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Archives [2001-2018]
Généralités - documents d'ensemble
Aides de la PAC 2023 pour les agriculteurs anciens élus : le ministre de l'Agriculture accède à la demande de l'AMF
C’est un décret du 30 décembre 2022 qui a officialisé cette situation. Le décret, relatif « aux aides du plan...
1 Mars 2023 - Réf: BW41598
Mise à disposition d’accompagnants d’enfants en situation de handicap (AESH) sur le temps périscolaire
L’AMF a obtenu, en lien avec Territoires Unis, la publication d’une note du 4 janvier 2023 demandant aux recteurs d’accepter la demande...
1 Mars 2023 - Réf: BW41599
Simplification : rendez-vous le 16 mars au Sénat
La Délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation organise les Etats généraux...
1 Mars 2023 - Réf: BW41597
Les maires français n'oublient pas l'Ukraine
En 2022, les collectes organisées par les mairies à la suite de l’appel de l’AMF et de la Protection civile à la solidarité...
1 Mars 2023 - Réf: BW41596
Bilan de la mobilisation des communes et intercommunalités de France à l’Ukraine
Les communes et intercommunalités de France se sont mobilisées pour soutenir la population Ukrainienne. Retrouver ci-dessous le bilan chiffré...
1 Mars 2023 - Réf: BW41587
Gestes Propres organise une rencontre européenne, le jeudi 30 mars de 14h à 18h30 sur le thème : « le collectif au service de la prévention des déchets abandonnés »
A l’occasion de ses 50 ans de combat contre les déchets abandonnés l’Association Gestes Propres organise une rencontre européenne,...
28 Fév 2023 - Réf: BW41607
Retrouvez le webinaire "Les Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)"
Le 16 février 2023, l’AMF a accueilli Edouard MANINI, coordinateur national pour le déploiement des ZFE-m, Floriane SAUVAGE, Cheffe...
24 Fév 2023 - Réf: BW41592
Participez à Drive to zero, le salon nécessaire au déploiement d’une mobilité décarbonée du 5 au 7 avril
La première édition du salon « Drive to Zéro » se tiendra du 5 au 7 avril à Paris. Alors que le changement climatique...
24 Fév 2023 - Réf: BW41591
La nature comme atout pour l’attractivité et la résilience des territoires ruraux
Dans le contexte de crise sanitaire, de changement climatique et de dégradation des conditions environnementales, la nature apparaît plus...
24 Fév 2023 - Réf: BW41590
Consigne pour recyclage sur les bouteilles en plastique : Les associations se mobilisent pour préserver le service public du recyclage et du traitement des déchets
À la suite de la deuxième réunion, le 14 février, de la concertation nationale sur la consigne lancée par Bérangère...
22 Fév 2023 - Réf: BW41588
25e Prix de la presse et de l'information territoriale
Organisé par Cap’Com, en partenariat avec l'AMF, le Prix de la presse et de l'information territoriale récompense les publications...
22 Fév 2023 - Réf: BW41586
Hausse des taux des prêts adossés au livret A
<b>David Lisnard a saisi Gabriel Attal, ministre du Budget</b> De nombreuses communes ont souscrit des contrats de prêts auprès...
21 Fév 2023 - Réf: BW41585
Guide d’engagement de la fonction publique
Le mentorat est très peu utilisé dans la Fonction publique. Pour aider les employeurs et les agents publics dans la diffusion de cette démarche,...
21 Fév 2023 - Réf: BW41584
ZFE mobilité : ne pas en faire des zones d’exclusion territoriale et sociale
Professionnels, usagers mais aussi élus locaux, le calendrier d'application des zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m)...
20 Fév 2023 - Réf: BW41582
Résultats de l’enquête DEMAT’ADS pour les communes et intercommunalités (AMF – Intercommunalités de France)
L’urbanisme touche au plus près le quotidien des habitants, leur qualité de vie, leurs conditions de logement, leur environnement et...
16 Fév 2023 - Réf: BW41546
Guide pratique - DETR et DSIL
Cette note a pour objet de présenter de façon synthétique ces deux dotations d’investissement local (DETR et DSIL). Toutes deux...
15 Fév 2023 - Réf: CW40323
Les webinaires de l'AMF Les Zones à faibles émissions mobilité (ZFE-m) Jeudi 16 février de 14h30 à 17h
Pour aider les élus à mettre en œuvre une politique adaptée en matière de qualité de l'air, et faire de la Zones...
14 Fév 2023 - Réf: BW41553
Réforme des retraites : les employeurs territoriaux réaffirment leur opposition à une hausse de cotisation et appellent le Gouvernement à plus de cohérence
Ce lundi 13 février 2023, les associations d’élus ont été reçues par les ministres Gabriel Attal, Stanislas Guerini...
13 Fév 2023 - Réf: BW41573
L’AMF mobilise les communes de France pour soutenir les populations de Turquie et de Syrie touchées par les séismes
Face à la tragédie humaine causée par les séismes dévastateurs en Turquie et en Syrie, survenus il y a trois jours,...
