suspension du projet d’application informatique nationale pour la gestion des données relatives au droit d’accueil (GD2A)

Echange de courriers entre l'AMF et le ministère de l'Education nationale concernant le projet d'application GD2A (accès aux informations...
24 Oct 2012 - Réf: CW11503
JEAN FRANCOIS PERBOIRE

Contribution de l'AMF à la concertation nationale sur l'école

Lancée par le Premier ministre et le ministre de l’Education nationale le 5 juillet 2012, la concertation « refondons l’école...
24 Oct 2012 - Réf: CW11501
Christophe Fouquin

Mariage pour tous : lettre du président de l'AMF à Mme TAUBIRA, ministre de la Justice

A l’issue de la réunion du Comité directeur de l’AMF, le président PELISSARD a adressé à Mme TAUBIRA,...
19 Oct 2012 - Réf: CW11490
AMF

Le FPIC et le FSRIF après le vote définitif de la LF 2013

La loi de finances pour 2013 n° 2012-1509 du 29 décembre 2012 est parue au Journal officiel du 30 décembre 2012. L’article...
17 Oct 2012 - Réf: CW11488
AMF

Loi de finances pour 2013 : les concours financiers de l'Etat

La loi de finances pour 2013 n° 2012-1509 et la 3ème loi de finances rectificative pour 2012 n° 2012-1510 du 29 décembre 2012 sont...
17 Oct 2012 - Réf: CW11487
AMF

Loi de finances pour 2013 : les dispositions fiscales intéressant les communes et les EPCI

Cette note présente les dispositions relatives à la fiscalité (indirecte) locale figurant dans la loi de finances pour 2013....
17 Oct 2012 - Réf: CW11489
MDF

Maires de Francen°295 - octobre 2012

12 Oct 2012 - Réf: BW11484
Béatrice Prève

L'AMF se réjouit de la relaxe du maire de Cousolre

La cour d'appel de Douai a relaxé mercredi Maurice Boisart, maire de Cousolre (Nord), poursuivi pour avoir giflé un adolescent de sa commune...
11 Oct 2012 - Réf: BW11483
MDF

Maires de Francen°294 - septembre 2012

9 Oct 2012 - Réf: BW11482
AMF

Extraits du rapport du gouvernement relatif au FPIC présenté au Comité des finances locales le 27 septembre 2012

Le comité des finances locales, lors de sa réunion du 27 septembre 2012, sous la présidence d’André Laignel, a pris...
27 Sep 2012 - Réf: BW11468
rikilo

Retour sur la Rencontre-débat Comment réussir la mutualisation des services ?

Réunissant près de 200 participants, la rencontre organisée par l’AMF et l’AdCF sur la mutualisation des services,...
27 Sep 2012 - Réf: BW11467
AMF

Commission Europe : compte rendu de la réunion du 11 juillet 2012 - matinée

Christophe ROUILLON, maire de Coulaines et président de la Commission Europe de l’AMF, remercie les participants pour leur présence...
25 Sep 2012 - Réf: CW11462
Foto Flare

Note d'information sur le décret n°2012-995 du 23 août 2012 sur l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme

Le décret relatif à l’évaluation environnementale des documents d’urbanisme vient d’être publié. Cette...
20 Sep 2012 - Réf: CW11457