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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 23 juin 2011
20 Juil 2011 - Réf: CW11023
Compte rendu de la Commission Europe de l’AMF du 28 juin 2011
19 Juil 2011 - Réf: CW10532
Les élus locaux au coeur de l'Europe : compte-rendu de la réunion du 28 juin 2011
Consciente du manque d’information et de connaissances mutuelles entre les parlementaires européens et les élus locaux, l’AMF...
19 Juil 2011 - Réf: CW10533
Enregistrement des noms de domaine en .fr : un nouveau régime moins protecteur pour les communes
ATTENTION : Depuis le 1er juillet 2011, le cadre juridique des noms de domaine a changé. Afin de prendre en compte la décision du Conseil...
18 Juil 2011 - Réf: BW10527
Recrutement d’un artiste ou technicien du spectacle vivant par les communes : déclaration obligatoire auprès du Guichet unique du spectacle occasionnel (GUSO)
Les communes qui emploient sous contrat à durée déterminée des artistes du spectacle (article L 7121-2 du code du Travail)...
18 Juil 2011 - Réf: CW10528
Lancement du Fonds franco-québécois de coopération décentralisée pour la reconstruction en Haïti
Le FFQCD pour la reconstruction en Haïti a été créé conjointement entre le Consulat général de France à...
12 Juil 2011 - Réf: BW10523
Fonds de soutien à la coopération décentralisée franco-marocaine
La France et le Maroc lancent un Fonds de soutien conjoint à la coopération décentralisée à l'attention des collectivités...
12 Juil 2011 - Réf: BW10522
Le programme du 94ème Congrès des maires et présidents de communauté
11 Juil 2011 - Réf: BW10519
n°282 - Juillet-août 2011
11 Juil 2011 - Réf: BW10515
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE n°41 - juillet-août 2011
11 Juil 2011 - Réf: BW10512
Périmètre couvert par les caméras de vidéoprotection : lettre du ministre de l'Intérieur
Le ministre de l’Intérieur incite les élus, dont les communes sont dotées d’un système de vidéoprotection,...
11 Juil 2011 - Réf: CW10511
Semaine européenne de la démocratie locale (SEDL) du 10 au 16 octobre 2011
Du 10 au 16 octobre, les villes des 47 Etats membres du Conseil de l’Europe sont invitées à participer à la Semaine européenne...
6 Juil 2011 - Réf: BW10500
Lancement du réseau des Pôles métropolitains
A l’occasion d’une journée de rencontre et de débats, les présidents des associations du bloc local ont lancé,...
5 Juil 2011 - Réf: BW10499
Enquête AMF et Programme solidarité eau
Le Programme Solidarité eau (www.pseau.org), en collaboration avec l'AMF, la Coalition Eau, les Agences de l’Eau, l’AFD, le...
5 Juil 2011 - Réf: BW10498
Les élus locaux au coeur de l'Europe
Consciente du manque d’information et de connaissances mutuelles entre les parlementaires européens et les élus locaux, l’AMF...
1 Juil 2011 - Réf: BW10495
Groupe de travail affaires internationales / coopération décentralisée : compte rendu de la réunion du 8 juin 2011
1 Juil 2011 - Réf: CW10494
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 19 mai 2011
29 Juin 2011 - Réf: CW11022
L’AMF est favorable au maintien du financement consacré à la formation des agents territoriaux
L’Association des maires de France, qui représente les employeurs publics locaux les plus nombreux, est profondément attachée...
28 Juin 2011 - Réf: BW10492
Schémas départementaux de coopération intercommunale : l’AMF alerte sur les difficultés rencontrées et propose des améliorations législatives
L’AMF a pris l’initiative, ce jour, de tenir une réunion exceptionnelle avec l’ensemble des présidents d’associations...
28 Juin 2011 - Réf: BW10489
L’AMF soutient la résolution en faveur du maintien du siège du Parlement Européen à Strasbourg
Le bureau de l’AMF s’associe, ce jour, à la résolution du Sénat pour un maintien du siège du Parlement...
27 Juin 2011 - Réf: BW10493
La création des commissions intercommunales des impôts directs (mise à jour mai 2014)
La loi de finances pour 2008 avait autorisé (de manière facultative) la création de commissions intercommunales des impôts directs...
