Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

Jacques Pélissard réélu Président de l’AMF

Réunis en congrès, les maires et présidents de communautés de France ont réélu à la présidence...
25 Nov 2011 - Réf: BW10776
AMF

Baromètre des Finances des Communes et Communautés 2011 AMF- Caisse d'Epargne

Les résultats du baromètre financier 2011 des communes et des communautés ont été présentés ce jour par...
22 Nov 2011 - Réf: BW10768
AMF

Un nouveau cadre pour la prévention et la gestion du risque inondation et son impact sur les collectivités territoriales (mise à jour au 15/05/2012)

Les dispositions de la Directive européenne sur le risque inondation, transposée dans la loi Grenelle II, se mettent progressivement en place...
17 Nov 2011 - Réf: BW10758
ioannis kounadeas

LF 2012 : les concours financiers de l’Etat

Le Parlement a voté une trentaine de dispositions dans la loi de finances pour 2012 relative aux concours financiers de l’Etat aux collectivités...
16 Nov 2011 - Réf: CW10756
MILDT

Les collectivités territoriales face aux conduites addictives (stupéfiants - alcool - tabac)

Cet ouvrage a pour ambition de recenser un certain nombre de difficultés auxquelles les maires sont régulièrement confrontés...
14 Nov 2011 - Réf: BW10753

n°285 - Novembre 2011

13 Nov 2011 - Réf: BW10743
AMF

Lancement du Prix de la ville euro-citoyenne

Jean LEONETTI, ministre chargé des Affaires européennes, Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France...
10 Nov 2011 - Réf: BW10749
AMF

Signature de la convention 2011-2013 entre la CDC et l’Association des maires de France

A l’occasion du salon Batimat, la Fédération Française du Bâtiment (FFB) et l’Association des Maires de...
10 Nov 2011 - Réf: BW10755
AMF

Offres anormalement basses : la FFB et l’AMF sensibilisent les élus locaux

A l’occasion du salon Batimat, la Fédération Française du Bâtiment (FFB) et l’Association des Maires de...
9 Nov 2011 - Réf: BW10754
AMF

Les modalités de distribution de l’enveloppe de 3 milliards d’euros à destination des collectivités locales sont connues

Le 7 octobre dernier, le Premier ministre accédait à une demande de l’AMF faite au printemps dernier, relayant en cela les préoccupations...
9 Nov 2011 - Réf: BW10746
saintclair23

L’accès des élèves au service de restaurant scolaire au regard du principe général d’égalité

Le service de restauration scolaire, service public facultatif, est soumis aux grands principes du droit administratif, dont le principe d’égalité...
5 Nov 2011 - Réf: CW6996
MDF

n°285 - Novembre 2011

4 Nov 2011 - Réf: BW10744

La vidéoprotection sur la voie publique : point sur les derniers textes parus au 1er novembre 2011

Suite à la loi d’orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure du 14 mars 2011, dite...
4 Nov 2011 - Réf: CW10741

Déclaration des collectivités locales et territoriales françaises pour Rio+20

Cette déclaration des collectivités locales et territoriales en vue de Rio+20 a été rédigée dans le cadre des...
3 Nov 2011 - Réf: BW10817

Colloque et soirée débat eau et solidarité - le 9 décembre 2011 à Bordeaux

Quatre ans avant la date butoir - 2015 - pour la réalisation des Objectifs du Millénaire pour le Développement (OMD), l’ambition...
2 Nov 2011 - Réf: BW10736
Henrick V

Coopération intercommunale : le Premier ministre répond à l’AMF

L’AMF a constaté de nombreuses difficultés dans l’élaboration des schémas de coopération intercommunale,...
2 Nov 2011 - Réf: BW10735
kharlamova_lv

Le fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales

L’article 58 du projet de loi de finances pour 2012 fixe les modalités d’application du futur fonds national de péréquation...
28 Oct 2011 - Réf: CW10731

