Numérique

En partenariat avec l’AMF, le GIP Cybermalveillance a publié un guide au mois de décembre 2022 intitulé « Cybersécurité...

Le décret du 27 décembre 2005 (codifié sous les articles R.20-45 à R.20-54 du Code des postes et communications électroniques)...

Face à la menace grandissante des cyberattaques, des solutions existent. Un tour d'horizon a été fait à l'occasion d'un point...

En ce premier jour du 103ème congrès des maires et des présidents d’intercommunalité de France, Stéphane Richard,...

La loi 2018-1021 du 23 novembre 2018 portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) a apporté...

Si ce guide propose une trentaine de recommandations et de bonnes pratiques en matière de sécurité numérique, sa finalité...

2020 sera-t-elle, comme escompté, l’année de la concrétisation en matière de couverture numérique ? Respectivement...

La question de l’entretien des abords des réseaux de communications électroniques et, en particulier, de l’élagage des...

Par dérogation à l’article L. 5211-19 du CGCT, et afin de rendre plus rapide le retrait de communes d’une communauté...

Dossier consacré au développement des services offerts par les ''smart city'' ou ''villes intelligentes''...

Dans cette note, qui sera régulièrement mise à jour, les services de l’AMF ont souhaité apporter des éléments...