Espace Associations départementales de maires


Toute l'actualité

AMF

Antennes relais - téléphonie mobile.

La mise au point conjointe par l'AMF et l'AFOM d'une mise à jour du guide sur les bonnes pratiques entre maires et opérateurs en matière...
4 Juil 2008 - Réf: BW8389
AMF

Projet de loi de modernisation de l’économie : Le projet de loi porte atteinte au versement transport

L’Assemblée Nationale votera définitivement, aujourd’hui, le projet de loi de modernisation de l’économie....
17 Juin 2008 - Réf: BW9098
AMF

Réforme du système français de normalisation : lettre de l'AMF à Mme Christine Lagarde, ministre de l’Economie, des Finances et de l’Emploi.

Le président de l'AMF a adressé à Madame Christine LAGARDE, ministre de l’Economie, des Finances et de l’Emploi, un courrier...
9 Juin 2008 - Réf: BW8383
AMF

Petite enfance et accueil périscolaire : échange de courriers entre l'AMF et Mme Morano, secrétaire d'Etat à la Famille.

Les maires attachent une importance très grande à l�ensemble des politiques familiales. C�est à ce titre que...
2 Juin 2008 - Réf: BW8382
AMF

Guide du président de communauté 2008 (épuisé)

Ce guide du président de communauté qui vient compléter le guide du maire s'adresse à tous les présidents nouvellement...
2 Juin 2008 - Réf: BW8373
AMF

Politique de la Caisse nationale des allocations familiales en faveur des enfants et des jeunes : échange de courriers entre l'AMF et la CNAF

Dans le courrier adressé à M. Deroussen, président de la CNAF, le président de l’AMF rappelle les positions défendues...
30 Mai 2008 - Réf: BW8381
AMF

L'impact de la RGPP sur les collectivités locales.

La RGPP s’appuie sur une analyse approfondie des missions et actions de l’Etat qui a vocation à se traduire très rapidement dans...
28 Mai 2008 - Réf: BW8380
AMF

Universités des Maires 2008 – Gestion de l’eau et de l’Assainissement.

Peuvent être téléchargées ici en format PowerPoint les présentations réalisées dans le cadre des Universités...
22 Mai 2008 - Réf: BW8378
AMF

Plaquette d’information sur le déversement d’eaux usées non domestiques dans les réseaux publics de collecte.

La loi sur l’eau et le milieux aquatiques du 30 décembre 2006 modifie les rapports entre les industriels raccordés au réseau...
22 Mai 2008 - Réf: BW8377
AMF

Guide du maire 2008 (épuisé)

Le Guide du maire, réalisé par les services de l’AMF, avec le concours d’associations départementales, est conçu...
20 Mai 2008 - Réf: BW8357
AMF

Echange de courriers entre l'AMF et la DGESCO relatifs aux conséquences des réformes en cours à l'école.

Le président Jacques Pélissard a adressé à Monsieur Jean-Louis Nembrini, directeur général de l'enseignement...
15 Mai 2008 - Réf: CW8495
AMF

Suppression des classes le samedi matin : lettre à Xavier Darcos.

Monsieur Jacques Pélissard, président de l'AMF, fait part au ministre de l'Education nationale des inquiétudes que suscitent chez...
7 Mai 2008 - Réf: CW8375
AMF

Réinsertion professionnelle des fonctionnaires de catégorie A privés d’emploi : protocole AMF-CNFPT-FNCG

Des fonctionnaires peuvent être temporairement sans emploi si cet emploi a été supprimé ou (s’agissant de cadres dirigeants)...
5 Mai 2008 - Réf: BW8374
AMF

La dotation globale de fonctionnement 2008 : répartition et éléments de calcul.

Les calculs des différentes parts de la dotation forfaitaire et des dotations de solidarité, de péréquation et d’intercommunalité...
28 Avr 2008 - Réf: BW8372
AMF

Indicateurs de performance des services de transport public

Jacques Pélissard, président de l’AMF, Claude Martinand, président de l’IGD et Louis Nègre, vice-président...
23 Avr 2008 - Réf: BW9100
AMF

Dossier : suppression des cours du samedi matin pour les écoles primaires.

Le Ministre de l’Éducation Nationale a annoncé la suppression des cours du samedi matin pour les écoles primaires associée...
10 Avr 2008 - Réf: CW8362
AMF

Comité opérationnel sur les transports urbains et périurbains du Grenelle de l'environnement : les associations d’élus restent vigilantes sur le respect des engagements financiers du Gouvernement.

Lors de la présentation des conclusions du Comité opérationnel sur les transports urbains et périurbains (COMOP 7) qui s’est...
9 Avr 2008 - Réf: BW9097

La DGF intercommunale 2010 : dotation de compensation et dotation d'intercommunalité.

Cette note présente les nouvelles règles d’évolution de la dotation d’intercommunalité par catégorie...
27 Mars 2008 - Réf: BW6665
AMF

Universités des maires de France.

25 Mars 2008 - Réf: BW9232

Plan climat et collectivités.

Le plan Climat, présenté le 22 juillet 2004 et remis à jour en 2006, définit les actions à mettre en œuvre afin...
22 Mars 2008 - Réf: BW8379
AMF

Les incidences du renouvellement général des conseils municipaux en matière budgétaire (mise à jour mars 2014)

Compte tenu des élections municipales, il semble opportun de donner des points de repères en ce qui concerne : - le vote du budget de la...
3 Mars 2008 - Réf: CW8352
AMF

Circulaire du 19 février 2008 relative à la police des lieux de sépulture.

L'attention du ministre de l'Inérieur est régulièrement appelée par les maires, les représentants des cultes, voire...
3 Mars 2008 - Réf: BW8350
AMF

Circulaire du 25 février 2008 relative à la lutte contre les dérives sectaires.

L’action contre les dérives sectaires nécessite une méthode rigoureuse et une grande sévérité dès...
3 Mars 2008 - Réf: BW8349
AMF

Commissions communales et intercommunales d'accessibilité : lettre à Mme Valérie Letard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité.

Suite aux difficultés soulevées par l'application des dispositions de la circulaire interministérielle du 14 décembre 2007,...
25 Fév 2008 - Réf: CW8347
AMF

Circulaire du 1er février 2008 sur l'utilisation des machines à voter lors des élections municipales et cantonales.

Cette instruction a pour objet d'indiquer aux maires les dispositions spécifiques à mettre en oeuvre en cas d'utilisation de machines à...
11 Fév 2008 - Réf: BW8343
AMF

Note d'information sur l'élection des délégués dans les EPCI et les syndicats mixtes suite au renouvellement général des conseils municipaux.

A l’occasion des élections municipales, qui auront lieu les 9 et 16 mars prochains, il apparaît utile de rappeler les conditions d’installation...
11 Fév 2008 - Réf: BW8339
AMF

Les évolutions des différentes parts de la dotation globale de fonctionnement en 2008

Le Comité des finances locales a procédé à la répartition 2008 de la dotation globale de fonctionnement des communes...
6 Fév 2008 - Réf: BW8336
Petit Gibus ; AMF

Petit Gibus spécial centenaire de l'AMF.

Un exemplaire du numéro spécial du magazine "Petit Gibus" consacré au centenaire de l'Association des Maires de France est...
28 Jan 2008 - Réf: BW8330
AMF

Examens psychotechniques demandés aux conducteurs de véhicules.

Des examens psychotechniques et médicaux sont exigés des adjoints techniques territoriaux assurant les fonctions de conducteurs de véhicules....
24 Jan 2008 - Réf: BW8329