24 Juin 2011 - Réf: CW10482
Elections 2011 : renouvellement des instances de l'AMF
Les membres du Bureau, du Comité Directeur, et le Président de l’AMF sont élus pour 3 ans par l’Assemblée...
24 Juin 2011 - Réf: CW10481
Carte scolaire du 1er degré : l’AMF entendue sur l’arrêt des suppressions de classes
Jacques Pélissard, président de l’Association des maires de France, a pris acte avec satisfaction de l’annonce par le...
22 Juin 2011 - Réf: BW10479
n°281 - Juin 2011
16 Juin 2011 - Réf: BW10475
n°281 - Juin 2011
10 Juin 2011 - Réf: BW10514
La DGF intercommunale 2011 : dotation de compensation et dotation d’intercommunalité
Cette note présente, par catégorie de communautés, les nouvelles règles d’évolution, ainsi que les modalités...
9 Juin 2011 - Réf: CW10467
schémas départementaux de coopération intercommunale : Questions-réponses
Alors que les communes et les EPCI sont appelés à se prononcer sur le projet de schéma départemental de coopération...
6 Juin 2011 - Réf: CW10455
Courrier de l’AMF au ministre de l’Education nationale : suppressions de postes d’enseignant et conditions de concertation avec les maires.
Le 26 mai 2011, l'AMF a adressé un courrier au ministre de l’Education Nationale, demandant l’arrêt de la poursuite des...
1 Juin 2011 - Réf: CW10613
Lettre d'information du Comité des régions de l'UE n°39 - mai 2011
25 Mai 2011 - Réf: BW10428
Péréquation horizontale : les maires et présidents du bloc local demandent des simulations pour tester leurs propositions
Dans un contexte où il existe des difficultés à mesurer les effets réels de la réforme de la taxe professionnelle, à...
25 Mai 2011 - Réf: BW10421
Sensibiliser les élus aux problématiques liées au secteur de l’énergie : signature de la convention de partenariat entre l’AMF et le médiateur national de l’énergie
l’Association des maires de France, qui regroupe aujourd’hui plus de 36000 maires et présidents de communautés, et le...
23 Mai 2011 - Réf: BW10415
Les associations nationales d’élus formulent 4 propositions pour relancer les classes de découvertes
20 Mai 2011 - Réf: BW10414
Appel à projet de soutien à la coopération décentralisée 2011
Le ministère de l'Intérieur, de l'Outre mer, des Collectivités territoriales et de l’Immigration lance un appel à...
20 Mai 2011 - Réf: BW10413
Carte scolaire du 1er degré : l’AMF demande l’arrêt des suppressions de postes
A la demande du Bureau de l’Association des maires de France, Jacques Pélissard va saisir le gouvernement afin de contester la méthode...
19 Mai 2011 - Réf: BW10417
Lettre-circulaire 2010-195 du 24 novembre 2010 relative au fonds de rénovation des établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE) - Présentation des principales dispositions
En complément du développement de l’offre d’accueil, la commission d’action sociale du 3 novembre 2010 et le...
18 Mai 2011 - Réf: CW10412
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 27 avril 2011
15 Mai 2011 - Réf: CW11021
Note relative aux règles applicables aux Maisons d’assistants maternels (MAM) en matière de sécurité incendie et d’accessibilité
La direction de la sécurité civile a, par courrier en date du 15 octobre 2010, précisé à l’AMF que les MAM...
13 Mai 2011 - Réf: CW10406
DGF 2011 : répartition et éléments de calcul
La présente note rappelle les différentes phases de calcul de la DGF 2011 des communes. Sont présentés la répartition...
13 Mai 2011 - Réf: CW10405
Rencontre Académie nationale de médecine et Association des maires de France : Une nouvelle coopération au service de la santé publique
Pour la première fois, l’ANM et l’AMF se rencontrent sur des sujets de santé publique qui préoccupent plus particulièrement...
12 Mai 2011 - Réf: BW10420
Parution du décret relatif aux mises à dispositions de services entre communes et EPCI
L’article 65 de la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales prévoit que les modalités...
12 Mai 2011 - Réf: BW10401
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