Toute l'actualité

n°277 - Février 2011

17 Fév 2011 - Réf: BW10237

Compte rendu de la réunion du groupe de travail Fonction publique territoriale du 17 novembre 2010

16 Fév 2011 - Réf: CW10234

Programme européen jeunesse en action : journée de formation le 30 mai 2011, à Paris

L'agence française du programme européen jeunesse en action (AFPEJA) organise une journée de formation, le 30 mai 2011, concernant...

15 Fév 2011 - Réf: BW10230

Participation de l’AMF aux Deuxièmes Rencontres franco-japonaises de la coopération décentralisée, les 12 et 13 mai 2010 à Kanazawa, Japon

En 2010, plus de 60 liens de coopération décentralisée étaient recensés entre les collectivités françaises...

15 Fév 2011 - Réf: BW10229

Participation de l’AMF à l’université d’été de l’ARRICOD à L’Hôtel de Ville de Limoges, les 16 et 17 septembre 2010

La 9e Université d’Eté de l’ARRICOD, l'Association nationale des directeurs et responsables des relations internationales...

15 Fév 2011 - Réf: BW10228

Livre vert sur la politique de développement de l'Union européenne

15 Fév 2011 - Réf: BW10227

Les services sociaux d'intérêt général (SSIG)

14 Fév 2011 - Réf: BW10226

Acte unique pour le marché intérieur (SMA) : 50 propositions Barnier

14 Fév 2011 - Réf: BW10225

5ème rapport sur la cohésion économique, sociale et territoriale

11 Fév 2011 - Réf: BW10224

Les perspectives financières de l'Union 2014-2020

11 Fév 2011 - Réf: BW10223

Mise en place d’un comité stratégique de réflexion et de propositions sur la péréquation

A l’invitation de Jacques Pélissard, président de l’AMF, les présidents des associations représentant les...

11 Fév 2011 - Réf: BW10222

L'AMF met en place un groupe de travail "Gares"

Jacques Pélissard, président de l’AMF, a installé hier matin, aux cotés de Sophie Boissard, Directrice générale...

11 Fév 2011 - Réf: BW10221

Les comptes rendus des réunions de la commission Europe de l'AMF

9 Fév 2011 - Réf: BW10231

Contrat de présence postale territoriale 2011-2013

Jacques PELISSARD, président de l’Association des maires de France, Jean Paul BAILLY, président du groupe La Poste, et au nom de...

7 Fév 2011 - Réf: BW10214

La FPU applicable aux communautés de communes - article 1609 nonies C du Code Général des Impôts

Cette note a pour objet de présenter les principales dispositions en vigueur concernant le régime fiscal de la Fiscalité Professionnelle...

31 Jan 2011 - Réf: CW10209

Réforme de la fiscalité de l’urbanisme (loi de finances rectificative pour 2010, loi de finances pour 2013)

La loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2010-1658 du 29 décembre 2010), publiée au J.O. du 30 décembre, intègre...

20 Jan 2011 - Réf: CW10205

Le rapport du Conseil général de l'environnement et du développement durable sur les aires d'accueil des gens du voyage

20 ans après la première loi concernant l'accueil des gens du voyage, il a été demandé au gouvernement "de veiller,...

20 Jan 2011 - Réf: BW10204

Compte-rendu de l'Atelier ”Perspectives financières et stratégiques Europe 2020 : un nouveau cadre d’action européen pour les Maires”

18 Jan 2011 - Réf: BW10200

n°276 - Janvier 2011

18 Jan 2011 - Réf: BW10199

Haïti, un an après

Le 12 janvier 2010, un tremblement de terre dévastait Haïti. Face à l’urgence humanitaire, le Centre de crise du ministère...

17 Jan 2011 - Réf: BW10197

Circulaire relative à la simplification de l’exercice du contrôle de légalité

Plusieurs dispositions législatives intervenues en matière de simplification ont allégé le nombre d’actes des collectivités...

