Au 1er janvier 2023, la France compte 795 communes nouvelles sur l’ensemble du territoire métropolitain, rassemblant 2 553 communes et 2,5 millions d’habitants. Il n’y a pas un modèle unique de commune nouvelle, leurs caractéristiques sont très hétérogènes. Elles concernent tout autant des zones urbaines, des espaces ruraux, des bourgs-centres et leur périphérie ; elles regroupent de 2 à 22 communes et de moins de 100 à 131 000 habitants.
Le mouvement de création de commune nouvelle s’est ralenti depuis quelques années. Pour autant et au regard des sollicitations reçues par l’AMF, le dispositif intéresse toujours dans un contexte particulier marqué par des attentes fortes des habitants en matière sociale, économique, environnementale etc. La commune nouvelle peut être une voie pour les communes qui souhaitent unir leurs forces, aller au bout des logiques de mutualisation afin de réaliser des économies d’échelle mais aussi porter de nouveaux projets d’investissements et des services à la population. Elle peut être une réponse aux enjeux d’aménagement du territoire.
L’AMF, à l’origine de plusieurs lois visant à accompagner le mouvement des communes nouvelles, a toujours œuvré pour que cette création demeure une démarche libre et volontaire des élus municipaux en concertation avec la population et ce, afin de donner une nouvelle ambition pour leur territoire. En effet, ces derniers sont les plus à même de proposer l’évolution de la commune en tenant compte du contexte local et des projets qu’ils portent pour maintenir voire développer des services publics de proximité. Le regroupement des communes en commune nouvelle permet de conserver des liens de proximité, l’histoire et l’identité des communes historiques, gage de réussite.
Pour comprendre cette dynamique inédite, accédez :
- au reportage vidéo « Communes nouvelles : la révolution silencieuse »,
- au Panorama des communes nouvelles - tome 2 qui dresse un état des lieux du dispositif des communes nouvelles, les facteurs conduisant à la création des communes nouvelles et les perspectives d’évolution,
- au Guide pratique pour accompagner les élus porteurs d’un projet de commune nouvelle. Telle une boite à outils, les étapes clés du projet de création, la constitution de la charte, la manière d’associer les habitants au projet, les impacts sur les agents, les premières décisions,… sont ici étudiés
- à l’étude financière et économique de 6 communes nouvelles permettant de mettre en avant les résultats concrets de la création de la commune nouvelle sur l’action communale.
Afin de vous accompagner, le Département Intercommunalité et organisation territoriale de l’AMF met à votre disposition ce module spécifique sur le site de l’AMF avec des documents de présentation, des questions/réponses mises à jour régulièrement, des fiches méthodologiques, des exemples de chartes, des vidéos d’élus qui ont mené un projet de commune nouvelle ou encore les vidéos des Rencontres nationales des communes nouvelles organisées par l’AMF.
Mise à jour au 6 février 2023
