Toute l'actualité

Le thème principal de cette réunion était le suivant : Les musiques actuelles : quel rôle jouent / ou peuvent jouer les communes...

Le 16 mai 2006, les signataires ont organisé un séminaire franco-allemand afin de débattre ensemble de leurs conceptions communes...

Plusieurs associations départementales de maires ont déjà interrogé les services de l’AMF sur le rôle exact du...

Les points suivants figuraient à l’ordre du jour de cette réunion : Fonction publique territoriale : Restructuration de la catégorie...

Ce dossier fait le point sur les évolutions qu'a connu le projet de réforme de la politique de l'eau, en préparation depuis plusieurs...

Discours de Jacques PELISSARD, Président de l’Association des Maires de France, prononcé lors de la VIème Conférence...

A l'issue des travaux de la Conférence nationale des services publics en milieu rural, présidée par Paul DURIEU, maire de CAMARET...

Lors du Conseil d’orientation des finances publiques qui s’est tenu le mardi 20 juin 2006, les représentants de l’AMF,...

Par un courrier adressé le 23 mai 2006 à M. Dominique SCHMITT, Directeur général des collectivités territoriales, M....

Le président Jacques PELISSARD fait part à M. Guillaume SAINTENY, Directeur des Etudes économiques et de l’évaluation...

Texte des questionnaires de l'enquête "Etat des lieux de la couverture des risques par les collectivités locales" lancé par...

Une commune adhérente à un EPCI peut mettre à la disposition de celui-ci des biens meubles ou immeubles affectés à l'exercice...

A la suite de la publication de la circulaire du 20 février 2006 relative à l'assistance au profit des communes et de leurs groupements à...

Intégralité des débats qui se sont déroulés le 1er juillet 2004 au Sénat à l'initiative de la Mission...

A l'ordre du jour de cette réunion figuraient les points suivants : I – Comptes (2005), Projet de budget (2006), droits d’inscription...

Les points suivants ont été abordés au cours de cette réunion du Bureau de l'AMF : I – environnement - Les déchets...

Le colloque annuel de l’AMF consacré en 2004 aux problématiques intercommunales a été l’occasion pour les élus...

La seconde part de la DDR a pour objet le maintien et le développement des services au public en milieu rural. L’enveloppe de crédits...

Deux points figuraient à l'ordre du jour de cette réunion : le fonction de loi Fonction publique territoriale, adopté en première...

Dans les communautés de communes, l’intérêt communautaire des compétences transférées est décidé...

La loi n° 2006-1376 du 14 novembre 2006 (JO du 15 novembre 2006) relative au contrôle de la validité des mariages vise à compléter...

Dans l’attente de la prochaine signature de la charte des services publics et au public en milieu rural, l’AMF vient de saisir le Premier ministre...

En réponse aux saisines de l'AMF, cette note précise le détail des aménagements apportés par La Poste au dispositif...

Réponse de l'AMF à la consultation du ministre délégué à l'Industrie sur le projet de décret relatif à...

L’article 26 de la loi n°2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement, codifié à l’article...

La loi n° 2006-437 du 14 avril 2006 portant diverses dispositions sur le tourisme avait pour objectif premier de ratifier l’ordonnance n°...

Le Cabinet de Gilles de ROBIEN a missionné la direction des technologies de l'information et de la communication pour l'éducation pour mener...

L’ordonnance n°2005-1527 du 8 décembre 2005 sur la réforme des autorisations de construire a été publiée au...

L'article 147 de la loi n°2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales indique que les biens sans...

Le compte rendu intégral de cette réunion, comportant en annexe les amendements au projet de loi "Fonction publique territoriale"...

Compte rendu des travaux du groupe de travail TIC de l'AMF, du 26 janvier 2006, sur l'archivage électronique et le contrôle de légalité...

Cette réunion a porté principalement sur le cinéma, et plus particulièrement les salles de projection : point sur la situation,...

Les calculs des différentes parts de la dotation forfaitaire, dotations de solidarité, de péréquation et d’intercommunalité...

De nombreuses communes choisissent de transférer la compétence « voirie d’intérêt communautaire » à...