Guides pratiques

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Guides pratiques

L’AMF met à disposition des guides téléchargeables afin d’aider les élus au quotidien dans leur action à un moment où les enjeux auxquels ils doivent faire face sont très importants pour l’avenir des communes et des intercommunalités.

 

Campagnes électorales : tout savoir sur les règles CSA et CNIL

Dans un guide élaboré en collaboration avec le Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) et publié le 8 novembre 2016, la Commission...
2 Déc 2016 - Réf: BW24096

Guide Repère Espaces publics et conduites addictives - Les maires peuvent agir

Les consommations d'alcool, de tabac, de cannabis et d'autres produits psychoactifs entraînent des dommages en santé pouvant générer...
8 Nov 2016 - Réf: BW24061
AMF

Guide pratique de l'Aïd-el-Kébir : modalités d'organisation et d'encadrement de l'abattage

En 2016, la fête de l'Aïd-el-Kébir aura lieu aux alentours du 12 septembre. A cet effet, un guide pratique est mis à disposition...
19 Août 2016 - Réf: BW23819
thomaspajot79

Guide de préconisations sur la sécurité des fêtes foraines

Elaboré en concertation avec l'AMF, ce guide a vocation à faciliter la bonne compréhension de la réglementation sur la sécurité...
7 Juil 2016 - Réf: CW23771

Vadémécum encourager l’approvisionnement local

Les présidents de l’Association des maires de France et des présidents d’intercommunalité (AMF), l’Assemblée...
1 Juin 2016 - Réf: BW14640
gimsy

Guide pratique taxe de séjour

Mise en ligne par la DGCL et la DGE d'un guide pratique sur la taxe de séjour ...
19 Fév 2016 - Réf: BW14393

Guide communes nouvelles, impacts sur les personnels

Ce guide, proposé par l’AMF et la FNCDG, a pour vocation de répondre à des questions très pratiques de gestion des...
4 Fév 2016 - Réf: CW14323
AMF-IDRRIM

L'assistance à maîtrise d'ouvrage (AMO) : comment réussir vos projets d'infrastructures?

L'IDRRIM (Institut des routes, des rues et des infrastructures pour la mobilité) fédère l'ensemble des acteurs publics et privés...
9 Déc 2015 - Réf: BW14142
IGA IGD

La mutualisation entre collectivités

L’AMF a, pour la 1ère fois, copiloté avec le ministère de la décentralisation et de la FP une évaluation...
5 Mai 2015 - Réf: BW13410

Inventaire des réseaux d'eau et d'assainissement - Guide pratique

Ce document, à la rédaction duquel l'AMF a contribué, rappelle aux élus la réglementation applicable depuis janvier...
12 Mars 2014 - Réf: BW12538

Premiers éléments méthodologiques pour l’élaboration du rapport sur la situation en matière de développement durable à l’usage des collectivités territoriales et EPCI à fiscalité propre de plus de 50000 habitants

''Le décret d’application de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l’environnement rend...
25 Juin 2012 - Réf: BW11330

Les outils de prévention au service de la tranquillité publique

Afin d’accompagner les élus dans l’application de la loi du 5 mars 2007, l’Association des maires de France a pris...
23 Déc 2011 - Réf: CW10855
AMF - AFIGESE

Les conséquences pratiques de la réforme de la taxe professionnelle

Synthèse de six études menées à la demande de l’Association des maires de France par l’Association Finances...
16 Déc 2011 - Réf: CW10848
MILDT

Les collectivités territoriales face aux conduites addictives (stupéfiants - alcool - tabac)

Cet ouvrage a pour ambition de recenser un certain nombre de difficultés auxquelles les maires sont régulièrement confrontés...
14 Nov 2011 - Réf: BW10753

Guide pratique du Maire : financez vos projets avec le FEADER

Issu d’un travail conjoint du ministère de l’Alimentation, de l’agriculture et de la pêche, du ministère...
26 Nov 2009 - Réf: BW9812

La maîtrise de la demande d'énergie.

Un guide sur la maîtrise de l'énergie au sein des collectivités, élaboré par les Eco-maires et GDF-Suez, en partenariat...
21 Nov 2008 - Réf: BW8436
AMF

L'économie des services publics de l'eau et de l'assainissement.

Réalisé à partir de nombreux entretiens avec les différents acteurs du secteur de l’eau, agences de l’eau, associations...
19 Nov 2008 - Réf: BW8433
Min Eco et Finances

Un guide pratique pour la passation des marchés publics d’assurances.

Appliquer les règles régissant les marchés publics n’est pas toujours très simple, d’autant plus lorsque le marché...
22 Sep 2008 - Réf: BW8410
AMF ; UNCCAS

Guide sur le centre communal et intercommunal d'action sociale - CCAS - CIAS.

A l’occasion du renouvellement des conseils municipaux et des membres du conseil d’administration des CCAS/CIAS, l’Association des maires...
17 Juil 2008 - Réf: BW8390

Plan climat et collectivités.

Le plan Climat, présenté le 22 juillet 2004 et remis à jour en 2006, définit les actions à mettre en œuvre afin...
22 Mars 2008 - Réf: BW8379
Petit Gibus ; AMF

Petit Gibus spécial centenaire de l'AMF.

Un exemplaire du numéro spécial du magazine "Petit Gibus" consacré au centenaire de l'Association des Maires de France est...
28 Jan 2008 - Réf: BW8330
AFOM ; AMF

Téléphonie mobile : guide et memento des relations entre opérateurs et communes.

L’Association des maires de France et l’Association Française des Opérateurs Mobiles ont procédé à l’actualisation...
27 Déc 2007 - Réf: BW8308
MDF

Actes du colloque AMF-ADCF "Mutualisation des services".

Ce document rend compte, en une trentaine de pages, du premier colloque organisé conjointement par l'AMF et l'ADCF, le 27 mars 2007, sur le thème...
17 Août 2007 - Réf: BW8255
AMF

Guide des Communautés

L’objet de cette brochure est d’être un outil à la fois informatif et pratique permettant une première approche de la nature...
12 Juin 2007 - Réf: CW7102
AMF

Guide des boues d'épuration (2007).

Publié à l’initiative de l’AMF, MAIRIE 2000,le Ministère de l’Ecologie, le SPDE, la FNADE-SYPREA, l’ADEME,...
13 Mars 2007 - Réf: BW8153

Guide pratique relatif aux règles fédérales édictées en matière d’équipements sportifs.

Depuis de nombreuses années les maires s’inquiètent de la multiplication des normes sportives et des dépenses qui leur sont...
10 Oct 2006 - Réf: BW7997
AMF

Actes du colloque du 1er juillet 2004 sur les relations conventionnelles entre communes et EPCI.

Intégralité des débats qui se sont déroulés le 1er juillet 2004 au Sénat à l'initiative de la Mission...
30 Mai 2006 - Réf: CW7211

Sécurité et prévention de la délinquance : code de bonne conduite dans la circulation de l’information entre les maires et le ministère public.

Lors du 85° congrès de l'AMF, le ministre de la Justice avait annoncé la constitution d’un groupe de travail pour améliorer...
30 Déc 2004 - Réf: BW7059