Toute l'actualité

Après la tragédie qui a ravagé les pays du littoral de l’océan Indien, l’Association des Maires de France...

L'AMF a sollicité le Ministre de l'Intérieur sur les pratiques de sociétés qui proposent l’insertion des coordonnées...

Les Maires de France tiennent à affirmer leur solidarité avec les populations sinistrées d’Asie du Sud-Est....

Le point sur le contexte législatif et conventionnel dans lequel s'inscrivent les relations entre les communes et la Poste....

Devant la tragédie sans précédent qui frappe les populations de l’Asie du Sud-Est, l’AMF invite ses adhérents...

Lors du 85° congrès de l'AMF, le ministre de la Justice avait annoncé la constitution d’un groupe de travail pour améliorer...

Dans un souci d’information, le ministère de la Justice a rédigé un document intitulé "La justice pénale...

La loi du 4 mars 2002, modifiée par la loi du 18 juin 2003, a changé les règles de dévolution du nom de famille. A compter...

L’Association des Maires de France (AMF), l’Association des Maires de Grandes Villes de France (AMGVF), l’Association des...

L’Association des maires de France, réunie en Bureau le 9 décembre 2004, a tenu à rappeler au Président de la Commission...

Après celle concernant les informations cadastrales, prise en septembre dernier, la commission nationale informatique et libertés (CNIL)...

L’Association des Maires de France et l’Association des villes allemandes, l’Association des villes et des communes allemandes et l’Association...

En complément de la Charte « Commune handicap » que l’Association des Maires de France a signée le 30 octobre 2003 avec...

Conscients que la défense des intérêts des collectivités territoriales au niveau européen doit être coordonnée...

Présentation Powerpoint en anglais...

Réponse du 28 novembre 2004 de Dominique BUSSEREAU sur le placement des fonds des Syndicats des collectivités locales tels que le Syndicat...

Le 18 novembre 2004, dans le cadre du 87ème Congrès des maires et des présidents de communautés de France, Jacques PÉLISSARD,...

La mise en place de cellules de veille économique dans les agglomérations a fait l’objet d’une enquête présentée,...

En raison des dommages causés dans un nombre très important de communes par la sécheresse survenue pendant l'été 2003,...

M. Raffarin, 1er Ministre, a souhaité recueillir l’avis de l'Association des maires de France sur les conditions d’une évolution...

<i> le 25 novembre 2004 à Paris </i> <i> le 26 novembre 2004 en collectivité territoriale </i> ...

L&#8217;Association des maires de France, l&#8217;Association des Villes allemandes, l&#8217;Association des Villes et Communes allemandes...

<i> le 21 octobre 2004, au Sénat</i> <i> Communiqué de presse </i> ...

L&#8217;élection à la présidence de l&#8217;AMF se déroulera lors du 87ème Congrès des maires et présidents...

L'AMF a répondu à la consultation de la Commission européenne sur le livre vert relatif au partenariat public-privé et au droit...

Le ministère de l’Intérieur et le ministère de l’Économie ont rédigé une circulaire en date du 28...

La commission nationale informatique et libertés (CNIL) a adopté le 21 septembre 2004 une délibération relative aux traitements...

Ce document constitue la contribution de l'AMF à la consultation publique, lancée par le ministre délégué à l'industrie,...

L&#8217;AMF, réunie en Bureau le 7 octobre 2004, a examiné les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2005, relatives...

Les points suivants figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : la directive 2001-42 du 27 juin 2001 relative à l’évaluation...

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La Commission européenne a adopté le 12 mai 2004 un livre blanc exposant l'approche adoptée par l'Union européenne pour favoriser...

Ce 5ème bilan d'application de la loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale...

Principales dispositions concernant les communes et leurs groupements...

L’octroi de mer est un impôt indirect communal (et non une taxe au sens strict du terme) qui s’applique dans les régions de Guadeloupe,...

Lors de la conférence de la famille du 29 avril 2003, il a été décidé de favoriser l’accès de toutes les...