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PRESSE
Commission Intercommunalité
Compte-rendu de la commission intercommunalité du 7 février
La commission intercommunalité de l’AMF s’est réunie pour la première fois dans sa nouvelle composition le 7 février...
19 Fév 2018 - Réf: BW25198
Compte-rendu de la commission Intercommunalité du 18 février 2009.
La commission intercommunalité de l’Association des Maires de France s’est réunie sous la coprésidence de Jacqueline GOURAULT,...
3 Mars 2009 - Réf: CW8478
Compte rendu de réunion de la Commission Intercommunalité de l'AMF du 14 juin 2005
Premières observations de la Cour des Comptes sur l'Intercommunalité Audition de l'AMF par la Commission d'enquête sur la fiscalité...
29 Juin 2005 - Réf: CW6817
Compte rendu de la commission Intercommunalité et de la commission Finances et Fiscalité locales du 5 mai 2004
La commission intercommunalité et celle des finances et de la fiscalité locales de l’Association des Maires de France se sont réunies...
17 Juil 2004 - Réf: BW7216
Compte-rendu de la commission Intercommunalité et de la commission Finances et Fiscalité Locales du 22 Mai 2003
La commission intercommunalité et celle des finances et de la fiscalité locales de l’Association des Maires de France se sont réunies...
12 Juin 2003 - Réf: CW7644
Compte-rendu de la Commission Intercommunalité du 6 Février 2003
Jacques PELISSARD, premier vice-président de l’Association des Maires de France et président de la commission intercommunalité...
7 Fév 2003 - Réf: CW7643
Compte rendu de la commission Intercommunalité du 11 juillet 2002.
Deux questions ont été principalement débattues lors de cette réunion : - Les incidences de la loi relative à la démocratie...
11 Sep 2002 - Réf: BW7648