9 Fév 2023 - Réf: BW41571
Soutenus par l’AMF, les maires de Guadeloupe lancent un appel pour poursuivre la reconstruction des collectivités haïtiennes
Déjà gravement touchées par le cyclone Matthew en 2016, les communes du Sud d’Haïti ont été ravagées...
8 Fév 2023 - Réf: BW41570
La Lettre n°409 - Février 2023
8 Fév 2023 - Réf: BW41569
Maires de France est paru ! À lire dans le numéro de février…
Maires de France est paru ! Ce mois-ci, retrouvez notamment notre article sur les conséquences de la réforme des retraites pour les collectivités,...
8 Fév 2023 - Réf: BW41568
Lois de Finances pour 2023 : Présentation et décryptage des principales dispositions concernant le bloc communal
Les experts du service Finances de l'AMF ont décrypté les principales dispositions la loi de Finances pour 2023 concernant le bloc communal,...
7 Fév 2023 - Réf: CW41548
Loi de finances pour 2023 et loi de finances rectificative pour 2022 - Mesures concernant les intercommunalités et les communes nouvelles
Les dernières lois de finances (loi de finances pour 2023, mais également la seconde loi de finances rectificatives pour 2022) comportent...
6 Fév 2023 - Réf: CW41567
Aides au paiement des factures d’électricité : remplissez l’attestation !
Amortisseur électricité ou bouclier tarifaire, les collectivités locales concernées doivent remplir rapidement l’attestation...
6 Fév 2023 - Réf: BW41566
L’AMF réitère son soutien et son respect aux élus et à la population des outremers après les propos du ministre de l’Intérieur
A la suite des propos sur les outremers tenus par le ministre de l’Intérieur le 2 février, l’AMF tient à rappeler...
6 Fév 2023 - Réf: BW41564
Entretien avec Fabian Jordan, président de Mulhouse Alsace agglomération : « Il faut impérativement aider les communes face à la crise »
En cette période difficile de crises économique et énergétique, Fabian Jordan, maire de Berrwiller (Haut-Rhin) et président...
3 Fév 2023 - Réf: BW41563
Mesures de la loi de finances pour 2023 (et de la LFR pour 2022) concernant les intercommunalités: les notes sont mises en ligne !
Les dernières lois de finances (loi de finances pour 2023, mais également la seconde loi de finances rectificatives pour 2022) comportent...
3 Fév 2023 - Réf: BW41562
L’Association des Maires de France et la Protection Civile lancent un nouvel appel aux dons financiers pour la fourniture de générateurs en Ukraine
Depuis cet automne, les incessants bombardements de l’armée russe sur les installations de productions d’énergie ukrainiennes...
2 Fév 2023 - Réf: BW41557
Zéro artificialisation nette : pluie d'avis et de préconisations pour passer à l'action
À la veille du premier « Conseil de planification écologique », à l'issue duquel Emmanuel Macron a appelé à...
1 Fév 2023 - Réf: BW41561
Présentation des communes nouvelles (mise à jour en février 2023)
...
1 Fév 2023 - Réf: CW12746
Semaine de la langue française et de la francophonie
Célébrez le français du 18 au 26 mars 2023 à l’occasion de la 28e édition de la Semaine de la langue française...
1 Fév 2023 - Réf: BW41560
Compte-rendu commission Sécurité et prévention de la délinquance du 6 janvier 2023
La commission sécurité et prévention de la délinquance s’est réunie en séance plénière le...
31 Jan 2023 - Réf: BW41678
Du 6 au 9 juillet 2023, fêtons la mer et les littoraux
Créée en 2019, la Fête de la mer et des littoraux est née d’un constat largement partagé : qui ne connait pas,...
31 Jan 2023 - Réf: BW41583
Les webinaires de l'AMF Prix de l'énergie : "bouclier tarifaire" et "amortisseur électricité" Jeudi 9 février de 10h à 11h30
Pour diminuer la facture d’énergie des collectivités locales, le Gouvernement a mis en place de nouvelles aides à compter du...
31 Jan 2023 - Réf: BW41554
Commune nouvelle : doit-on élire les maires délégués avant d’envisager la suppression des communes déléguées ?
Oui. La suppression d’une commune déléguée nécessite au préalable l’accord du maire délégué...
31 Jan 2023 - Réf: BW40149
Retour sur le Webinaire de l'AMF Sobriété énergétique : quelles sont les aides pour les communes et intercommunalités ?
Le 27 janvier, l’AMF organisait un webinaire afin de permettre aux communes et aux intercommunalités d’identifier leurs moyens d’action...
30 Jan 2023 - Réf: BW41552
Stationnement payant et RGPD : le droit d’opposition à la collecte du numéro d’immatriculation peut être écarté
Thierry Coquil, Directeur Général de La Direction générale des infrastructures, des transports et des mobilités (DGITM)...
30 Jan 2023 - Réf: BW41551
Compte rendu de la réunion du Bureau de l'AMF du 14 décembre 2022
30 Jan 2023 - Réf: CW41550
Cybersécurité : méthode clé en main pour sensibiliser les agents des collectivités
En partenariat avec l’AMF, le GIP Cybermalveillance a publié un guide au mois de décembre 2022 intitulé « Cybersécurité...
30 Jan 2023 - Réf: BW41549
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