Décès de Michel Giraud

Jacques Pélissard et le Bureau de l’Association des maires de France saluent la mémoire de Michel Giraud, président de l’AMF...
28 Oct 2011 - Réf: BW10732
Olivier Dirson

Avis d’imposition à la taxe d’habitation : l’AMF souhaite lever toute ambiguïté

L’AMF souhaite lever toute ambiguïté sur le processus d’élaboration des avis d’imposition à la...
27 Oct 2011 - Réf: BW10728
AMF

L’Association des maires de France et l'Association Française du Conseil des Communes et Régions d'Europe officialisent leur partenariat

A l’occasion du Comité directeur de l’Association des maires de France (AMF), qui s’est tenu le 20 octobre à...
20 Oct 2011 - Réf: BW10722
NatUlrich

Comment s’impliquer dans le 6e forum mondial de l’eau ?

Le Forum mondial de l’Eau est organisé tous les 3 ans par le Conseil mondial de l’eau et un pays hôte, comme un lieu de...
20 Oct 2011 - Réf: BW10710
Dominique Touchard

SDCI : Jacques Pélissard, président de l’AMF, auditionné par Alain Richard, rapporteur de la proposition de loi Sueur, défend le pouvoir d’amendement des élus

En parallèle au dépôt de sa proposition de loi à l’Assemblée nationale, Jacques Pélissard a demandé...
18 Oct 2011 - Réf: BW10709

n°284 - Octobre 2011

13 Oct 2011 - Réf: BW10742
ioannis kounadeas

Les résultats de l’enquête AMF sur l’accès au crédit

Afin d’évaluer objectivement les difficultés d’accès au crédit rencontrées par les collectivités,...
12 Oct 2011 - Réf: CW10695
margouillat photo

Extinction de la diffusion analogique des chaînes de télévision sur le satellite AB3 au 29 novembre 2011 : courrier de France télé numérique

D’ici le 30 novembre prochain, la diffusion en mode analogique de la télévision hertzienne aura définitivement cessé...
12 Oct 2011 - Réf: CW10693
AMF

Circulaire du 25 août 2011 relative à la réglementation des cultes outre-mer

Cette circulaire du 25 août 2011 du ministère de l’Intérieur rappelle les cinq régimes des cultes qui s'appliquent...
7 Oct 2011 - Réf: BW10681
MDF

n°284 - Octobre 2011

7 Oct 2011 - Réf: BW10677
AMF

Le Gouvernement débloque 3 Milliards d’euros via la CDC : l’AMF obtient satisfaction

Jacques Pélissard, président de l’AMF, se félicite de la décision prise ce jour par le Premier ministre François...
7 Oct 2011 - Réf: BW10671
James Steidl

Nouveau protocole Sacem-AMF

Création d’un forfait annuel de droits d’auteurs permettant de simplifier la diffusion de musique à l’occasion...
5 Oct 2011 - Réf: BW10673
Dominique Touchard

Schémas départementaux de coopération intercommunale : l’AMF demande que les schémas qui seront arrêtés au 31 décembre 2011 ne contiennent que les projets consensuels et permettent la poursuite de la concertation locale dans les autres cas

L’AMF a pris l’initiative, ce jour, de tenir une réunion exceptionnelle avec l’ensemble des présidents d’associations...
4 Oct 2011 - Réf: BW10692
AMF

Le recrutement d’agents contractuels sur les emplois permanents et vacants des collectivités locales (mise à jour avril 2014)

Bien que réservés aux fonctionnaires, les emplois des collectivités locales peuvent être occupés durablement par des...
26 Sep 2011 - Réf: CW10658
MC

Gestion des déchets : l'AMF adhère aux propositions de la Cour des comptes

L’AMF, consultée lors de la rédaction du rapport de la Cour des comptes, intitulé « Les collectivités locales...
26 Sep 2011 - Réf: BW10657