14 Jan 2011 - Réf: BW10196

n°276 - Janvier 2011

10 Jan 2011 - Réf: BW10294

Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 15 décembre 2010

6 Jan 2011 - Réf: CW11018

L’inconstitutionnalité de la cession gratuite de terrain dans le cadre d’une autorisation de construire

Le Conseil constitutionnel a, par décision du 22 septembre 2010, déclaré inconstitutionnel l’article L.332-6-1 2° e),...

6 Jan 2011 - Réf: CW10189

Compte-rendu de la séance du 5 octobre 2010

5 Jan 2011 - Réf: CW10187

Compte-rendu de la séance du 4 mai 2010

30 Déc 2010 - Réf: CW10186

Tenue des registres des communes et de certains de leurs groupements

Une circulaire du 14 décembre 2010 et une note du service interministériel des Archives de France précisent les dispositions en vigueur...

24 Déc 2010 - Réf: BW10185

Achats ou ventes d’oeuvres d’artistes graphiques et plasticiens : conséquences pour les communes du respect des règles fiscales et sociales

Dans le cadre de leur politique culturelle ou de communication, les communes sont souvent amenées à entretenir des rapports avec les artistes...

23 Déc 2010 - Réf: CW10183

SACEM et réveillon du 31 décembre 2010 : escompte supplémentaire de 9,09% pour les communes

Comme chaque année, la SACEM simplifie les démarches des organisateurs de réveillons de la Saint-Sylvestre. Démarche à...

21 Déc 2010 - Réf: BW10182

La loi de finances pour 2011 et la 4ème loi de finances rectificative pour 2010

Trois notes complètes présentent : - les dispositions relatives à la fiscalité locale dans la LF 2011, - les dotations de...

20 Déc 2010 - Réf: CW10181

Lettre circulaire CNAF n°2010-167 du 13 octobre 2010 relative au soutien à des projets petite enfance répondant à des besoins spécifiques (accueil spécifique à domicile, soutien aux petites entreprises et actions innovantes)

La circulaire téléchargeable ici précise les modalités du soutien apporté par la CNAF aux expérimentations portant...

20 Déc 2010 - Réf: BW10180

Lettre circulaire CNAF n° 2010-162 relative aux jardins d'éveil

Cette lettre circulaire a pour objet de préciser les modalités d’intervention de la branche Famille à la suite de la parution...

20 Déc 2010 - Réf: BW10178

Enquête sur les communes et les technologies de l’information et de la communication

Synthèse de l’enquête menée par l’IDATE, au cours de l’été 2010, sur les pratiques des...

20 Déc 2010 - Réf: BW10177

Maires de France n°275 Décembre 2010

18 Déc 2010 - Réf: BW10206

Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 4 novembre 2010

15 Déc 2010 - Réf: CW11017

n°275 - Décembre 2010

15 Déc 2010 - Réf: BW10202

Protocole d'accord entre le CNOSF et l'AMF relatif au développement des pratiques physiques et sportives dans les communes et leurs groupements

L'AMF et le CNOSF décident de partager leur connaissance des réalités locales, et leurs savoir-faire respectifs, en matière...

10 Déc 2010 - Réf: BW10173

Cinquantenaire des indépendances africaines : Les maires africains à l’honneur au 93e Congrès des maires de France

En 2010, 14 pays africains commémoraient le cinquantenaire de leur indépendance: le Benin, le Burkina Faso, le Cameroun, la Centrafrique,...

8 Déc 2010 - Réf: BW10636

Synthèse de l’atelier "Numérique à l’école, rythmes scolaires…les maires au coeur de la réussite de l’enfant"

Cet atelier a porté sur deux axes : - Quel compromis sur les rythmes scolaires prenant en compte les besoins des élèves et les contraintes...

8 Déc 2010 - Réf: BW10172

L’AMF et RTE remettent le prix "Coup de Coeur des Mairies de France 2010" au projet de SPL : Insertion par l’éco-construction de logements sociaux

A l’occasion du Salon des Maires et des Collectivités Locales (SMCL), Dominique Maillard, Président du Directoire de RTE, et Denis...

1 Déc 2010 - Réf: BW10171

Espace Associations départementales de maires

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