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Urbanisme

Le site internet "Club PLUi" du ministère du Logement fait peau neuve

Depuis la promulgation des lois Grenelle et surtout ALUR, plus de 10 000 communes ont fait le choix de transférer leur compétence PLU de manière volontaire...
18 Avr 2017 - Réf: BW24492
AMF

"Créer les centres-villes et centres-bourgs de demain"

Nombre d’élus voient le coeur de leur commune se dépeupler et perdre ses commerces. Mais des exemples de redynamisation montrent qu’on peut...
6 Sep 2016 - Réf: BW23835

Une enquête de l’AMF sur l’évolution du rôle des services déconcentrés de l’Etat

Le rôle et les missions des services déconcentrés de l’État ont été profondément modifiés ces dernières années : régionalisation accrue...
29 Juin 2016 - Réf: BW23728

Le Géoportail de l’urbanisme

Le Géoportail de l’urbanisme deviendra à compter de 2020 la plate-forme légale de publication des documents d’urbanisme....
22 Juin 2016 - Réf: BW23701
AMF

Compte-rendu de la commission Aménagement urbanisme habitat du 23 octobre 2015

Le compte-rendu détaillé de cette réunion peut être téléchargé ici....
13 Nov 2015 - Réf: CW14092
AMF

Compte-rendu de la commission Aménagement urbanisme habitat du 11 février 2015

Le compte-rendu détaillé de cette réunion peut être téléchargé ici....
11 Mai 2015 - Réf: CW13429
AMF

Compte-rendu de la commission Urbanisme du 9 octobre 2014

Le compte-rendu détaillé de cette réunion peut être téléchargé ici...
20 Oct 2014 - Réf: CW12781
AMF

Note de présentation de la loi ALUR (loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l'accès au logement et un urbanisme rénové)

La loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové vient d’être promulguée. Le titre IV consacré à l’urbanisme revoit en profondeur...
26 Mars 2014 - Réf: CW12567