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Archives [2001-2018]
Toute l'actualité
Nouvelle charte « Droit de cité » d’accueil des cirques
L’AMF avait signé en 2001 une première charte d’accueil des cirques dans les communes avec le ministère de la Culture,...
31 Déc 2018 - Réf: CW39170
Forum « Cirques et fêtes foraines : quelle place aujourd’hui et à l’avenir dans les communes ? »Eléments juridiques sur l’accueil des cirques et des fêtes foraines
Dans le contexte de la création en 2017 de la Commission nationale des professionnels forains et circassiens à laquelle l’AMF est membre,...
31 Déc 2018 - Réf: CW39169
Compte rendu de la commission Europe du 12 décembre 2018
La commission « Europe » est présidée par Christophe Rouillon, maire de Coulaines, vice-président de la CA Le Mans Métropole...
27 Déc 2018 - Réf: CW39178
Plus de 200 communes nouvelles supplémentaires au 1er janvier 2019
L’année 2018 aura été un bon cru pour les communes nouvelles : après une pause en 2017, année pendant laquelle...
21 Déc 2018 - Réf: BW39175
Certification des comptes des collectivités en 3 points
La loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République a prévu, en son article 110, "une expérimentation...
21 Déc 2018 - Réf: BW39166
La DGFiP publie ses nouveaux dépliants pour les collectivités locales !
En 2018, la DGFiP a renouvelé sa documentation à destination des collectivités locales pour tenir comptes des évolutions réglementaires...
21 Déc 2018 - Réf: BW39165
La Lettre n° 363 - décembre 2018
21 Déc 2018 - Réf: BW39164
La place et les atouts du vélo dans la mobilité du quotidien
La journée d’information et d’échanges sur la place du vélo dans la ville s’est tenue le 13 décembre 2018...
19 Déc 2018 - Réf: BW39162
Publication du décret fixant les modalités de mise à jour permanente des valeurs locatives des locaux professionnels
Afin d’éviter un nouveau décalage entre la valeur locative des locaux professionnels et la réalité du marché locatif,...
19 Déc 2018 - Réf: BW39160
Les maires de France appellent l’Etat à répondre aux attentes des territoires
Réuni la semaine dernière, le Bureau de l’AMF a rappelé l’esprit de responsabilité qui anime les maires de France...
18 Déc 2018 - Réf: BW39159
Le temps de la négociation est venu
Le 101e Congrès des maires et présidents d’intercommunalité de France a réuni sur le thème «Servir le citoyen...
13 Déc 2018 - Réf: BW39158
Le Sénat rejette la proposition de loi sur les funérailles républicaines
Les sénateurs ont examiné hier une proposition de loi datant de… 2014, instituant des « funérailles républicaines »....
13 Déc 2018 - Réf: BW39157
Le Sénat et le gouvernement donnent leur accord à la création de communes-communautés
La proposition de loi de Françoise Gatel visant à faire évoluer l’organisation des communes nouvelles a été adoptée...
13 Déc 2018 - Réf: BW39156
Calendrier 2019 des formations AMF
Plus que trois formations à venir avant la fin de l’année et la mise en ligne de l’offre 2019....
12 Déc 2018 - Réf: BW39154
Sauvons l’image de l’Europe dans nos villages
A l’heure où l’Union Européenne construit sa politique pour la période 2021-2027, les acteurs ruraux français sont...
12 Déc 2018 - Réf: BW39153
Attentat de Strasbourg : les maires de France expriment leur profonde émotion et leur soutien aux familles des victimes et aux blessés
Réunis en Bureau et Comité directeur ce matin, les maires de France expriment leur compassion et leur solidarité aux victimes, et...
12 Déc 2018 - Réf: BW39152
25e Rubans du Patrimoine - Appel à candidature
Organisés depuis 1995 par la Fédération Française du Bâtiment, la Fondation du patrimoine, l’Association des maires...
11 Déc 2018 - Réf: BW39151
Ouverture de l’appel à projets généraliste annuel 2019 et triennal 2019-2021 en faveur de la coopération décentralisée
Le ministère de l’Europe et des Affaires étrangères, Délégation pour l’action extérieure des collectivités...
7 Déc 2018 - Réf: BW39150
Mutualisations : mise à disposition d’outils très intéressants par le Centre de gestion de Seine-et-Marne
Les communes nouvelles ont été jusqu’à présent relativement absentes des débats dans le cadre des discussions...
7 Déc 2018 - Réf: BW39145
Dispositions du PLF 2019 concernant les communes nouvelles suite à la 1ère lecture au Sénat
Les communes nouvelles ont été jusqu’à présent relativement absentes des débats dans le cadre des discussions...
7 Déc 2018 - Réf: BW39144
Avancée des débats parlementaires du PLF 2019 (1ère lecture au Sénat) concernant la réforme de la dotation d’intercommunalité
De nombreuses dispositions ont été adoptées dans le cadre de la 1ère lecture à l’Assemblée nationale du...
7 Déc 2018 - Réf: BW39143
Modèle de délibération de conseil municipal s’opposant au transfert obligatoire des competences eau potable et/ou assainissement des eaux usées au 1er janvier 2020
Pour les communes opposées au transfert obligatoire des competences eau potable et/ou assainissement des eaux usées au 1er janvier 2020,...
6 Déc 2018 - Réf: CW39149
L’AMF appelle au calme et au dialogue
Dans la situation de grande tension que notre pays traverse depuis plusieurs semaines et dans la perspective des manifestations prévues samedi,...
6 Déc 2018 - Réf: BW39141
Statut : le Sénat sonde les élus
Les élus ont jusqu’au 15 janvier prochain pour répondre à un questionnaire destiné à recueillir leur avis sur...
5 Déc 2018 - Réf: BW39140
L’instruction du ministre de l’Intérieur du 13 novembre 2018 relative à la mise en œuvre d’un dialogue renforcé entre l’Etat et les maires dans le domaine de la radicalisation violente
Désormais, les maires qui le désirent sont fondés à obtenir une information régulièrement actualisée sur...
5 Déc 2018 - Réf: BW39139
Les élus des territoires appellent à la reconstruction du contrat social
Nous, Présidentes et Présidents de régions, de Départements et Maires condamnons avec la plus grande fermeté les actes...
5 Déc 2018 - Réf: BW39138
Réforme de la dotation d’intercommunalité (article 79 du PLF 2019)
La commission des Finances de l’AMF réunie le 4 décembre a estimé que la prise en compte dans le coefficient d’intégration...
5 Déc 2018 - Réf: BW39137
Présentation de la Loi de finances pour 2019 et de la Loi de finances rectificative 2018 : dispositions concernant le bloc communal
L'AMF organise pour la 4e année consécutive un Rendez-vous des professionnels, le 22 janvier prochain de 9h30 à 13h, dédié...
4 Déc 2018 - Réf: BW39136
101e Congrès de l'AMF : Journée des Outre-mer
Retrouvez l'intégralité des documents diffusés à l'occasion de la journée des Outre-mer....
3 Déc 2018 - Réf: CW39224
DÉBAT | Finances locales: la libre administration étouffée ?
L’objectif de réduction du déficit public justifie-t-il l’accroissement des contraintes sur les budgets locaux avec la réduction...
3 Déc 2018 - Réf: CW39135
Journée d'échanges AMF - AGIR - Club villes cyclables sur la place et les atouts du vélo dans la mobilité du quotidien
Qu’il s’agisse de trajets directs ou combinés à d’autres modes de déplacement, le vélo doit trouver toute...
28 Nov 2018 - Réf: BW39131
Les lauréats de la première édition du Grand prix des maires RMC
Paris, le 27 novembre 2018 - L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalités (AMF) et la Société...
28 Nov 2018 - Réf: BW39130
Les maires des communes de moins de 500 habitants
En 2018, les communes de moins de 500 habitants étaient au nombre de 18 547, ce qui représente 52,3 % de l’ensemble des communes de F...
28 Nov 2018 - Réf: BW39119
Fondation de France : appel à projet 2019 - sport et santé en milieu rural
La Fondation de France lance un appel à projet « Sport et santé en milieu rural ». A travers cet appel à projet,...
27 Nov 2018 - Réf: CW39147
L’AMF et la Sacem signent un nouvel accord de partenariat
Paris, le 27 novembre 2018 - L’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalités (AMF) et la Société...
27 Nov 2018 - Réf: BW39129
PLUI, Scot, SRADDET : une concertation pour réfléchir à la hiérarchie des normes
Pour ne pas avancer contre les élus dans la jungle de la simplification des normes en matière d’urbanisme, le gouvernement va lancer...
22 Nov 2018 - Réf: BW39127
L'AMF propose une loi pour promouvoir la place des femmes dans les exécutifs locaux
16 % des maires et 8 % des présidents d'intercommunalités sont des femmes. Ces chiffres expliquent à eux seuls l'urgence pour l'As...
22 Nov 2018 - Réf: BW39126
Internet, 4G, inclusion numérique… Julien Denormandie et Mounir Mahjoubi répondent aux maires
Chacun dans leur domaine de prédilection, Julien Denormandie, ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des...
22 Nov 2018 - Réf: BW39125
La décentralisation doit passer d’abord par le respect des élus locaux !
« L’État a oublié les bonnes manières dans ses relations avec les collectivités. Une décentralisation...
22 Nov 2018 - Réf: BW39124
Résolution générale du 101ème Congrès des maires et des présidents d’intercommunalité
Le Congrès, qui s’achève, a, une nouvelle fois, démontré la force et l’unité de l’AMF. Seule, elle...
22 Nov 2018 - Réf: BW39123
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